i Wolf n

25 Baylc n

20 HelVétius n

27 >'crva. Tanicrlaii. . . m

28 Cliarlemagnc m

29 Ch. Seeuier m

(30) RoUin n

31 Epicure m

ni'

DCODÉCEMBRE

1 Duquesne m

2 Mq. de l'Hôpilal . . . m

3 Ulysse Salis m

4 Condamine m

5 Scvigné n

6 Arnaud le Gr n

7 Pelisson m

8 Huet, év. Proclus . . n

9 Jord. Brunus m

(10) Montesquieu .... m

11 Descartes m

12 Fontenelle n

13 Baudoin R. de Je. . . m

14 Cook, voyag 7n

la Fréret n

16 Plutarquc m

17 Molière m

15 Michel-Ange m

19 Copernic. G. Galilei. n (20) Voltaire n

21 Spinosa m

22 Césalpin n

23 Catinat m

2i Sheltield w

20 Edil tle Nantes. . . .

26 Shaftesbury m

27 M. Boucicaut n

28 Raphaël. .Montaigne. . )ii

29 Agnès Sorel . . \ . . m

Le défaut de place n"a pas permis de citer l'année de la naissance et de la mort des Grands hommes de ce Calendrier. On désireroil aussi que chacun d'eux eût été peint d'un trait. On tâchera d'y suppléer dans un petit livret portatif qui paroitra dans le cours de l'année, sous le titre de Dictionnaire des Honnêtes Gens.

On prévient encore que chaque mois découpé peut s'adapter à chacune des douze colonnes d'une petite rotonde formant un alnianach en relief. On peut en voir le modèle ciiez l'éditeur, M. P. Sylvain Maréihai., rue des Prêcheurs, ?/» 29, on se distribue t'Mmauach des Honnêtes Gens, soit en feuilles, soil collé sur carton, soit |loyé dans un étui.

li)

ARRÊT du 5 mai 1788, qui sui^prime un écrit ayant pour litre Arrêté, commençant par ces mots : la Cour, toutes chambres assemblées, et finissant par ceux-ci : dont il rendra compte lundi 5 mai (sans nom de lieu ni d'imprimeur).

Le 3 mai, le Pai'lement, prévenu d'une façon certaine du coup d'État que préparait Lamoignon et qui éclata par les édits du 8 mai, avait pro lesté par avance dans un arrêté inscrit au procès-verbal, mais non pul^lié. L'arrêté apocryphe qu'il supprima deux jours après ne diffèj'e pas pour le fond, mais seulement pai- quelques expressions plus énerg;iques. En voici, avec le texte autlu'utique entre parenthèses, le principal considérant :

Considérant que les entreprises de S. M. [des ministres de sa Majesté) sur la magistrature ont évidemment pour cause le parti qu'a pris la Cour de résister aux impôts [à deux impôts) désastreux, de se reconnaître incompétente en matière de subsides, de convoquer [solliciter la convocation de) l'assemblée des États généraux et de réclamer la liberté individuelle des citoyens.

Quel était l'auteur de cet arrêté insurrectionnel? Si l'on applique ici la maxime is f'ecit cui prodest, il semble qu'on doive l'attribuer aux ennemis du Parlement, à la police désireuse de le compromettre auprès du roi d'une façon irrémédiable. En fait, dans cette même séance du 3 mai, Thiroux de Crosne avait été cité pour rendre compte de l'enlèvement du gazelier Fouilloux à l'hùtel de la Force, par ce même inspecteur Quidor qui avait procédé à l'arrestation de Fréteau. L'arrêté apocryphe ne paraît pas avoir été distribué dans Paris : c'est le lieutenant général du bailliage du Palais qui en saisit des exemplaires entre les mains d'un certain Tissot, qui essayait de les placer chez divers libraires du Palais. Le Parlement déjoua cette perfidie de gens qui voidaient le faire passer pour rebelle, tandis qu'il n'était qu'opposant; malgré le lit de justice du 8 mai, la Cour plénière ne put être établie, les nouveaux ressorts parlementaires et ceux des quarante-sept grands bailliages ne purent être formés, l'insurrection légale ou violente éclata sur tout le territoire. Le Conseil crut faire une diversion par l'arrêt du 5 juillet 1788, qui invitait tous les corps et tous les citoyens à donner leur avis sur la forme de convocation des États généraux^ et par conséquent sur toutes les questions politiques, financières et sociales du moment. Cette liberté inouïe, vrai présent des Grecs aux Troyens, devait sans doute, dans la pensée des Brienne et des Lamoignon, retarder ou rendre impossible la convocation tant redoutée et tant promise par le roi, et égarer l'opinion publique dans le dédale des traditions, des privilèges et des doctrines contradictoires. Peut-être aussi, au mot deMazarin : «Qu'ils chantent, pourvu qu'ils payent! « les ministres habiles ajoutaient-ils: (t Qu'ils se

querellent, pourvu (juils ?e soumettent! » Quoi qu'il en soit, cette sorte d'anarchie ne lui point spontanée, mais savamment préparée et impudemment enlreteuiu% même après la chute de Brienne (io aoùti, le rappel de Necker et le rétablissement du Parlement (déclaration du '23 septembre, enregistrée le 25 1.

Deux jours après cet enregistrement, le Parlement montra son opinion sur l'arrêt (non enregistré) du 5 juillet, en s'empressant de condamner un écrit politi({ue. Il n'avait que l'embarras du choix. Tl s'arrêta au nom de Linguet, que la Bastille et l'exil n'avaient pas adouci, mais qui était rentré en grâce auprès des ministres, soit à cause des services équivoques qu'il avait pu rendre dans les Pays- Bas, soit tout simplement comme ennemi irréconciliable du parti parlementaire. Les Annales politiques, civiles et littéraires, qu'il avait commencées à l'étranger en 1777, paraissaient librennuit en France : on souscrivait chez A. Sauzai, ancien négociant, holel de Bullion, rue Plàtrière, à Paris; c'est le numéro 110 qui lut supprimé par l'arrêt suivant :

AhRÉT du 27 septembre 1788, qui supprime une des feuilles de l'ouvrage périodique intitulé : .4??»a/es politiques, civiles et liltéraires, tome XV, n° 116'.

Les réquisitions de Séguier visaient spécialement les i)ages 211, "li^ et 22(), dans lesquelles Linguet (encore exilé lors de la publication), tournait en l'idicule les récentes opérations tinancières, blâmait la confiance des Français et des étrangers en matière d'emprunts publics, et donnait au roi le conseil, une fois les Etats généraux assemblés, de ne point reconnaître les dettes contractées par ses prédécesseurs.

ARRÊT du 17 décembre 1788, condamnant la Délibération à prendre par toutes les municipalités du royaume, avec l'inscriplion : Vive le Roi!

Celte bi'ocliHi'e lui dénoncée, le !(• décend)re au nuilin, par l'évéi|ue de Chutons.

L'n des pairs ^ prenant la parole a dit :

Monsieur, un de Messieurs a présenté, il y a quelques jours, à la <'our, un imprimé ayant pour titre : Délibération à prendre par toutes les municipalités du royaume, avec Tinscription : Vive le lioiJ — La Cour n'a pas cru devoir

1. X lu 8080. — La iniiiulr' \\,,v{r p.n' cn'i'iir Inm.' V.— L'ai'l'rl iiii|ii-iiiir' porte

■2. Mil/..' paiis (le francc assislaii'iil à cri le sraiiro, |iai-nii lcs(|iii'ls Vh'êqiie comle de Cluiluiis , qiir 1rs Irimcs de sa (liMmiicialiiHi (ir'sinn.'nl cvid.iiinii'iil (16 d(-i-. 1788..

donner une attention bien suivie à cet imprimé, parce qu'il paraissait être une pièce isolée, et n'avoir aucune publicité ; mais je suis informé d'une manière très positive qu'il a été répandu avec la plus grande profusion. Je déclare à la Cour qu'il a été adressé aux différentes municipalités de mon diocèse , notamment à celle de Joinville, et je remets à la Cour le paquet tel qu'il a été envoyé aux oftlciers municipaux de cette ville. L'adresse est : A MM. les ofticiers municipaux de Joinville, et le timbre est de Nîmes. La teneur de cet imprimé ne peut laisser à douter que cet envoi n'ait eu pour objet de mettre le trouble dans le roj'aume en excitant le tiers étal contre le clergé et la noblesse. En conséquence, je prie la Cour de s'occuper de cet imprimé comme séditieux, attaquant le clergé, la noblesse et la magistrature; contraire aux véritables intérêts du tiers état, et tendant à détruire l'autorité même du roi'.

Le lendemain matin 17 décemln'o, Séguier prononça ses réquisitions et déclara que ce que la Cour devait poursuivre avant tout, c'était la publicité extraordinaire donnée à la Délibération à prendre.

Nous envisageons cet imprimé comme le premier eli'et d'une anarchie prête à éclater,... comme le germe de désordre que, le système d'égalité se flatte

d'introcluirc dans les rangs et dnns les conditions.

L'auteur propose d'anéantir les prérogatives du clergé et de la noblesse; il déclare que les oflices de la magistrature doivent être « retirables à volonté » .

Ses projets sont contraires aux intérêts du peuple lui-même, qui deviendrait le plus terme appui d'un despotisme jusqu'à présent inconnu.

On ne s'en tient plus à proposer des doutes sur l'incertitude des premiers temps de la Monarchie, sur les limites de la souveraineté, sur la séparation réelle des ordres, sur l'étendue des privilèges, en un mot, sur les droits de la nation réunie; toutes ces questions autrefois problématiques sont décidées suivant le génie et le caractère des écrivains. Les sages institutions sur lesquelles reposent les fondements de la Monarchie sont abolies ; les lois demandées par la nation, consenties par le souverain, exécutées pendant des siècles entiers, ne sont plus que de vaincs chimères enfantées par l'ignorance et avouées par la faiblesse ; nos principes eux-mêmes, la séparation des trois ordres de l'État qui chacun en particulier ne peuvent rien, et qui peuvent tout pour le bien public quand un même esprit et un même sentiment les réunit; ces bases inaltérables de la prospérité de l'empire doivent être envisagées comme le fruit des erreurs du premier âge, ou le produit d'une injustice que la force seule pouvait ériger en loi. Enfin il est peu d'écrivains, de quelque rang et de quelque condition qu'ils puissent être, qui, dans l'enthousiasme de leurs idées, ne traitent nos ancêtres d'hommes simples et crédules, courageux mais ignorants, propres à soumettre leurs ennemis, les armes à la main, mais qui n'ont jamais respecté les droits particuliers du peuple, ni connu le droit public des nations.

1. Arch. nat., X 1b 8989. La minute est signée par le président Bochart de Saron, loco domini pi-o'sidenlis.

Détruire l'égalité de suffrage de chacun des trois ordres, c'est « bannir de la société l'esprit de concorde dt)nt tous les cœurs doivent être pénétrés », c'est donner au tiers état une « prépondérance inconstitutionnelle ».

La Délibération fut lacérée et brûlée le jour même (17 décembre 1788), comme il appert du procès-verbal d'exécution '. Les Parisiens purent croire (mais il n'en était rien) que l'exécuteur brûlait la Pétition des domiciliés, déférée dans la même journée. Averti par des sifflets et des cris auxquels il n't'^tait pas habitué, le Pai'lemeut fit traîner cette affaire en longueur [lendant trois jours, interrogea rini|)iMnicur, le notaire où la pétition avait été déposée, les gardes et adjoints des Six-Corps qui l'avaient approuvée solennellement, enfin l'auteur lui-même, le docteur Guillotin. Celui-ci, qui avait eu tout le temps de préparer et de modérer sa défense, se prévalut des intenti<tus du roi, c'est-à-dire de l'arrêt du Conseil du o juillet, et de celles mêmes du Parlement, qui, dans un arrêté du o ilécembre, indiquait « le vom général comme pouvant déterminer la sauesse du roi » -. C'est seulemriit le ii'ui-iènie jniii', 1!) diM-cnihi'c. qui' la Cnui' romlif rai'i'êt suivant :

L.v Cocn, considérant que le droit légitime qu'ont les dilfércnts Corps et Communautés, ainsi que chaque citoyen ou particulier, de faire parvenir au roi leurs demandes par h voie des requêtes et des supplications, ne les autorise pas à remettre ces requêtes chez les officiers publics, à l'eftct d'y recevoir les signatures des citoyens de tous les ordres, moins encore à solliciter ces signatures par des lettres ou avertissements imprimés et répandus dans le public, ce qui tendrait à former des associations contraires à l'ordre public,

1. I/arrêt do condamuatiuu du 17 décombre 1788 fut adressé au bureau de la villi' de Paris, qui avait reçu par la poste, comme diverses municipalités, la « Délibération à ijreudrc, etc. >> On lit en effet cotte meution manuscrite, à la suite dun des exemplaires imprimés conservés à la Bibliothèque nationale : « lu et publié, l'audience tenante, et registre au bureau de la ville de Paris, ce requérant le procureur du roi et de la Ville, pour être exécuté selou sa forme et teneur. Fait audit bureau ce neuf janvier mil sept cent cjuatrc-vingt-ncuf, Veytard )) (secrétaire du bureau de la Ville).

2. « On entendait dire qu'il était plus que probable que .Monsieur, tVére du roi, et le sif'ur Nocker, directeur général des finances, avaient du couseilfement de Sa Majestr provoqué tu pélUîon si fort en faveur du tiers état, et que, dans ce cas, il était à craindre quiî tout ce que le Parlement entreprenait contre cette pétition ne vîut a tourner contre lui-nn"nie, et à être considéré connue une fausse démarclif contre laquf'iie mêuii' il se ii'[)andait drjà bien des murmures.» La Cour (le Parlement .se tint pour avertir; (iiiilluliu l'ut presque couq)liuuuilé quant au

IiiikI lie l'ouvrage, et il lui AU d lé aele, verbalcmcnl. i|nc les magistrats n'y

trouvaient rien deréprélieusihie. Hardy, t. VIII, p. 17.'j et 178, 18 et 19 décembre; voyez aussi p. 188 et 186.) — M. Chassin ayant donué les textes qui concernent cette affaire, nous renvoyons à « ta Convocation de Paris », p. "36-72.

230 LE PARLE ^ŒNT

réprouvées par les ordonnances du royaume, et dont les personnes malinlentionnées pourraient abuser. Fait défenses aux gardes des Six-Gorps et à tous autres de répandre à l'avenir dans le public de semblables lettres ou avertissements, et aux notaires de recevoir pareils écrits qui compromettraient la pureté de leur étude et la confiance due à leur état ; leur enjoint de remettre, dans le jour, au greffe de la Cour les exemplaires que chacun d'eux peut avoir, en l'état où ils sont.

Le mouvement dos brochures et des ouvrages est tel qu'il devient matériellement impossible de les poursuivre. De plus, depuis l'affaire de la pétition, l'opinion publique s'est tournée contre le Parlement. Son rùle de conciliateur entre le roi et la nation est terminé : ce n'est plus lui que le pouvoir redoute, ce n'est plus en lui que la nation met son espérance. Pendant deux mois, au milieu des problèmes qui sont agités, des passions et des intérêts qui se mesurent avant le combat, il garde une attitude expectante : pour qu'il reprenne sa police des imprimés, il faut « l'ordre même du souverain ».

Année 1789

ARRÊT du 10 février 1789, qui condamne V II isloire secrète de la Cour de Berlin, ou Correapondanci d'un voyageur français depuis le mois de juillet 178G jusqu'au 19 janvier 1787; ouvrage posthume (1789) \

L'auteur était bien connu. C'est au grand tribun révolutionnaire, à Miral)cnu, que le Parlement s'attaquait : « Il est malheureux, dit Séguier dans son réquisitoire, d'avoir un grand talent quand on n'a pas une trempe de caractère assez forte pour le diriger vers le bien. » \S Histoire secrète constituait une « violation du droit des gens » ^.

L'auteur avait foulé aux pieds la bienséance, « le respect que tout Français doit aux puissances amies ou ennemies de la France ». Poui-quoi donc la Cour avait-elle attendu l'ordre du roi pour poursuivre et condamner? C'est que, dans un moment de fanatisme universel, elle s'est sentie débordée et impuissante; c'est, elle l'avoue un peu tard, que « les flétrissures sont un attrait de plus pour rechercher un libelle ».

Cependant, après avoir laissé subir au gouvernement l'avalanche de libelles qu'il s'étail attirée, le Parlement fut bient('»t forcé de sortir

\. X iB 8989. L'ouvrage est en 2 vol. de .'il8 et .'}76 pagos. Le U juin 1781, un arrêt du Conseil avait supprimé la lettre de Mirabeau sur radministration de M. Neclcer (Isambcrt, n» 2344).

2. Dans ses lettres ù Mauvillon. Mirabeau désavoue Vllisloire secrète, mais il en dit du bien.

de son inaction voulue pour défendre ce qui pouvait lui rester de popularité, et pour soutenir le Parlement de Bretagne dans la lutte engagée, au nom des privilèges de cette province, contre le règlement général des élections et le droit naturel du tiers état.

Douze imprimés furent condamnés dans la seule journée du G mars, dont voici le procès-verbal '.

DU VENDfîEDI 6 3IARS 1789, DU MATIN