Chapitre V. — Les Patronats

§ 1. Définition du patronat, p. 390-394. — Origines et caractères du patronat suivant les juristes (390) : le patronat et la propriété (391); les modalités du patronat (392). La méthode à suivre : étudier le patronat par les patrons (393).

§ 2. Classification des patronats, p. 394-404. — Églises publiques, patronats extraparoissiaux : patronats royaux (394), patronats privés [simples et mixtes, de propriété effective ou éminentc] (395); patronats paroissaux : patronats municipaux, leur complication (397), lautopatronat des églises urbaines réformées (399). Églises privées : le chapelain (400). Résumé synoptique de la classiflcalion des patronats dans leurs rapports avec la propriété et la paroisse (401). Étonnante complexité du patronat; exemple: le cas des églisesfiliales (402).

§ 3. Le rôle du patron, p. 404-407. — Le patron contribue à la nomination du personnel ecclésiastique (404), à l'administration des biens d'église (405) : il jouit de certains privilèges honorifiques (407), qui ne compensent pas les obhgations auxquelles il est tenu (407).

§ 4. Les patrons et le roi, p. 407-410. — Les patronats royaux sont mieux administrés que les patronats privés (4-08). Le roi, comme évêque, prétend exercer son autorité sur les pûti-onats privés (409).

Préliminaires, p. 411-412.