Commerce libre avec les Jndes

Au grand établissement de la banque on peut ajouter celui du commerce libre avec TAmé-

SjQ àùMXJumhknotn rique, qui a triplé celui de notre nation dans ces contrées , et plus que doublé le produit des ^ douanes et du revenu dans les deux continens. Cest pourtant contre des témoignages aussi evidens de Futilité d'une tdle mesure que se sont élevées des clameurs exagérées de la paat de ces négociaus qui, accoutumés à faire le commerce exdusiTenient dans un port » et à faire constamment des gains d'un ou de deux cents pour cent, font payer aux Indiens les marchandises à des prix exoessi&y encouragent le commerce étran** ger et la contrebande, empêchent la consommation et la production des denrées, soit dans les Indes-Occidentales , soit en Europe , par leur cherté, et ruinent Imdustrie nationale, Tagriculture et le commerce, en les confinant sur le

seul point de (^adix, où les provinces éloignées de cette vaste monarchie ne peuvent concourir avec leurs denrées et leurs produits. On a insisté et Ton a dit que le commerce était ruiné ; qu'il y avait partout en Amérique des marchandises dont on ne pouvait pas se défaire; que les principales maisons de commerce étaient en faillite. Je ne nierai point. Sire, que plusieurs maisons, jouissant d'un grand crédit, ont manque; mais la même chose était arrivée aux maisons les plus respectables avant d'avoir établi le commerce libre, non seulement en Espagne, mais en France et en Angleterre. Ljc luxe scandaleuse et les vices

Oigitized

DE VL0ill]]âk^BLÀIfGA4 S'JÇ

qui ^ sont introduiu dans la cUsse des uégociaos/ comme s'ik avaient des revenus fixes ^

ainsi quç les plus grands seigneurs , ont dévoré et dévorent encore les bénéfices les plus considé-* îrables ^ ils ont bemin pour sontenir ce . luxe de très grands capitaux. Les richesses s'amassent et s'augmentent par réoonomie; elles $e perdent par la dissipation. Si les rois les plus puissans deviennent pauvres par le faste et la prodigalité , peut'il en être autrement k Fégard des marchande dont le patrimoine est mcerlaîu et constamment expose aux accidens les plus dangereux ? Lie bon marché des marchandises européennes et leur abondance dans les Indes augmentera leur ^on^ sommation. C'est une règle générale ^ et Faxpérience a justiiié jusqu'ici la sagesse des lesolutions prises par Votre Majesté, et sa fermeté pour les maintenir.

Par ordre de Votre Majesté je traitai cette affaire avec le mavquiede Sonora, et avec d'autnes ministres et j>l i sonnes expérimentées; et, quoique j'aie adopté plusieurs améliorations et explica**' tions à mesure ^ue la vicissitude des cvénemcns les rendaient nécessaires , on ne peut disconvenir que l'initiative dans cette heureuse révolution du commerce d'Espagne et des Indes , suivie de tant de conséquences favorables à l'accroissement du trafic, des revenus et de la marine^ n'appartienne au gouvernement éclairé de Votre Majesté.

58o ABHINISTAATION

L'érecùon de la compagnie des Philippines qoe Votre Majesté a fiûte aussi de mon temps ^

pourra devenir une autre source de richesse

et de secours pour l'Etat. Votre Majesté sait combien de difficaltés ont été surmontées , et combien il a fallu d eôbrts contre Topposition étrangère 9 sartout contre les préten ti ons des états-généraux des ProTinces^^Unies et de leur compagnie des Indes , qui voulaient empêcher le commerce et la naTigation directe de TËsr pagne par le cap de Bonne-Espérance aux Indes- Orientales. Le mémoire que jai rédigé à. ce sujet, par ordre de Votre Majesté, contre ces prétentions^ était si démonstratif, de Tavis unanime des autres cours de TEurope , que qudques unes d'entre elles qui épiaient le moment £givorable pour joindre leurs réclamations à celles de. la Hollande, ainsi qu'elles l'avaient fait pendant le règne de Philippe V, ont celte fois gardé le silence, et laissé à Votre Majesté la liberté d'agir comme elle le croirait convenable. Les grands.et généraux établissemens commeruaux ont donné à la nation une telle énergie , que Ton voit tous les jours de nouvelles compagnies d'assurance > des manufactures, et autres .vastes entreprises se former. Si ces dispositions continuent a être exécutées, la prospérité de r£spagae et la grandeur de ses monarques doivent sensuivre nécessairement.

DE FLORlDA-BLAUCà,

âS. ^forts pour supprimer Us impôts onéreux , et introduire un nouveau système de douanes pour l'encouragement de l'industrie nationale.

Il fallait favoriser cette mesure par des dispositions convenables ; notre commerce et notre in» dustrie étaient écrases par les imfiortations étrangères. Afin de faciliter et de maintenir la concurrence, et même la préférence pour les denrées et les produits 'des Êsibriques nationales / il a fallu , d'une part, régler les douanes et leurs droits, et de l'autre défendre l'entrée des articles dont nous n'avions pas besoin, et qui ne servaient qu'à laisser sans travail la classe industrielle, en la réduisant à la mendicité. Ce fut alors qu'un ordre de Votre Majesté, et mon intervention, formèrent le tarif des droits d'importation sur les marchandises étrangères. Nous détruisîmes Fabus des faveurs excessives et volontaires accordées à certaines nations puissantes par les fermiers des douanes dans les temps anciens^ et quoiqu'elles voulussent les convertir en titres irrévocables, je défendis avec zèle et fermeté les droits de Votre Majesté. Ces licences ne montaient pas moins qu'à un tiers des droits dans les douanes

de r Andalousie , et autres provinces. La fermeté de Votre Majesté l'emporta sur les attaques répétées de certaines cours qui n'étaient point

' ) On faisait allusioD à l'Augietërre et à la Hollande.

accoutamées à céder sans en retirer toujours

quelques avantages. Notre faiblesse , plutôt que la force des autres^ était jadis la véritable source de nos maux.

Pour former ce tarif et le rendre uniforme dans tous led ports et sur toutes les frontières de ces royaumes, il Mlnt égaliser les droits dans toutes les douanes sans distinction de provinces. J'eus le bonheur de me préparer à TayanGe pour

cette uniforiiutë, en sollicitant 1 abolition du droit de la bolla et plomos de Ramos en Catalogne.

Quoique ceci ait eu lieu avant mon ministère actuel 9 permettez - moi^ Sire, de rappeler ici

qu'elles ont avec les matières en question, et parce qu'elles sont toutes aussi l'ouvrage de votre grande compréhension; en les employant maigre des obstacles qui paraissaient insurmontables. Votre Majesté a rendu la vie et le mouve^ ment à cette monarchie défiiillante.

La bolla en Catalogne était un droit semblable à Valcabala en Castilie, quoique bien plus fort et plus onéreux , puisqu'on prélevait cinq ou six pour cent dans cellcMri, tandis qu'on exigeait ri-* goureusement quinze dans celle-lk. En Ca^tilld Valcabala est souvent payée d'après une conven* lion, ou bien au moyen d*un éncabezameiM , sorte de convention réglée par des compagnies d'artisans ou de manufacturiers. Mais en Catalo-

DE FtOK IDA-BLANC A. 385

gne chaque fois qu'un fabricant , par exemple ,

me Liait sur le mctier une pièce de drap ou de toute autre étoffe y il fallait qu'il en prévint le percepteur du droit pour qu'il y apposât le timbre; lorsque la pièce était finie , il fallait faire encore la même démarche pour Yj apposer une seconde fois : c'est ce qu'on appelait plomos de Ramos* En outre , lorsque le fabricant ou le marchand vendait une partie de la pièce , ne ffiit-ce que le quart d'une aune, il était obligé d'en faire part au BoUeiv pour qu'il eut à venir apposer le sceau de cire appelé Bolla^ et on payait quinse pour cent sur le prix de la vente. A défaut de ces formalités, le fabricant et le marchand encouraient des peines contre la fraude.

(^) On ne connaît pas d'une manière précise l'origine de ce droit; on prétend qu'il fut établi ver* la fin du treizième siècle pour subvenir aux dépenses énormes qu'occasionnait la défense du pays contre les pirates » aussi-bien

que pour mettre un terme à l'introduction frauduleuse des étoffes de laine, de soie, coton et fd. Quoi qu'il en soit, les Corlès de Catalogne avaient approuvé constamment les tarifs jusqu'à rabolition de la boiia, remplacée par l'e^ttivéUente sous le règne de Cbarles III. ( Biûchnario de Ha^ denda, par don Jqsepb €anga Argnelles, 1. 1, p. 385.)

Uzitariz avait consacre le chapitre cit de son excellent ouvrage , Théorie et Pratique de Commerce et de Marine » à la démonstration des ineonvéniens et des préjudices que le droit ancien intitulé hMt occasionnerait a ^industrie de la Catalogne. Il y proposa aussi les remèdes qu'il jugeait

584 ADHINUTRiTION

On ne peut pas se faire une idée assez juste du détriment que ce cruel impôt causait aux manufactures et au commerce; on prit donc le parti de le remjdacer par une augmentation de ceux d'entrée dans les douanes de la Catalogne, en les rendant par là uniformes avec ceux de la Castille, et des autres royaumes de la Pénin** suie. De grands avantages découlèrent de cette égalité, dont je rédigeai le rapport en ma qualité de memlm de la junte , à laquelle la matière avait été soumise, parce que les droits d'importation étaient moins considérables dans les douanes de Catalogne qu'en Castille et en Aragon. Une grande impulsion fut donnée par là pour accroître la consommation des manuÊictures dans la principauté, les ayant aûranchies de l'imposition onéreuse de la bMa^ et de ses odieuses formalités, tandis que les profits du trésor royal, par suite de l'accroissement de la consommation et de l'uniformité des douanes, dépassèrent le double de celui de la bolla.

Par cette uniformité y ainsi que je viens de le dire, nous préludâmes à la formation d'un tarif général des droits d'importation, dans lequel on diminua les impôts sur toutes les matières

conyenables et 1» rei sources à adopter pour son abolitioii. D*apr€» cet écrivain , les droits de la hoUa montaient quelquefois, par les manœuvres des fermiers de ce revena^ à

a5 pour loo.

m FhoiBiWA^mMCk. 585 premières ou nimbes , sur les machines et autres articles qui pouvaient nous être utiles on encourager notre industrie, et nous augmentâmes sagement ceux sur les objets qui devaient Taf^iblir ou la ruiner, et &ire du tort à notre agriculture eomme'à notre commerce. . •

Depuis cet essai, et depuis rétablissement du commerce libre avec les Indes, au lien de soixante millions , et moins encore^ qu«, les douanes produisaient dans les années de .grande prospérité, nous sommes acrivés maintenant à en retirer cent trente, et même plus; ce qui paraîtrait incroyable, si les tableaux et les documens recueillis par les ministres des finances , ne le prouvaient jusqu'à 1 évidence. ]>on Pedro IJe- ; ^na a grandement contribué à toutes ces améliorations par son zèle et son activité, surtout par Torganisation des douanes de Cadix, que ce ministre courageux a entreprise de concert avec moi , sur l'ordre exprès et avec l'approbation de Votre Majesté. Je l'appelle courageux , parce que c'est en effet à l'aide du courage extraordinaire avec lequel il a imposé silence auie privilèges et surmonté les obstacles qui se sont sans cesse élevés contre la réforme des abus et des usurpations du trésor, qu'on a pu réussir dans cette opération importante.

Le renouvellement des prohibitions, à l'égard de plusieurs articles préjudiciables à notre indus-