TITRE II. — TENDANCES FONDAMENTALES DU DBOIT ANCIEN

Remarque préliminaire.

§ 28. Spontanéité du droit sons le rapport de la forme et du fond. . 20

Section 1. — Origine du droit écrit.

§ 29. L'usage et la loi, droit écrit, droit non-écrit. — Importance de cette distinction pour la spontanéité du droit. — Tendance du droit ancien yen le système du droit écrit (Droit privé.— Droit public. — Les justices populaires) 28

Section 2. — Spontanéité interne du droit.

§ 80. Séparation des éléments étrangers. — L'élément religieux satisfait dans le /«#, l'élément moral et économique dans la censure. — La censure contrepoids du droit. — Contraste tranché entre le droit et la morale 49

308 TABLB DBS MATIERES DU TOME II.

Section 3. — Conservation et extension du droit écrit.

§ 31. Stabilité du droit de la loi des XII tables. — Raisons de ce

phénomène. — L'ancienne interpretatio 61

Section 4. — Sûreté et indépendance de la réalisation

du droit.

§ 32, Principe de l'inviolabilité des Jura quaesita. — Indépendance interne et externe de la justice* — Rapport de la police et de l'administration avec la justice 66