Formules des certificats et des diplômes

(Arrêté ministériel du 30 octobre i890,) (1)

Art, I®*". — Les certificats et diplômes délivrés par les jurys que doit constituer le gouvernement, pour la collation des grades légaux, seront rédigés conformément aux modèles ci-annexés.

1. — Certificat de la première épreuve de la candidature en philosophie et lett$*es.

JUBTS CONSTITUÉS PAE LB GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION DES GRADES ACADEMIQUES LÉGAUX.

Noos, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la première épreuve de la candidature en philofophie et lettres ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . , est porteur du

certificat d'hnmanités complètes exigé par l'article 5 de la loi du 10 avril 1690, ledit certificat dûment homologué par le jury organisé par l'arrêté royal du 14 octobre 1890» en exécution de Tarticle 11 de la même loi ; (remplacer, s'il y a

lien, ce considérant par le suivant : «* Attendu que M (nom et

prénoms), né à . . . . , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès l'épreuve, préparatoire déterminée par l'article 10 de la loi du 10 avril 1890 »;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi),

l'examen constituant la première épreuve de la candidature en philosophie et

lettres (dire : « préparatoire au droit » ou « préparatoire au doctorat

en philosophie et lettres, groupe » (rappeler l'intitulé du groupe prévu

par l'article 14 de la loi du 10 avril 1890);

(1) Les formules ont été successivement complétées par les arrêtés ministériels des 16 août 19X) et 12 août 1902. Nous en donnons la rédaction définitive.

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis anx examens

ultérieurs.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en pième temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la publicité des examens, ont été observées.

Fait à .... y le

Le secrétaire, Le préaident.

Les examinateurs, (Signature du porteur.)

(Suit la formule d'entérinement.)