III. — Le capital

Définition du capitaL

Sources du capital.

Ëléments constitutifs du capital.

Rôle du capital dans la production.

Diverses formes du capital (matières premières et instruments ; fonds de consommation; capitaux publics et capitaux privés; capital fixe et capital circulant).

Conditions de formation du capital.

Rôle de TÉtat dans la capitalisation.

Capitaliste.

Capitalisme.

Organisation de la production.

Évolution de la production (organisation familiale, corporative, à domicile, manufacturière, mécanique).

L'Association.

L'association et la liberté.

Les corporations obligatoires de Tancien régime.

Loi française du 2-17 mars 1791.

Loi allemande du 21 juin 1869.

Les corporations obligatoires modernes (Autriche, loisdu 15 mars 1883 et du 23 février 1897 ; Allemagne, loi du 26 juillet 1897). — Observation sur la loi autrichienne du 14 août 1896 (corporations minières).

Diverses formes de l'association au point de vue économique.

1° Association professionnelle ou mutuelle,

a) Association professionnelle.

— Le syndicat professionnel en France.

Historique. (Arrêté du 22 avril 1791 de la municipalité parisienne. — Loi Chapeliei*

[14-17 juin 1791]. — Article 291 du Code pénal. — Loi du 10 avril 1834. — Loi du 25 mars 1864.)

Loi organique du 21 mars 1884.

Projet de M. Waldeck-Rousseau (14 novembre 1899). /

Rapport de M. Barthou (28 décembre 1903).

— La Trade-Union en Angleterre.

Loi du 21 juin 1824. — Loi du 29 juin 1871 (Trade-union Act). — Loi du 30 juin 1876. — (Trustées). — Crise du Trade-Unionisme. — Affaire du Taflf Vale. — Trade Disputes Bill.

— La Trade-Union aux États-Unis.

Loi fédérale de 1886.

Knîghts of Labor.

American fédération of Labor. — Label.

6) Association mutuelle.

2** Association lucrative.