‹ L'esprit du droit romain dans les diverses phases de son développementChapitre 8 sur 61 · LIV. II. I* PART. — TITRE I. — IMPRB88ION EXTÉRIEURE · texte numérisé non relu

LIV. II. I* PART. — TITRE I. — IMPRB88ION EXTÉRIEURE

tantôt ils se concluent entre absents, par lettres; tantôt même leur existence ne peut être établie que par leurs conséquences.

Cette invisibilité des mouvements et des opérations du droit actuel, cette nature non-plastique qui le caractérisée) nous servira à mettre en relief le droit romain antique. Nous ne voulons point, du reste, méconnaître que cette qualité, tout comme le caractère abstrait d'une langue perfectionnée, annonce une phase de progrès plus avancée que celle qu'impliquent le caractère plastique du droit et le style imagé et concret du langage. Mais le charme juvénile dont il est empreint offre un attrait extraordinaire, et Ton peut reconnaître dans cette qualité un avantage de la jeunesse sans être pour cela injuste envers l'âge mûr.

La physionomie du droit romain antique, telle que je vais maintenant tenter de la rendre, porte l'expression de la jeunesse du droit. Cette expression se reproduit dans tous les droits à la même période de leur âge. Elle se manifeste notamment dans la publicité de la vie entière et dans la plasticité des formes que revêtent les relations juridiques.

La première chose qui frappe notre attention, lorsque nous nous transportons dans l'ancien monde juridique de Rome, est l'éclatante lumière de la publicité qui s'y projette. D'abord elle nous attire au Forum où le Préteur tient audience sous le ciel libre et sous les regards du peuple romain. Assis sur sk sella

(*) Bile s'étend mâme à la procédure. De récentes réformes ont, il est vrai, donné un autre aspect extérieur à la procédure criminelle, mais elle n'avait, il n'y a pas bien longtemps, comme aujourd'hui encore la procédure civile, qu'une existence sur le papier. Commençant et finissant sur le papier, elles n'offraient ni l'une ni l'autre aucun moment dramatique et ne se manifestaient que dans leurs conséquences. On aurait pu donner comme emblème à la justice une plume au lieu d'un glaive, car les plumes lui sont aussi nécessaires qu'aux oiseaux. Mais à la différence de ceux-ci» sa rapidité est en raison inverse du nombre des plumes qu'elle emploie.

curulis, les parties se tiennent debout(') devant lui. Ici, et nulle part ailleurs, s'exerce à l'époque ancienne, la justice civile. Ce ne fut que plus tard que le Préteur put être requis et put rendre ses ordonnances debout (de piano), même dans sa maison, et n'importe où l'on pouvait le rencontrer ( 4 ). C'est ici que se rassemblent les parties, accompagnées de leurs amis et de leurs auxiliaires versés dans la connaissance du droit. Elles doivent comparaître et exposer leurs demandes en personne; la représentation, l'écriture sont contraires à l'esprit du droit ancien. Les parties doivent même comparaître toutes les deux pour ■que le procès puisse s'entamer. Si le demandeur n'amène pas le défendeur, le débat ne peut s'engager. Dans les procès sur la propriété, les choses elles-mêmes doivent être apportées. Si -elles sont immobilières, le Préteur en personne se rend avec les parties sur les lieux où elles sont situées. Les personnes et les choses qui doivent être l'objet d'une disposition juridique en justice (injure cessio) doivent également être produites.

Nous ne poursuivrons pas l'examen du cours ultérieur de la procédure. Tout ce qui s'y fait se passe publiquement, par exemple, l'audition des témoins. Le serment ne peut être prêté qu'à ciel ouvert : les Dieux que l'on invoque, doivent voir et entendre celui qui jure(').

Enfin la publicité se montre encore dans l'exécution des sentences criminelles. La triple exposition publique du condamné a pour but de porter le fait de sa condamnation à la connaissance de tous. C'est une enquête auprès du peuple pour savoir si personne ne serait disposé à racheter le condamné.

La publicité régit la procédure criminelle à un bien plus haut degré encore. Lorsque le glaive sanglant de Injustice est suspendu sur la tête d'un citoyen, une question nationale surgit.

(*) Th. Mommsen. Rônt. Staatsrecht, 1, p. 315. {*) Pochta, Institut, t. 2, § 158.

(») Varron de L. L. V. 66.

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