Bluntschli. Droit international codifié. Art

480 cmàp. IV. ~ l'espionnage devant le droit

Field (0 ' ^ ^^ guides ou pilotes qui égarent de propas délibéré... peuvent être punis de mort >.

Ainsi, la faculté de condamnera la peine de mort est laissée au juge, mais il ne devra en user que s'il peut prouver rintention de Taccusé d'égarer la troupe.

M. Pradier-Fodéré estime naturellement qu'on doit traiter en prisonniers de guerre les guides qui ont égaré une troupe ; car, c en indiquant de faux chemins, ils se sont conduits en ennemis, ont commis un acte d'hostilité pareil à tout autre acte hostile etabsoinment licite)).

MM. Funck-Brentano et Sorel sont du même avis. « L'ennemi qui a forcé le guide à faire acte de guerre doit le traiter en combattant. L'armée bien organisée d'un Etal vraiment civilisé ne doit point avoir besoin d y recourir » (2).

Récapitulation. — Résumons les différents cas qui peuvent se présenter et les solutions qu'ils comportent. Les guides forcés n'étant pas punis d'après les législations actuelles, écartons-les tout d'abord pour ne parler que des guides volontaires.

Les neutres qui, volontairement, serviraient de guides à Tun des belligérants et tomberaient dans les mains de l'autre seraient, croyons-nous, passibles de mort, quoique les différents auteurs n'aient envisagé que le cas des nationaux de l'un ou de l'autre des pays en lutte; mais ceux-ci étant punis de mort, quoique le patriotisme soit souvent une excuse à leur trahison (disons rébellion), les neutres, eux, n'ont pas cette excuse à invoquer et