C. — Pliilologie classique
La première épreuve comprend :
1° L'encyclopédie de la philologie classique ;
2** Les institutions grecques ;
3^ L'histoire de la philosophie ancienne ;
4** L'histoire de la littérature latine ;
5** La traduction, à livre ouvert, d'un texte grec et d'un texte latin, ei l'explication approfondie de deux auteurs grecs et de deux auteurs latins (F* partie).
La deuxième épreuve comprend :
P Les institutions romaines ;
2*^ L'histoire de la littérature grecque ;
3** La grammaire comparée et spécialement la grammaire comparée du grec et du latin ;
4** Les éléments de paléographie grecque et latine ;
5° La traduction, à livre ouvert, d'un texte grec et d'un texte latin^ et l'explication approfondie de deux auteurs grecs et de deux auteurs latins (2** partie} ;
6^ L'histoire de la pédagogie et la méthodologie ;
7® Une matière choisie par le récipiendaire en dehors des branchesénumérées ci-dessus.
L*aspirant au grade de docteur en philosophie et lettres doit, en outre, dans la seconde épreuve, présenter et défendre publiquement une dissertation, manuscrite ou imprimée, sur une question scientifique se rapportant au groupe de matières dont il aura fait choix pour Texamen. La dissertation sera transmise au jury quinze jours au moins avant la date fixée pour l'ouverture de la session.
Les aspirants au grade de docteur en philosophie et lettres qui se destinent au professorat de renseignement moyen doivent faire une leçon publique sur un sujet désigné d'avance par le jury et choisi dans le programme des athénées. Les docteurs seront admis, sur leur demande, à subir une épreuve semblable.
Facalté de droit.
Art. 3. — Examen pour le grade de candidat en droff.
L'examen fait l'objet d'une épreuve unique, et d'une année d'études au moins.
Il comprend :
1** L'encyclopédie du droit ; 2° Les InstUutes du droit romain ; 3^ L'introduction historique au droit civil ; 4® Le droit public ; 5^ Les éiémoÊ^ àa droit civil.
Art. 4. '— Examen pour le grade de docteur en droit bt, le cas échéant, pour les grades de docteur en droit et de candidat notaire, conférés simultanément.
L'examen pour le grade de docteur en droit fait l'objet de deux épreuves, et de deux années d'études au moins.
La première épreuve comprend :
1^ Les Pandectes ;
2^ Le droit civil (livres P*" et II et titre V^ du livre III du Code civil) ; S"* Le droit pénal ; 4** Les éléments du droit des gens ; 5° Les éléments du droit international privé ; G** Le droit administratif ; 7** L'économie politique.
La deuxième épreuve comprend :
1** Le droit civil (livre III, moins le titre P*", du Code civil) ; 2^ Les éléments de la procédure pénale ; 3° Les éléments du droit commercial ;
4^ Les éléments de l'organisation judiciaire, de la compétence et de la procédure civile ;
5^ Les éléments des lois fiscales qui se rattachent au notariat.
En outre, les récipiendaires pourront demander à subir en flamand un examen sur le droit pénal et la procédure pénale.
Les récipiendaires peuvent demander, en outre, à être interrogés, dans la dernière épreuve, sur celles des matières de l'examen de candidat notaire qui ne font point partie du programme de la candidature ou du doctorat en droit. En cas de succès, le diplôme leur reconnaîtra, outre le grade de docteur en droit, celui de candidat notaire.
[Les récipiendaires ont la faculté de subir en deux épreuves, à deux sessions diflerentes, l'examen sur les matières constituant l'objet de la deuxième épreuve du doctorat ; les matières sont alors réparties de la manière suivante :
[Deuxième épreuve :
1° Le droit civil (Ck)de civil, art. 893 à 1581) ;
2® Les éléments de la procédure pénale ;
3° Les éléments de l'organisation judiciaire, de la compétence et de la procédure civile.
[Troisième épreuve :
V Le droit civil (Code civil, art. 1582 à 2281) ;
29 Les éléments du droit commercial ;
3^ Les éléments des lois fiscales qui se rattachent au notariat. (Séance du conseil d'administratiom du 25 juillet d896,)]
Art. 5. — Examen pour le grade de CANonoAT notaire.
L'examen fait l'objet de trois épreuves, et de trois années d'études au moins, pour les récipiendaires qui ne sont pas docteurs en droit. La première épreuve comprend :
1^ Les notions de la philosophie morale ;
2** L'encyclopédie du droit ;
3° L'introduction historique au droit civil ;
4^ Les éléments du droit civil ;
5"" Les lois organiques du notariat ;
6^ L'application des matières comprises sous le 5^ ci-dessus et la rédaction d'actes sur cette matière.
La deuxième épreuve comprend :
P Le droit naturel ;
2? Les lois particulières qui régissent la capacité et les biens des établissements publics, la législation sur les aliénés, les dispositions des règlements sur la dette publique, les règlements sur la caisse des dépôts et consignations ;
3** Les lois de procédure civile relatives à l'ouverture des successions.
à rexécution forcée des jugements et des actes, aux saisies-arrêts, aux saisies-exécutions, à la saisie des fruits pendants par racines, à la distribution par contribution, à la saisie immobilière, à Tordre et à la saisie des rentes ;
4^ Le droit civil (livres I*"*" et II et livre III, titre I*'', du Ck)dc civil) ;
5° L'application des matières comprises sous les n°* 2, 3 et 4 cidessus, et la rédaction d'actes sur ces matières. La troisième épreuve comprend :
P Les éléments du droit international privé ;
2** Le droit civil (livre III, moins le titre I»'', du Code civil) ;
3** Les éléments du droit commercial ;
4** Les lois fiscales qui se rattachent au notariat (droits d'enregistrement, de succession, de timbre et d'hypothèque) ;
5^ L'application desdites matières et la rédaction d'actes sur ces matières.
Les actes sont rédigés, au choix des récipiendaires, soit en langue française, soit en langue flamande, soit dans les deux langues.
Les récipiendaires sont, en outre, admis à justifier de leur aptitude i\ rédiger les actes en langue allemande.
Faculté des sciences.
Art. 6. — Examen pour le grade de candidat en sciences
PHYSIQUES et mathématiques.
L'examen fait l'objet d'une épreuve unique ou de deux épreuves, au choix du récipiendaire, et de deux années d'études au moins. La première épreuve comprend :
P La logique, la psychologie, y compris les notions d'anatomie et de physiologie humaines que cette étude comporte, et la philosophie morale ;
2° La géométrie analytique ;
3° La géométrie descriptive ;
4** L'algèbre supérieure ;
5*^ Les éléments de la théorie des déterminants ;
&* Le calcul diflférentiel ;
7** Les éléments de chimie minérale ;
8** La cristallographie.
Les récipiendaires exécutent, en outre, des travaux graphiques sur la géométrie descriptive.
La seconde épreuve comprend :
1** La géométrie projective ;
2** Le calcul intégral, les éléments du calcul des variations et du calcul des différences ;
3** La cinématique pure et la statique analytique ; 4^ L'astronomie physique ; 5® La physique expérimentale.
Les récipiendaires subissent, en outre, une épreuve pratique sur la physique expérimentale.
Art. 7. — Examen pour le grade de docteur en sciences physiques et mathematiques.
L'examen fait l'objet de deux épreuves, et de deux années d*études au moins.
La première épreuve comprend :
1® L'analyse supérieure ;
2® La dynamique ;
3^ La physique mathématique générale ;
4® L'astronomie sphérique et le$ éléments de l'astronomie mathématique ;
o^ Les éléments du calcul des probabilités, y compris la théorie des moindres carrés.
La seconde épreuve comprend :
1^ La méthodologie mathématique et les éléments de l'histoire des sciences physiques et mathématiques ;
2** Une épreuve approfondie sur les matières comprises dans l'un des cinq groupes suivants, au choix du récipiendaire :
A. L'analyse supérieure ;
B. La géométrie supérieure ;
C. Les compléments de mécanique analytique et la mécanique céleste ;
D. L'astronomie mathématique et la géodésie ;
E. La physique expérimentale et la physique mathématique. Ceux des candidats qui font choix des matières comprises dans l'un
des deux derniers groupes subissent une épreuve pratique sur ces matières.
L'aspirant au grade de docteur en sciences physiques et mathématiques devra présenter et défendre publiquement une dissertation, manuscrite ou imprimée, sur une ou plusieurs questions se rapportant au groupe de matières choisies pour l'examen approfondi. La dissertation sera transmise au jury quinze jours au moins avant la d^te fixée pour l'ouverture de la session.
Les aspirants au grade de dc»cteur en sciences physiques et mathématiques qui se destinent au professorat de l'enseignement moyen devront faire deux leçons publiques, l'une sur les mathématiques, l'autre sur la physique expérimentale. Les sujets de ces leçons seront
274 L'ENSRIGNEBiBNT SUPÉRIEUR EN BELGIQUE
désignés d'avance par le jury et choisis dans le programme des athénées. Les docteurs seront admis, sur leur demande, à subir une épreuve semblable.
Art. 8. — ExABiEN pour le grade de candidat en sciences
