V. — LES FATHONATS, .* l
En troisième lieu, il faudrait séparer le jus patronat un ecclesiasticwn dn jus patronatus laïcum, suivant que le patron appartient ou non à l'Église (1).
Enfin, le patronat peut être collectif ou individuel, suivant le caractère de la personnalité idéale ou réelle du patron. C'est ainsi que le patronat exercé par un couvent ou par un hôpital est collectif. — On peut qualifier aussi de simple le patronat individuel; mais le patronat mixte, qui s'oppose au patronat simple, no doit pas être confondu avec le patronat collectif. Il peut arriver en effet que deux copati'ons (ou com.patrons) exercent simultanément leur patronat individuel sur la môme église. Lem^s droits sont alternatifs ou subordonnés, mais ne se confondent pas en une communauté analogue au patronat collectif.
Toutes ces distinctions peuvent avoir leur utilité en droit, pour la définition et la solution des cas litigieux. Elles seraient déplacées en histoire. Remarquons d'abord que tout patronat appartient simultanément aux cinq catégories qui précédent : tel patronat serait à la fois vulgaire, réel, ecclésiastique, individuel et simple. Cinq qualités suffiraient donc à caractériser l'infinie variété de tous les patronats possibles. La classification est bien insuffisante. Car ici, plus que partout ailleurs, il faut nous rappeler que toute généralisation est dangereuse. Si l'on voulait connaitre à fond le patronat, il faudrait dépouiller une à une les archives de toutes les paroisses. Pas un patronat n'est absolument identique à un autre patronat, parce que pas une seule église n'a passé exactement par les mêmes vicissitudes que ses voisines.
Et pourtant, au fond, les patronats étant universels par leur application, puisque toute église a son patron, seraient uniformes aussi par leurs origines et par leur nature, puisqu'ils passent pour se ramener tous à la propriété. Une autre objection peut être ici dirigée contre la classification des juristes: elle fait perdre de vue la notion de l'unité du patronat (à supposer que cette unité ne soit point hypothétique). Ou alors il faudrait entrer dans de nouvelles distinctions : par exemple, on dira que le patronat réel correspond à lapropriétô concrète ou effective et que le patronat personnel correspond à une propriété abstraite ou éminente.Et lepatronatroyallui-mème, confondu avec la souveraineté, ne serait-il pas l'expression d"une propriété éminente d'un degré plus abstrait encore? N'est-ce pas d'ailleurs une question de savoir si la propriété effective ou éminente suffit à expliquer tout dans le patronat? On se perd dans ces
1; Fleisclier, toc. cit., i'i.
30t m. - siTiATioN sociALi; 1)1. t/i';(;Lisi.
subtilités. Le seul moyen de connaître les patronats et cl aniver :i en classer systématiquement les variétés, c'est d'étudier les patrons, un à un.