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Sd6 àmummkàrm»

trie y i^a pas empêché Taccroissement du revenu jdes douanes. Nos aacicues loisaviieiit défiendu

l'inlroduction de toute espèce de marchandises et at)»jets manufacturés â Félnaiger , {^arce qu'elle laisBait les bras des classes laborieuses sans emploi. Malgré ces prohibitiouSy Fintroduction des- •dits artîdes était toléciée, et les snje)s ^i^^V^tre Majesté étaient plongé dans la pauvreté. Tout, jusqu'aux chemises même , les habillemens des hommes et des fismmes , toute sorte d'onÉemens » d'ustensiles et de meubles venaient du dehors

pdur la tTonsommalm», le luxe el les besoins de

TEspagne et des Indes. Les étofibs, les rubans et autres ^ticles moins importans^ apportés par ïà-

là de pauvres femmes manquaient même deja ressource de filer pour gagner de qu.oi se piocurerdu pain.

Le conseil fut d'avis de renouveler ces lois prohibitives. U fit le rapport k Votre Majesté

avant mon ambassade d'Italie : mais à mon retour je m'aperçus que le respect ou la peur que .quelques nations étrangères étaient parvenues it inspirer, avaient empêché une résolution aussi salutaire qu'urgente. Le comte de Gausa m'a^ dressa ce rapport par ordre de Votre Majesté. Depuis iors les prohibitions ont été graduellement renouvelées avec sagesse , et Pon a tenu la main à rexécution de nos lois «n les modifiant,

DE FftOBIHi-ItLANCA. . Sg^

OU en leur doimant nue plus grandie ht selon que les circonatanoes le permeltaieiit.

J'ai été en butte à de terribles attaques, et à de V1& reproches k ce sujet ^ surtout 4 régntlda tarif muforme des douanes; mais la fimnete sin^ gulicie de Votre Majesté m'a inspiré le même ceurage pour surmonter toutes les diffieuitég. II m 8*agit plus roàintenant' que d'augmenter ou de rectifier ce tarif selon que la changement des dpconstances pourra, le permettre , ainsi que Votre Majesté l'a déjà fait dans quelques articles de l'instruction communiquée iula junte d'état. U reste à régler le tarif d'exporUtion que j'ai eu long-temps entre mes mains pour 1 examiner et le rectifier. Mais la nécessité de recueillir certmm données sur les progrès de notre commerce et sur les retours d'Amérique, ainsi que sur notre agriculture et notre industrie» m'a arrêté plus que je n'aurais voulu dans une matière qui offrait, à raison de sa deUcatesse, les plus grandes difficukés. En même temps des réglemens particuliers se préparent pour des cas plus urgens, et Ton prend aussi des mesures pour éclairer l'o» pinion publique, en menant cette affaire a une révolution elîicace et définitive.

Quant à ce qu'on appelle les rentes provinsciales, j'ai administré de la manière que j'ai eu l'honneur d'exposer à Votre Majesté; si tout n'a pas été fait conformément aux; rapports minu-

3S6 AiwniisiaATiOH

tieuxque j^ai prés^tes, ik ont servi du moins à éclairer Votre Majesté sur des mesures faodra adopter pour soulager un grand nombre de sujelSf ain|p qo'à rechercher œ qu'il conyiendia de faire dans d'autres cas pour un semblable dégrèvement , et reformer ce qu'il peut ;y avoir d^ yezatôire dans les demsers réglemens.

a^. Projet pour remplacer l'aLcabaLa et les millones par une seule contribution sur le revenu, et pour soulager les fiasses peu aisées. *

D^abord on a afiranchi les fi^nricans de l'impôt

' d aicabala et cienios pour tout ce qu'ils pourront vendre dans la ùbrique, et on leur a faut une

• diminution de deux "pour cent dans les ventes qu'ib feront ailleurs. J'ai proposé, à piusieul:^ reprises» d'agir de même envers les artisans en les délivrant des cotisations générales. Votre Majesté a consenti à adopter mes représentations pour Madrid. «Tespfcre que l'esprit édbirë et le cœur compatissant, de Votre Majesté étendra à tous ses royaumes cette mesure non moins juste

que nécessaire.

Votre Majesté a, dans les endroits destinés à des ventes publiques ^ ou les gens pauvres vont

♦ acheter leurs provisions, réduit Timpôt ditd'a/cabtda et ciéUùs de quatom pour cent, ^i était rigoureusement levé sur les marchandises sujettes à la contribution des miUones, à huit pour cent

DE FLOR IDA-BLANC A. ^ 38g

dans les Andalousies , et à cinq pour cent en Castille. Ce dégrèvement est plus de moitié de la contribution ; et si nous pouvons réussir à simplifier les entraves et les formalités de la contribution qui dégoûtent le plus les contribuables, cette partie de la recette augmentera avec une grande utilité pour le trésor public. 11 vaudrait' mieux, ainsi que je Tai déjà exposé à Votre Majesté, supprimer les alcahalas et cientos funestes à la circulation , au commerce et au trafic , en les remplaçant par un impôt équivalent. On ne peut, il est vrai , tout faire à la fois ; mais il est nécessaire de travailler sans relâche dans ce but, et de rectifier ce que l'expérience a démontré avoir besoin de réforme, ainsi que Votre ^ Majesté Ta ordonné dans son instruction pour la junte d'état, ^ ' •^^ Quant aux pauvres fermiers, qui, pour la plupart, ne sont que les fermiers ou les cultivateurs des terres des grands, Votre Majesté leur a accordé quelque allégement par les réglemens , qui réduisent à deux, trois ou quatre pour cent ( toujours moins d'un tiers ) la contribution de Yalcabahiy selon la qualité de leurs denrées, eten^ ordonnant qu'elle soit graduée pour l'impôt dans la même proportion. J'ai proposé aussi à Votre Majesté , de ne point imposer aux fermiers le , droit d'alcahala dans les ventes de blé, quoique, la loi autorise le gouvernement à l'exiger, et je

m'en rapporte sur ce point a la bonté de Votre Majesté ; elle a , de la même manière , diminué considérablement l'impôt des millones sur la viande, le vin , le vinaigre et l'huile ; Votre Majesté a surtout montré une grande condescen-'^ dance à l'égard de l'huile, parce qu'elle entre dans les alimens ordinaires des pauvres gens, et qu'elle est nécessaire pour les manufactures. Enfin, d'autres réductions ont été faites dans plusieurs autres branches qui sont d'une grande importance. 11 ne manque plus maintenant que de y rectifier ce que l'expérience démontrera être oppressif. En compensation des allégemens ou réductions conçues expressément en faveur des ^ classes peu aisées , Votre Majesté n'a point voulu remplacer les pertes considérables qu'elles ont* fait éprouver au trésor, autrement que par la moitié de Yalcabala ou en cinq pour cent sur les* * Jrutos cwlles et sur les revenus. Cette contribution douce et modérée, encore qu'elle ne soit pas généralement payée, a excité les plaintes des propriétaires et des grands, dont les clameurs injustes trompent ceux de vos sujets qui ne sont pas assez instruits sur ces matières. . • ^••'^ On a dit que cette contribution est nouvelle , comme si cela seul (en supposant que la chose , fût vraie) pouvait suffire pour la rendre injuste, puisqu'elle ne frappe que ceux qui peuvent la payer, pour diminuer les charges que les pauvres

DE FLORIDA-BLANCA. .SqI

ne peuvent pas supporter. Il est d'ailleurs faux et très faux que ledit cinq pour cent sur les revenus ^• civils soit une nouvelle contribution. Je dois entrer ici dans quelques détails à cet égard , pour que la fermeté de Votre Majesté puisse accomplir cette disposition si utile et si nécessaire. . Il ny a personne qui puisse dire que Yunica contribucion (un seul impôt) que l'on a cherché à établir par les règles du cadastre dans les provinces de Castille, pendant le règne de Votre Ma- ^ jesté ou celui de son auguste frère Ferdinand VI, soit une contribution nouvelle. Ce que Ton a dit avec raison , et ce que Ton dira toujours , c'est ' que le but que l'on se proposait par l'ww/ca contribucion était de remplacer, au moyen de nouveaux

• réglemens plus justes et équitables que les an- ^ ciens, les impôts de milioneSj alcabalas^ cientos, et autres rentes provinciales que l'on paie aujourd'hui, en leur substituant un équivalent; c'est ce

* qu'on a fait depuis long-temps dans la couronne d'Aragon (*), où l'on a adopté Y éqidvalent'po\yT\e^ rentes provinciales en Catalogne par les rôles du cadastre, quoique la bolla maintenant abrogée*^ existât alors encore aussi-bien que les droits de l'octroi de Barcelonne, de Gironne et autres cités ; et en Aragon ainsi qu'à Valence, par une sorte de capitation, quoique les droits d'oii roi fussent

(*) I.a couronne d'Aragon comprend la Catalogne, Aragon cl Valence. ^

59? imiiHmnuTiài.

^conservés dans la villcj^ Valmœ^ e% ^ sent fizésà huit poi^^âèMi ^ ; i

Cett« mémç c]j|tributiop, encore plus conforme auzjre^es stihriwilaiis^iiMetiôti de Valcabaia , z éii adoptée par VotrMHàjesté en ^taUimnt le cinq pour cent sur les revenu^ civils. Votre Ma— jesté a en le droit, et elle Ta encore par les lois, de lever^ pour les alcabalas et cientos, quatorze pour cent sur toute c^^ss^endue ou é<:bangée^ et cela, par une concession au ^r&yaume rëoni »tOei<èsy par laquelle cette contribution fut rendue perpétuelle. Si Votre Majesté letàil ce^ impôt aor tout vendeur des productions , marchandises ou objets de manufiictures, elle ne ferai| injustice., à personne , et on ne pôurrait pas dire que Votre Majesté établltjun nouvel impôt. En effet, Philippe V, fàt S9Lj^ula ^décret) du a5 c^tobrè 1742^ ofdonni^^e%dans tons les endroits où l'on ferait des ventes publiques des articles siijets à lai^pntribiilionde ndllones, outrecedroit ' de millones, il serait prélevé un droit additionnel de quatorze pour cent pour alcabalas ^cientos s cela a été ainsi pratiqué jusqu'il ce jouré '

Votre Majesté remarquit que ce droit onéreux,* levé de cette manî^y fraflpait dirëctemeftt les consommateurs; parmi lesquels se trouvent toutes lesclasses inférieures qui s'approYisionnea.t$ha^^jS jour dans les marchés publics»^ Gett^ nouème considération détermina Votre Majesté à réduire le

DE FUMUDl-BLARCA. SgS

^mtone pour cent à dnq dans les deux Casdlles^ et à huit dans les Andalousies^ comme je Fai dqii dit, en accordant un allégement de neuf pour cent dans le premier cas et de six dans le «econd.

Ainsi, Votre Majesté se trouve justifiée de l'avoir remplacé par un équivalent plus tolérable et plus en rapport avec les mojens des contribuables , sans que l'on puisse dire que cela ait été une nouvelle contribution.

Pour ce qui est d'autres denrées ou produits non sujets à la contribution des millones. Votre Majesté a aboli les quatom pour cent sur la vente des produits manufactures, faite dans la fabrique même, et elle les a réduits à deux pour tout autre marcband et artisan, fermier et cultiva* teur de sa propre terre. Les denrées vendues en gros sont chaînées de dnq pour cent lorsque ce sont les propriétaires qui les Tendent, et de trois si la vente en a été faite par les fermiers.

Tous les revenus civils proviennent, soit de produits et de travaux de l'industrie, soit des impositions qui, dans leur origine, auraient du payer les àlcabalas et les cienios, Q ri'j a aucun propriétaire de revenus civils qui, directement ou «ndirectèment^ ne dût contribuer anxdits aleor' balas et cientos, moment de leur consomma-»

tion, lorsqu'd en faisait l'achat dans les marchés. Si donc ces propriétaires des revenus civils ne payent pas dans les marchés publics Fimpot de

□ 94 ÂDMIMSlAATiOiS

neuf pour cent, dont on a exempté ks jhm c o i i

sujettes aux millones, dans les Castilles et clans les Andalousie»» comment ont*ils pu être gre?es par rëtaUitBenient d*an équiyalent de dnq pour cent sur les revenus , que les contribuables peu aisés ni les consomniatears ne possèdent pas?

Si, à Tegard d'antres denrées et prodfiits d'industrie dont se composent les levenus appelés difib, les fabricans, artisans i farmien et mar« chandsy cessent de contribuer, soit de la somme entière, soit d'une partie la plus considarahie , en raison de la déduction depuis douze, onse, dix pour cent jusqu'à deux, trois ou quatre pourcent,' auxquels Votre Majesté a réduit VaUxiâala , serat-il très rigoureux d'exiger comme équivalent, que le propriétaire p&y^ cinq pour cent de sen mvenu , puisque ce revenu sera nécessairoment augmenté , par le dégrèvement du fermier» da Abricant, de l'artisan et dn trafiquant» et puisque .

le propriétaire lui-même profitera de c:et allégement dans les achats qu'il pourra hir^i

Existere-tp*il une nouvelle contribution , lorsqu'au lieu de quatorze pour cent dUalcabala^ que Votre Majesté aurait le droit de demander» elle n'exige que sept, huit, neuf et dix, en distri-» buant cette taxe entre les fermiers et les propriétaiies» entre les vendeurs et Jes consommatears , entre les pauvres et les riches, en raison de leurs moyens respectife? Toutes les clameurs neseficm-

D£ FLORIDA-BLÀJXCA. dÇO

dent cependant que sur oek« Les pltintet ne por»

tent que sur la nouveauté de l'impôt. Depuis que le cinq pour cent a été ajouté aux deux, trois, quatre^ cinq et même sept , dont quelques^ yentet assez rares^e biens patrimoniaux et des pâturages sont chargées , cet impôt n'a jamais monté

à quatorze que Votre Majesté aurait le droit de lever généralement. Pour la plupart des produits de la terre' et de l'industrie , cette contribution ne va pas au-delà de six , ou tout au plus à sept pour cent, divisé, cCKmme je Fai dit, entre les propriétaires y les fermiers, les. riches et les pm^ vres, quoique avec plus de ménagement envers^ ctuX'-ci comme de raison, parce qu'ils possèdent peu de propriété et qu'ils con tribu enf tous de leur travail.

II reste maintenant une seule observation à faire : c'est qu'à Tégard des propriétaires qui résident dans les lieux où se trouvent leurs propriété,

cette contribution a ete réduite par Votre Majesté à deux et de^i pour cent, dans lebutsalu* âtice autant que politique, de les engager à sur^ veiller eux-mêmes la culture de leurs terres et de leurs biens en les portant à dépenser leurs re-> venus dans les endroits où ils se trouvent placés , à encourager les arts, à augmenter la population et à conoourir, par leur consommation, au paiement des contributions publiques. On les force en quelque sorte par là à quitter la cour et les

5g6 iU)MUiISTRATlOK

autiet capitales des pitmnoes où ik sont retenus

par l'oisiveté , les plaisirs et le luxe, et ou ils minsat ieuK familieB et corrompent la morale pu^

Je le répète, Sire, toutes les damf^urs contre la oontribntion des frutos dsfUeSf qn on dit nouvelle, viennent de ce qu'après avoir diminué considàrableiiient lancienne contribution d!alcabaUi et vientas. Votre Majesté a en là sagesse de la dimiuuer parmi tous ses sujets, à proportion de leurs moyens y ainsi qoe cela eàt été £ût par Vunica contribucwn, que personne ri'a osé dire nouvelle. En un mot, les possesseurs des revenus civils Voudraient jouir dans les marchés puUics de la diminutipu de neuf et de six pour cent d^alca^ bala elmilhnes, sur des objets sujets aux ndUoneSy et|irofiter en même temps, dans leur adbat, de la réduction de ladite alçabala, que Votre Majestéa accordée aux fidbricans et à diverses productions ,

telles que le chanvre et autres; jouir également dans leurs achats et consomni^^n de la diminution de dix, onze et dooee pour cent, accordéê aux fermiers, cultivateurs, fabricans et marchands, et obtenir des revenus plus considérables an moyen de ces faveurs; et tout en profitant de ces avantages, ils ne voudraient rien payer pour ces faciles et non co&tenx revenus civils , qu'ils aug- ,mentent et dissipent dans le désœtivrëment , l'opulence et le luxe*

DE FLORIDA-BLANGl. 5^7

Voilii ce que les possesseurs des revenus ciyib voudraient, quelque préjudice qui pût résulter pour la couronne de ces concessions^ qu^il est juste de faire en faveur des sujets pauvres et laborieux | en d'autres ternies, ils voudraient que le pauvre f&t écrasé sous le poids âiorme des

contributions, en levant sur la classe peu aisée la partie la plus^considérable^ ainsi qu'on la fait jusqu'à présent, ce qui ferait tomber la population, la culture et Tindustrie, et occasionnerait des pertes aux propriétaires eux-mêmes, puisque leurs ventes diminueraient^ si elles ne cessaient ^ pas tout-à-fait. Cette mesure n'étant ni juste ni convenable, ne. serait-il pas aussi contre l'équité

cl contre la raison d'abandonner celles adoptées, pour acquiescer à des clameurs inconsidérées? .

Je pourrais entretenir Votre Majesté de beaucoup d'autres choses qui ont été faites, ou qui se préparent, soit en matière de finances, soit relati* vement aux Indes ; deux objets non moins utiles à la couronne qu'avantageux aux sujets. Mais ce mémoire est déjà trop long, et je ne dois pas abuser de la patience de Votre Majesté'. Il suffira seulement de rappeler les tableaux minutieux d'exportation et d'importation des marchandises nationales ou étrangères , que Votre Majesté a ordonné de former pendant le ministère actuel sur les données fournies par Tadministration des douanes, afin d'avoir une connaissance appro-

090 ADMlIiiSTRATIOK

fendie de no^re perte ou de notre bénéfice isur chaque article » dans la balance du commerce* Les taUeaux statistiques des pravinces» de kors

productions naturelles et industrielles, dont on Yient d'ordoniier la formation aux divers iuten?* dans y seront aussi d'une grande ntilitë pour y conformer les mesures du gouvernement. Les i^eoherches si nécessaires pour Tadministration dâ vos ânances et de tontes les branches d'administration du royaume^ avaient été jusqu'ici négligées, et ce n*a pas été sans une grande ditt* culte que votre luuiistre des finances a pu enfin y mettre de Tordre et la précision ccmvenable.

ne dois pas passer sous silence les démarches faites pour accroître le revenu de Madrid sans opprimer les habitans. Je suis loin de me plaindre de ce que mes travaux et mon rapport relatif à cette matière^ aient été renvoyés à un examen des plus sévères d'une commission ; cependant tout autre ^ ayant un peu plus d orgueil que moi, aurait regardé cela comme contraire au respect dù a sa personne, a ses emplois, au désintéressement et à la pureté de ses intentions.

Quant aux affaires de grâce et justice ^ et de gouvernement en général , Votre Majesté a fait des choses si grandes depuis que f ai Tbonneur de la servir, q a clic a excilc constamment mon admiration^ en voyant la magnanimité^ la promptitude» le B^e et la fermeté avec iempiels elle en-

DE FLORiUA-BLAMCA.

Irepvsnd et soulieiit tous le& desseins qui peuTent

être utiles à son peuple fidèle et bien-aimë.

3o. Décrets relatifs aux promotions tant civiles qu'ecdé-

nastiques»

La méthode établie pour la nomifialioii aux

évéchés^ prébendes et autres bénéfices ecclésiastiques , sera un naianument imaiortel de la plus haute utilité temporelle et spirituelle pour ces royaumes y si, comme cela doit étrOi on tient ^ionstammcnt la main à son exécution. ]>ans des États aussi vastes , et avec un clergé qui jouit d'une aussi grande influence et d'un pouvoir si étendu » il est aisé de calculer les aTantages que l'on peut retirer des ecclésiastiques vertueux et éclairés, ainsi que des curés accoutumés à ïesm*^ eice de leur ministère , aimés de Idn^ paroiasims et zélés pour le bien public, en établissant de raTanoement et une succession régnlière dans leurs emplois, qui puissent prévenir ou détruire les partis et les iactions. Les dispositions prisas à l'égard de ces nominations ecclésiastiqiies contribueront essentiellement à faire atteindre ' ce but.

Dans le civil , le décret relatif à la nomination des corrégidors et d'autres magistrats, sera un autre monument étemel de gloire pour Votre Majesté^ ainsi que de son amour pour la justice et le bien-être de son peuple. j)e la bonne con<*

Digitizod

400 ADàUI«ISXaA.TIOI{

duite et de Fmtegritë de ces juges dépend en grande partie le bonheur de vos sujets peu aisé^^ qui y n'ayant point ordinairement les moyens d'interjeter appel des décisions des tribunaux inférieurs^ pourraient être victimes de ia cupidité, de la vengeance et du caprice, si bs magistrats subaltemesn étaient pas aussi droits et aussi incorruptihles qne Votre Majesté le désire. D un antre côté y ces magistrats étant chargés de Texécntion des mesures générales et particulières relativement au bien public » et les premiers moteun»^ de celles qu'il peut être utile ou nécessaire de demander ou de prendre f on 4ionçoit aisément quelles graves conséquences pourraient - s'ensuivre s ils n!étaient point doués du zèle et de ractivité convenables» Pour qu'il y eut m<Mns de

danger a se tromper dans les promotions, il a .été décidé que l'on prendrait des informations secrètes de trois personnes les plus considérées de la province où le corrégidor ou Talcade aura servi. On a dressé un registre pour ces infom»*^ tions, sur lequel on couche par ordre alphatique^ afin de les confronter ensuite, les rensei-* gnemens que Ton a obtenus sur la conduite de chaque magistrat, afin de l'avancer ou de le faire rétrograder dans sa carrière selon sen mérite personnel.

A c^ dispositions, concernant les corrégidors et la justice dvile. Votre Majesté en a ajouté une

Digitizod by C<.jv.' .ic

DE FLORIBA-BLÀ^GA. 4^1

autre pour les juges ecclésiastiques, qui ne sera pas inoiiis avantageuse^ si elle continue d'être observée avec autant de rigueur qu'elle Test à présent, Quoique.Votre Majesté^ tomme protectrice de l'église espagnole, nomme et fasse la présentation à tous les évécbés , les tveques dél^uent une partie 4e leur autOMritë à leurs proviseurs ou yicaires généraux, qu'ils choisissent avec son approbation. U en résulte que plusieurs d'entre eux peuvent manquer de connaissances spéculatives et» pratiques pour exercer la justice conformément aux lois de ces royaumes , ou t^ien être im« bus de maximes contraires aux prérogatives de la pouronne et aux usages nationaux. De ces sources dangereuses sont venus des résultats funestes.; il a fallu bien souvent prendre des mesures? sévères contre ces proviseurs ou juges ecciësiasttques, au détriment du respect dù à leur ministère.

Dans des royaumes, tels que celui de Votre

Majesté, où la juridiction ecclésiastique est non seulement permise mais autorisée, dans des circonstances où il s'agit d'un grand intérêt pour ses sujets, il serait étrange que le souverain ne connût point la nomination de ceux qui doivent exercer une paretUe juridiction . L étonnement redoublerait en considérant que Votre Majesté a le patrona^^ de toutes les églises, et qu'elle nomme les évèques qui choisissent ces