LIVRE VIII LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE

Chap. premier. — La liberté de l'Enseignement supérieur ^

— II. — Théorie des Universités 335

— IIL — Les mises de fonds et les produits 365

— IV. — Les transformations internes 381

A. — Projet de loi sur renseignement du droit, présenté -à la

Chambre des Pairs, le 9 mars 1847 427

B. — Projet de loi sur TEnseignement et l'exercice de la méde-

cine et sur l'Enseignement de la pharmacie, présenté à la Cliambre des Pairs, le 15 février 1847 433

C. — Projet de loi sur l'Instruction publique (avril 1852) 448

D. -— Projet de loi sur l'Enseignement supérieur libre 463

E. — Proposition de loi sur la liberté de l'Enseignement supé-

rieur, déposée au Sénat le 28 juin 1870, par Ai. Duruy, sénateur 465

F. — Proposition de loi sur la liberté de TEnsoignement supé-

rieur, présentée le :J1 juillet 1871, par M. le comte Jaubert, à l'Assemblée nationale 469

G. — Proposition de loi relative à la constitution d'une Univer-

sité dans la ville de Nancv 471

H. — Proposition de loi sur l'organisation de l'Enseignement supérieur de l'État, présentée par M. Paul Bert, membre de rAssembIce nationale, le 2 décembre 1873 481

I. — Projet pour la création et l'organisation d'Universités 494

J. — Projet de loi sur les Universités, préparé pîir M. Wad-

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