Cinquième partie

Les travaux publics et les transports.

Valeur des transports. — Rôle économique des voies de communication. — Influence des péages sur leur utilité ; les résultats des divers systèmes de tarification à cet égard. — Avantages et inconvénients du système consistant à mettre les frais d'entretien et l'intérêt du capital des voies à la charge des usagers.

Régime appliqué en France aux diverses voies de communication; historique, développement, dépenses, recettes et trafic. Comparaison avec les principaux pays étrangers : Angleterre, Allemagne, Belgique, Hollande, États-Unis, etc. Statistique générale.

Utilité d'un travail neuf. — Bénéfices directs résultant de rabaissement qu'il procure dans le prix de revient des transports. Les éléments de ce

prix de revient et leur importance respective; charges terminales ; distinction entre les frais qui sont supportés par le détenteur de la voie, par le transporteur, par le voyageur ou par le propriétaire de la marchandise. — Bénéfices indirects; leur caractère réel.

Divers systèmes de tarification et leurs applications, notamment dans les tarifs des chemins de fer français. — Principe d'égalité et ses conséquences.

— Différences de prix basées sur la nature du transport : classification et conditions d'application des tarifs. — Différences de prix basées sur la longueur du parcours effectué et sa situation : types divers de barèmes; prix fermes, stations intermédiaires et soudure. — Circonstances dans lesquelles on doit donner la préférence à chacun des divers régimes.

— Effets généraux des abaissements de taxes. Concurrence entre les voies de communication

de même nature ou de nature différente. Les ententes entre les chemins de fer en France et à rétranger. — La concurrence ou Tentente entre leS chemins de fer et la navigation. — La concurrence entre les ports maritimes. — Tarifs de pénétration.

Rôle de TÉtat et de Tindustrie privée en matière de travaux publics. — Centralisation et rôle des autorités locales. — Voies ferréeiS dlintérét local et d'intérêt général; autonomie des ports. — Régie et concession. — Contrôle des concessions; son organisation judiciaire ou administrative ; Tétendue qu'il faut donner à ses pouvoirs.

Association financière entre le concédant et le concessionnaire par les subventions, la garantie d'intérêts et le partage des bénéfices; bases ration-

nelles de ces contrats. — Avantages et inconvénients économiques des systèmes appliqués aux grandes et aux petites compagnies. — Vérification des comptes et forfaits. — Régimes divers appliqués aux chemins de fer d'intérêt locaj et aux tramways en France : constitution du capital et émissions ; travaux et comptes d'établissement : formules d'exploitation, divers types en usage, leur influence sur la gestion de Taffaire. — Comparaison avec les systèmes employés à Tétranger.

Travaux publics autres que les voies de communication : irrigations, dessèchements, distributions d'eau, de force, de lumière, etc.; régime administratif et financier; tarifs.

Conclasions g^énérales.

Caractères très spéciaux du mouvement économique au XIX" siècle. Causes du développement des tendances interventionnistes ou socialistes. — Le progrès réel.