L. 1849 signifie Loi du 15 juillet
Loi du 14 mars 1863.
Loi du 22 mai 1882.
Loi du 10 avril 1890.
mai 1891
Loi du 25 mai 1891.
Loi du 3 juillet 1891.
Loi du 22 mai 1892.
Loi du 30 juin 1893.
Loi du l*-' juillet 1893
roy.
Arrêté royal.
min.
Arrêté ministériel.
Admlnlstrateur-Inspecteor.
Universités de l'État.
Costume. A. roy. 8 janv. 1838, art. U^
Directeur des écoles du génie civil
et des arts et manufactures. Gand.
A. min. 30. an V. 1897, art. 2, p. 514. Éméritat. L. 1879, art. 2, p. 17.
Frais de déplacement. A. roy. 12 juin
Mise à ia retraite. L. 1879, art. l*"",
Nomination et attributions. L. 1819,
art. 25, 26 et 27, p. 12. — A. min.
31 janv. 1900, art. 2, p. 32. —
A. min. 12 déc. 1887, p. 33. —
A. min. 15 mai 1898, art. le»", p. 80. Serment. A. roy. 7 fév. 1903, art. 1",
Traitement. L. 1863, art. l*"", p. 12.
Université de Bruxelles.
Attributions. Statuts organiques 10
juill. 1894, art. 5, 17 et s., p. 107.
Airi*4fféB.
Universités de l'État.
Attributions. L. 1849, art. 15, p. 10.
Institution. L. 1649, art. 14, p. 10.
Suppression. A. roy. 16 sept. 1853, p. 10.
Université de Bruxelles.
Kèglement 28 fév. 1895, art. 9 et s., p. 450.
Agrégé à rÉcole St-Thomas d*Aqain.
Université de Louvain.
Règlement 31 mai 1895, p. 429.
Agrégé spécial.
Universités de l'État.
Position honorifique. A. roy. 16 aoât 1892, art. 6, p. 29.
Aides de clinique.
Universités de l'État.
Recrutement et obligations. A. min.
31 janv. 1838, art. 13 et s., p. 57.
Amptaithé&tre.
Universités de TÉtat.
Règlement détaillé. A. min. 31 janv.
Année académique.
Division. A. roy. 9 déc. 1849, art. 1*'', p. 19.
Appariteurs.
Universités de l'État.
Direction. A. min. 15 juin 1888, art,
Émoluments. L. 1849, art. 18. p. 11.
Frais de déplacement A. roy. 12 juin
NominatioDx A. roy. 30 déc. 1879,
art. 2, p. 30.
Serment. A. roy. 7 f( v. 190S, art. 1**%
Traitement. A. roy. 27 août 1897, art.
Assistants.
Universités de l'État.
Frais de déplacement. A. roy. 12 juin
Institution. A. roy. 16 août 1892 et
18 mai 1897, art. l**" et 2, pp. 28 et 29. Nomination. A. roy. 16 août 1892,
Rémunération. A. roy. 16 août 1892,
Serment. A. roy. 7 fév. 1903, art. l*"",
Autorités académiques.
Universités de TÉtat.
Élections et préséances. A. roy. 9 déc.
Institution. L. 1849, art. 16, p. 10.
Université de Louvain.
Règlement général 19 nov. 1835, art.
8 et s., p. 94.
Université de Bruxelles.
Statuts organiques 10 juilL 1894, art.
10 et s., p. 107.
Bachelier en philosophie.
Université de Louvain.
Règlement 31 mai 1395, art. 18, p. 428.
Bachelier en Théologie et Droit canon.
Université de Louvain.
Règlement 15 mars 1836, p. 415.
B&timents universitaires.
Universités de TÉtat.
Agrandissement, amélioration, entretien. L. 1849, art. 7, p. 7.
Conservation. L. 1849, art. 27, p. 12.
BihUothécaire.
Universités de l'État.
Attributions. A. min. 31 janv. 1900,
art. 2 et 4, pp. 32 et 33. — A. min.
14 oct. 1837, art. 1«^ p. 73.
Frais de déplacement, A. roy. 12 juin
Nomination. L. 1849, art. 29, p. 13.
Serment. A. roy. 7 fév. 1903, art. 1°^,
Bibliothèques.
Universités de TÉtat.
Achats, échanges, dons. A. min.
14 oct. 1837, p. 76.
Cabinet de lecture de l'université de
Liège. A. min. 15 mars 1889, p. 79.
Emploi des doubles. A. min. 23 déc.
Études à rintérieur. A. min. 14 oct.
Heures d'ouverture et de fermeture.
A. min. 14 oct. 1837, 10 oct. 1879,
29 juill. et 17 oct. 1902, p. 73.
Personnel. A. roy. 30 déc. 1879, p. 30.
Id. Attributions. A. min. 14 oct.
1837, art. 1" à 3.
Id. Frais de déplacement. A. roy.
12 juin 1899, p. 50.
Id. Obligations. A. min. 14 oct.
1837, art. 31, p. 77.
Id. Recrutement. A. min. 31 janv.
Prêts à Textérieur. A. min. 14 oct.
1837 et 21 mai 1838, pp. 73 et s.
Récolement. A. roy. 80 juill. 1886,
art. l*»", p. 84.
Règlement spécial à l'université de
Liège. A. min. 11 janv. 1879,
Subsides. L. 1849, art. 7, p. 7.
Université de Louvain.
Bibliothèque de l'université. Règlement 3 nov. 1891, p. 103.
Bibliothèque de l'École des sciences
politiques et sociales. Règlement,
Bourses d*études.
Durée normale des études pour la jouissance des bourses. A. roy.
14 nov. 189:^, p. 504.
Institution. L. 1890, art. 54, p. 149.
Règlement organique. A. roy. 26 déc.
Règlement détaillé. A. min. 16 fév.
Règlements spéciaux. Universités de . Gand, p. 499 ; Liège, p. 500 ; Louvain, p. 501 ; Bruxelles, p. 502.
Bourses de fondations.
Durée des études. A. roy. 14 nov.
Bourses de voyage.
Institution. L. 1890, art. 55, p. 150.
Règlement organique. A. roy. 22 juil.
Candidat en art et archéologie.
Université de Liège.
Règlement organique. A. roy. 26 oct.
Candidat en droit.
Conditions d'admission à l'examen.
