X. — La grande Police de FapproYisionnement Page

Dispositif de l'édit du 3 février 1776, p. 283. Chambre de la marée, p. 290. Arrêt du Parlement du 31 décembre 1770, p. 290. Dernier compte rendu des provisions de carême au Parlement (20 février 1789), p. 29i. iJoucherie (caisse de Sceaux et de Poissy;, p. 296. Charbons de Paris, p. 299. Mesurage et prix des bois, p. 300 ; remontrances du Parlement à ce sujet (31 juillet 1784), p. 301. — Commerce des grains et prix du pain, le transport des hlés (1778), p. 303; libre exportation et circulation des grains (1787), p. 303; séances du Parlement du 13 décembre et du 16 décembre 1788, p. 303; rapport de Tavocat général Ségiiier, le 13 décembre 1788, p. 306; arrêté du 18, p. 311 ; séance du 7 février 1789, p. 311 ; séance du A avril 1789, p. 317. — Appendice: Extraits du Journal de Hardy sur l'hiver de 1788-1789.

XI, — Le Ghàtelet de Paris Page 3-20

Chambres du Chàtelet. p. 324. Le prévôt de Paris, p*. 327; analyse d'un mémoire manuscrit du XVIU^ siècle sur : le prévôt de Paris, p. 330; le chevalier du guet, p. 332; les archers de la Ville et le Chàtelet, p. 333; le prévôt de l'Ile et le Chàtelet, p. 333; le prévôt de la Monnaie et le Chàtelet, p. 333 ; les huissiers à cheval et à verge, p. 334. — Supplication des officiers du Chàtelet à l'effet d'obtenirla noblesse, p. 334. — Le Chàtelet elles édits du 8 mai 1788, p. 333. Lettre signée De Crosne au baron de Breteuil, p. 337. Lettre signée De Crosne à M. deLamoignon, p. 338. Du même au même, sur la séance du 21 mai, p. 338. Lettre de Lamoignon au roi, du 21 mai, p. 340. Extrait des registres de la communauté des procureurs au Chàtelet (30 mai 1788), p. 340. — Assemblée des notaires du Chàtelet 13 octobre 1788), p. 341.

Xn. — Le Ministre de Paris Paue 3i:2

Lettres du ministre de Paris au lieutenant général de police et au chevalier du guet (1787-1789), p. 348. Correspondance du ministre de Paris et de la Ville (1784, 1786, 1787 89). Lettres diverses du ministre de Paris relatives à Paris (1787-89), p. 379. — Formule de lettre de cachet personnelle (1771), p. 392. Lettres de cachet du 14 août 1787, p. 393. Ordre du roi (30 septembre 1787), p. 393. Ordre du roi (13 juin 1788), trouvé dans une cave, p. 394.

Xin. — Le Lieutenant génénil d<' pnlice et les Ordonnances du Cli;\telet Pase 39(1

CoO TABLE DES MATIÈRES

Opinion de Delamare sur l'époque d'Etienne Marcel, p. 398. — Les lieutenants généraux de police (1667-1789), p. 398; bureaux de M. de Crosne, dernier lieutenant général, p. 399. — 1° Religion, p. 402.— 2° Mœurs publiques, p. 408; Jeux de hasard et compte rendu du lieutenant général Lenoir à ce sujet (13 février 1781), p. 408; Délibérations du Parlement sur les jeux (20 février 1781), p. 413; idem, 14 janvier 1789, j). 410; Maîtres, écoliers et parents, p. 417; Cafés, p. 418; Logements, garnis, cabarets, débauche, p. 419; Spectacles et foires, p. 420; Danses et fêtes baladoires, p. 421. — 3° Hygiène publique, p. 422; Nettoiement de Paris, 'p. 424; Rapport du lieutenant général Lenoir sur le cimetière des Innocents, p. 427. — 4" Voirie, p. 430. — o° Police des vivres, p. 435; Boulangerie, p. 435; Boucherie, gibier, etc., p. 437. — 6° Régime des communautés d'arts et métiers, p. 443; Ouvriers et artisans du faubourg Saint-Antoine, p. 432 ; Charcutiers du faubourg Saint-Antoine, p. 453 ; Commerçants en gros, p. 433; Chandeliers, p. 455; Cendres de varech, p. 435; Droits de réception augmentés, p. 456 ; Police d'ordre, p. 457. — 7° La police et la presse, p. 468; Le comte de Kersalaun, p. 471 ; Lieux privilégiés, p. 472; Lecture publique, p. 472 ; Pamphlets et placards saisis, p. 473. — 8° La Sûreté, p. 478 ; Registre d'inspecteur de police, p. 480 ; Haute police de sûreté politique, p. 481 ; Mouvement populaire, rue des Lombards (16 juin 1788), p. 481. Prévision de révoltes, p. 482; Extrait de la séance plénière du Parlement du 24 septembre 1788, sur les troubles du mois d'août, p. 482; Troubles de septembre, p. 487; Affaire de la rue de la Harpe (28 septembre), g. 488; Compte rendu des mesures de sûreté prises par la police, séance du Parlement du 29 décembre 1788, p. 489; Discours de d'Épréménil à l'occasion d'une arrestation arbitraire, p. 490.

Mémoire sur les rapports administratifs de la Ville et des ministres; réfutation de la doctrine du Parlement à ce sujet, p. 310. Représentations du

5 septembre 1783, concernant la prorogation pour dix ans des droits d'octroi, p. 516. Copie de la lettre de M. le contrôleur général à M. de Nicolaï, premier président de la Cour des comptes, p. 318. Mémoire pour la Ville contre le fermier du domaine, p. 520. Réponse pour la Ville de Paris contre les créanciers du receveur;de la Ville, à Mantes, p. 521. Le Contrôle général et le bureau de la Ville, p. 521. Lettres de Turgot à la Ville, du

6 mars 1775, p. 523; du 24 avril 1776, p. 526. Analyse de la réponse de la Ville à la première question posée par Turgot, p. 528. Réponse de la Ville à la seconde et troisième question, p. 329. Réflexions sur l'expédition des mandements (1773), p. 534. Règlement arrêté au Conseil, le 23 août 1783, pour l'administration de la Ville, p. 536. Formule imprimée des commissions de la Ville, p. 542. Extrait d'une lettre autographe de Buffon à Le Peletier, prévôt des marchands, p. 542. Garde de Paris, p. 543. Mémoire (personnel) du sieur Hay, colonel des gardes de Paris, p. 344. Privilège des officiers et gardes de la Ville, p. 345. Chronologie des imprimeurs de la Ville, p. 543. Extrait de la lettre de Calonne à Le Peletier, du 14 février 1786, p. 546. Délibérations du Bureau de la Ville, du 29 décembre 1786, p. 5i6; du 12 août 1788, sur les états de jetons, p 547.

TABLE DES MATIÈRES 6ol

Les dernières gratifications de prévôtés , p. 348. Dépenses fixes de la Ville (dix états de 1788), p. 348. État des dépenses fixes du l^"" janvier 1789 au 1" janvier 1790, p. o58.

XV. — Mélanges, Contlils, Rùgiements d"attribiitions entre la Ville et autres Juridictions Page 559

Contlit de la Ville et du Cliàtelet à l'occasion d'une sentence criminelle, p. 360. La Ville et la lieutenance de police, p. 562. La Ville et la Compagnie des eaux, p. 363. La Ville et le gouverneur de la Bastille, p. 364, La Ville et la Table de marbre, p. 564. La Ville et la Direction générale des bâtiments, p. 363. Le Bureau des finances et la Ville, p. 366. — Appendice : la Juridiction consulaire, le Député du commerce, p. 376.

L Capitation, p. 384. Les six départements des impositions directes en 1773, p. 389. Les vingtièmes des revenus de la Ville, p. 390. Abus des vingtièmes à Paris, p. 392. Impositions spéciales : boues et lanternes, milice, logements militaires, p. 393. Taxe des boues et lanternes perçue même sur le domaine de la Ville, p. o93. Représentations du Parlement sur le logement des gens de guerre (1784), p. 393. — IL Droits domaniaux et monopoles, p. 390. Droits d'entrée, de gare et de hallage, p. 398. Privilège des bourgeois, p. 601. Quittance d'octroi, p. 602. Le mur d'enceinte de la Ferme générale, p. 603. La Question de droit relative au nouveau mur, p. 608. — lll. Emprunts, p. 010. Analyse de l'édit de septembre 1780, enregistré le 7 septembre au Parlement, p. 613. Listes des souscripteurs pour les quatre nouveaux hôpitaux, p. 614. Récit au Parlement sur l'arrêt du Conseil du 13 octobre 1787 (emprunt-loterie des hôpitaux) , p. 61 6. Dernier contrat d'emprunt entre le roi et la Ville (2 1 mai 1 788), p. 617. Emprunt direct de Necker à la caisse de la Ville, p. 618.