Oltroiiim est licentia vassalo data... » (Ducange

bois, poisson de mer, frais, sec et salé, vin bourgeois, vin des communautés, foin, avoines, vesces, graines et grenailles, toiles, bois à brûler, porcs, matériaux, marchandises d'œuvre de poids et non d'œuvre de poids, non spécifiées, bières.

Tel est Tordre des matière? du tarif : on voit qu'il est des plus irréguliers. Notons les différences des droits payés par le vin suivant qu'il appartient à des communautés (iO sous par muid), à des bourgeois (1 livre 1 sou 8 deniers), ou qu'il est marchand (2 livres 16 sous 8 deniers).

En 1738, le roi se fit offrir par la Ville un don gratuit de 6 millions. Quelque temps après parut la «Déclaration du roi portant établissement des droits à percevoir pendant six années, qui commenceront au 1" janvier 1759, sur les marchandises et denrées entrant et se fabriquant dans la ville, faubourgs et banlieue de Paris, pour l'acquittement du don gratuit ordonné par édit du mois d'août 1758, et réunion desdits droits au domaine de ladite ville ».

Le préambule affecte de mettre en avant les offres et propositions des prévôt des marchands et échevins. Les nouveaux droits ne doivent peser que légèrement sur « les habitants de cette capitale de notre royaume, et surtout sur ceux dont la fortune est la plus médiocre». Cependant on voit i|u ils consistent en :

10 sois sur chaque cent pesant des marchandises d'ieuvre et non d'œuvre de poids ;

2 livres par muid de vin marchand, bourgeois et des communautés

religieuses;

3 livres par muid de bière;

10 livres par muid d'eau-de-vie simple;

13 livres 6 sols par muid d'eau-de-vie double rectifiée ; 18 livres par muid d'esprit-dc-vin et liqueurs;

11 sols 6 deniers (par prorogation) faisant partie des ol sols 6 deniers qui

sont perçus par voie de bois à brûler (édll de décembre I7-i3, déclaration du 22 décembre, édit de septembre 1717 .

La Ville est autorisée à se libérer de son don gratuit par un empi'unt de 6 minions en rentes constituées, remboursable en six ans 1 1700- 1765) par la voie du sort, au moyen des nouveaux droits.

En 1765, en 1767, les droits d'octroi furentdenouveau prorogés, et même Tédit de novembre 1771 ajouta 8 sous pour livre « en sus desdits droits». L'ensemble de ces droits devait subsister jus- (|u'en 1789; ils garantissaient ( entre autres choses ) un eni[>nnil de 8, 600, OtJO livres remlHnii-.ihle pendant les douze dernières années de la perception de ructioi. En mai 1778, la Ville rappelait en ces

600 IMPOSITIONS. IiKOlTS, KMPIILWTS

lei'm('> .1 Necker les ohliiialioiis (|iu:' lui im|)<i<ait l'eilit <le 17H7 :

Par cel édit, le roi. en accordant à la Ville de nouveaux octrois, Fa autorisée à emprunter 8,600,000 livres : il a été ordonné que, dans les douze dernières années de la perception de ces nouveaux octrois, il serait remboursé chaque année une somme de 717,000 livres, et qu'en conséquence il serait fait en 1778 un tirage par forme de loterie du remboursement des contrats formant le principal des 8,600,000 livres avec indication du remboursemejit de chaque contrat dans l'ordre où chaque numéro serait sorti dans la loterie. Il est nécessaire, aux termes de cet édit, de procéder à cette loterie de remboursement dans le mois de décembre prochain, atin que tous les propriétaires des contrats qui composent l'emprunt de 8,600,000 livres connaissent l'époque de leur remboursement : et, à commencer de l'année 1779, il faut etfectuer un remboursement de 717,000 livres. Celte somme doit donc être prise pendant douze ans sur les revenus ordinaires de la Ville , à commencer de l'année prochaine. Les administrateurs actuels ne peuvent voir qu'avec eft'roi l'avenir qui se présente pour leurs successeurs; et ils ne peuvent être rassurés que par la confiance qu'ils ont dans les lumières du ministre de la finance, qui voudra bien considérer que la Ville n'est chargée des dettes immenses dont le tableau lui est remis sous les yeux, que parce que dans tous les temps elle a fourni au roi des sommes très considérables dans les différents besoins de l'État et qu'elle s'est livrée à des dépenses que le gouvernement a exigées... '.

I'dui- ciHiipi-omlrL' ci'~ Icrj-i'ur- ri ce- |il;iiiitr-». il faut -f rai)[H'lei" (|ue. bien que tout l'octroi appartint nimiiiialemeut à la Ville, elle ne disposait cependant que dune minime partie du produit. Cependant raceroissement était sensible, grâce à une perception de plus en plus seientitîque et vigilante des droits sur les boissons : avec Terray et Turgot le produit de ces seuls droits augmenta vlun tiers-.

(Vesf ce qui avait permis à Turgot. en 1770. de supprimer les droits de ballage et de gare, pesant surtout sur les grains et farines, et qui étaient en vigueur depuis la déclaration du 25 novembre ['Cri: mais ils furent rétablis après Turgot, prorogés pour un an par lettres patentes des 22 décembre 1782 et 1" juin 1783, et pour dix ans à compter du 1" janvier 1784, par la déclaration du 23 août 1783. que le Parlement enregistra le 5 septembre, non sans faire des représentations.

1. Mom. au directeur des finances (8 pages . Arch. nat., H. I9ii;j.