Le crédit privé
a. Lie crédit pmrgonnoL
Définition du crédit personnel.
Formes du crédit personnel.
La circulation fiduciaire.
Définition de la circulation fiduciaire.
Éléments de la circulation fiduciaire. — Effets
de commerce. — Papier au porteur ; papier
à ordre. — Billet au porteur; billet à ordre;
lettre de change; chèque; warrant.
ÀTantages de la circulation fiduciaire (Glea-
ring-house; chambre de compensation).
Limites de la circulation fiduciaire.
Dangers de la circulation fiduciaire.
Conclusion.
a. Le orédii personnel {iuite).
Lbs banques.
Définition du commerce de banque.
Diverses catégories de banques.
1° Banques du commerce.
Opérations des banques du commerce.
(Compte-courant; virement; chèque. -—Dépôts; prêts [ouverture de crédit; prêts sur lingots ou sur titres; escompte; réescompte; change et arbitrage; placements à long terme; prêts hypothécaires; émission de titres].)
2^ Banques d'émission.
Opérations des banques d'émission.
Le billet de banque.
Définition du billet de banque.
Caractères du billet de banque.
Conditions à remplir par le billet de banque.
Dififérence entre le billet de banque et la monnaie.
Différences e^tre le billet de banque et le papier-monnaie.
Avantages du billet de banque.
Mécanisme de rémission des billets, de banque.
Dangers du billet de banque.
Réglementation de rémission des billets de banque. ^ La Banque de France.
Le taux de l'escompte.
Valeur du taux de Fescompte.
Variations du taux de l'escompte .
Effets de la hausse du taux de l'escompte. Amplitude des variations du taux de l'escompte (Banque de France, Banque d'Angleterre).
3® Banques de placement et de spéculation. Opérations des banques de placement et de spéculation.
La haute banque (Law).
a. ZjO crédit peraonnel {fin).
Les banques populaires.
1° Crédit populaire.
Banques allemandes Schulze-Delitzsch (Vorschussvereine).
Banques italiennes (M. Luzzatti).
Banques françaises (Centre fédératif : M. Rayneri, le P. de Besse, M. Eugène Rostand).
2** Crédit agricole.
Banques allemandes Schulze-Delitzsch (Vorschussvereine) et RaiflFeisen (Spar- und Darlehnskassenvereine).
Banques italiennes WoUenborg.
Sociétés françaises de crédit agricole (Centre fédératif : M. Eugène Rostand;, Union des caisses rurales : M. Louis Durand).
Loi française des 5 novembre 1894-14 janvier 1908.
3<* Crédit maritime.
Italie (loi du 11 juillet 1904).
France (loi du 23 avril 1906).
Avenir des banques populaires.
b. Z>e crédit réel.
Définition du crédit réel.
'Crédit immobilier.
l'* Procédé de Thypothèque (Code civil. Loi française du 23 mars 1855. — Grundbuch. — Système Torrens [Tunisie : loi des 1«' juillet 1885-16 mai 1886; Madagascar : décret du 16 juillet 1897]. —Système des cédules [loi du 9 messidor an III; Handfesten; Grundschulden]).
2° Institutions de crédit foncier (Lettres de gage. — Crédit Foncier de France. — Sous-comptoir des entrepreneurs).
Crédit mobilier.
1° Prêts sur lingots ou titres.
2° Prêts sur meubles corporels.
a) Magasins généraux (warrants commerciaux [loi du 28 mai 1858; loi du 31 août 1870] ; warrants agricoles [loi du 10 juillet 1898 ; loi du 30 avril 1906]).
bj Monts-de-piété (loi du 24 juin 1851 ; décret du 24 mars 1852; décret du 12 août 1863; loi du 25 juillet 1891).
