Formules des certificats et des diplômes

(Arrêté ministériel du 25 octobre d890,) (1)

Art. 1^. — Les certificats et diplômes délivrés par les universités de rÉtat, pour la collation des grades légaux, seront rédigés conformément aux modèles ci-annexés.

1. — Certificat de la première épreuve de la candidature en philosophie et lettres,

UNIVERSITÉ DB l'ÉTÂT A

Nous, doyen (ou pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté de philosophie et lettres de l'université de TÉtat à . . . . (ajouter, s'il y a lieu : « et personnes adjointes à ladite faculté, avec ¥oix délibérative, en conformité de l'article 3 de l'arrêté royal du 5 octobre 1890 ») ; (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté de philosophie et lettres de l'université de TÉtat à . . . . , de procéder aux examens de la première épreuve de la candidature en philosophie et lettres) ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

du certificat d'humanités complètes exigé par rartible 5 de la loi du 10 avril 1399, ledit certificat dûment homologué par le jury organisé par l'arrêté royal du 14 octobre 1690, en exécution de l'article 11 de la même loi ; (remplacer, s'il y a

lieu, ce considérant par le suivant : « Attendu que M (nom et

prénoms), né à . . . . , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès répreuve préparatoire déterminée par l'article 10 de la loi du 10 avril 1890 » ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi),

l'examen constituant la première épreuve de la candidature en philosophie et

lettres (dire : a préparatoire au droit » ou c< préparatoire au doctorat

en philosophie et lettres, groupe •• (rappeler l'intitulé du groupe

prévu par l'article 14 de la loi du 10 avril 1890) ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis aux examens

ultérieurs.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant eu même

temps que M. . . . . . a été réellement élève de l'université de

et que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la publicité des

Fait à , le

l.e secrétaire, Le doyen ou président.

Les examinateurs, (Signature du porteur.) Vu par nous, recteur de l'université,

(Suit la formule d'entérinement.)

(\) 1.68 formules ont été successivement complétées par les arrêtés ministériels des 10 août 1100 et 12 août 1902. Nous en donnons la rédaction dénuitire.

218 L*l NSEIGNEMENT SUPERIEUR EN BELGIQUE