PRÉVISIONS

Avance du Trésor belge fr. 2,000,000

Versement du Roi-Souverain 1,000,000

Taxes d'enregistrement 6,700

Vente et location de terres domaniales,

coupes d'arbres, etc 30,500

Droits de sortie 2,400,000

Droits d'entrée, y compris les droits sur les

alcools 1,100,000

Impositions directes et personnelles . . . 95,000 Péage sur la route de Mktadï à Léopold-

ville . 5,000

Taxes sur les coupes de bois 6,730

Recettes postales 120,000

Taxes maritimes. . . ... . . . . 35,000

Recettes judiciaires 30,000

Droits de chancellerie . .- . . . . . 4,000

Transports et services divers de l'Etat. . . 500,000

Taxes sur le portage 2,000

Produit du domaine, des tributs et impôts

payés en nature par les indigènes . . . 6,700,000

Exploitation des forets du Mayumbe . . . 50,000

Émission de monnaies et de billets d'État . 30,000

Produit du portefeuille 650,000

Total des recettes . . fr. 14,765,050

Tableau des dépenses.

Traitement du secrétaire d'État . . . . fr. 21,000

Traitements du personnel du service central. 58,560

Matériel et frais d'administration .... 6,000

Dépenses imprévues des divers services . . 106,000

Département de l'intérieur.

Service administratif d'Europe ..... 125,640

Service administratif d'Afrique 1,495,278

Force publique 6,870,651

Service de la marine 1,945,558

Service sanitaire 555,500

Travaux publics 1,595,960

Agriculture 555,658

Missions diverses et établissements d'instruction 174,469

Département des finances.

Service administratif d'Europe 64,000

Service administratif d'Afrique 551,800

Exploitation du domaine . • 5,218,711

Divers • . . . 176,100

Département des affaires étrangères et de la justice.

Service administratif d'Europe 50,250

Postes 20,900

Navigation 50,500

Justice 227,860

Cultes 26,200

Total des dépenses. . . fr. 17,251,975

L'examen du tableau des recettes montre que les

ressources de l'État sont de deux espèces : 1° les ressources extraordinaires provenant du subside royal (1 million de francs par an), de l'avance annuelle du

gouvernement belge (2 millions de francs par an) et de l'emprunt; 2° les ressources ordinaires provenant de l'exploitation du domaine privé, de la vente des terres domaniales et du recouvrement des impôts.

Le relevé ci-après, que nous empruntons à un rapport de M. le baron Van Eetvelde, montre la progression qu'ont suivie les ressources ordinaires depuis l'année 1886. Comme nous l'expliquons ailleurs, l'exploitation par l'État de son domaine privé est la cause principale de cette augmentation.

■ „ MONTANT ANNEES. DEg RECETTES-

1886. 74, 261 francs représentant 4,87 p. c. des dépenses.

lb96. 5,887,404 » » 56.85 » »

Dette jmbliqiie. — En vertu d'un décret du o juillet 1887, des obligations au porteur produisant intérêt à 2 1/2 p. c, à partir du 1er janvier 1900, ont été créées au profit des anciens membres et souscripteurs du Comité d'études du haut Congo, en représentation des dépenses qui avaient été faites par eux et dont les résultats ont été cédés à l'État Indépendant. Le capital nominal de cette dette s'élève au total de 11,087,000 francs et comprend les sommes que le Roi-Souverain lui-même avait versées au Comité d'études. Mais une lettre du secrétaire d'État, en date

du 12 janvier 1895, constate que les titres appartenant à Sa Majesté ont été annulés et que, par conséquent, l'emprunt ne représente plus qu'un capital de 422,200 francs.

Le second emprunt, d'un capital de 150 millions de francs, décrété le 7 février 1888, est représenté par 1,500,000 obligations de 100 francs au porteur, remboursables en 99 ans, avec primes ou bien au pair avec augmentation annuelle de 5 francs à titre d'intérêt (soit par 105,110,115 francs jusqu'à 595 francs). L'ensemble des primes annuelles s'élève à 1 million de francs pour les huit premières années et 512,000 francs pour une nouvelle série de huit années. Enfin, pour les 75 dernières années, le montant des primes annuelles s'élève à 270,000 francs.

Le service de cette dette n'est pas entre les mains de l'État : il a été créé un fonds d'amortissement, qui est la propriété des porteurs de titres et qui est géré pour leur compte, par un comité parmanent composé de délégués de l'État et de délégués des établissements financiers qui ont pris part à l'émission. Ce fonds est déposé à la <c Société générale », à Bruxelles.

L'émission de cet emprunt en Belgique a été autorisée par une loi du 29 avril 1887. Par un arrangement connexe à la transaction territoriale du 29 avril 1887, le gouvernement français s'est engagé à ne pas s'opposer à l'inscription des titres à la cote officielle, à la bourse de Paris, jusqu'à concurrence de 80 millions de francs; cette inscription n'a finalement été autorisée qu'au mois de juin 1894. Tous les titres ne sont pas dans la circulation. Sur les 1,500,000 obligations, 700,000 seulement ont été lancées sur le marché, par des décrets en date du 14 février 1888 et du 6 février

1889. Il en résulte que, lors des tirages, le hasard favorise tantôt celles qui sont aux mains du public, tantôt celles qui n'ont pas été placées.

L'État belge conclut, le 3 juillet 1890, avec l'État du Congo, une convention par laquelle le premier s'engageait à avancer au second, à titre de prêt, une somme de 25 millions de francs; 5 millions ont été versés immédiatement après l'approbation de la législature et 2 millions sont payés annuellement pendant dix ans. Pendant ce terme, le prêt n'est pas productif d'intérêts ; si, en 1900, l'État belge s'annexe l'État du Congo, la créance de la Belgique s'éteindra par confusion (*).

Au moment du projet d'annexion, au début de l'année 1895, l'État du Congo fit connaître qu'il s'était vu obliger de contracter un autre emprunt, demeuré secret, dans des conditions si onéreuses qu'une nouvelle intervention financière de la Belgique s'est imposée. M. de Brownede Tiège, banquier à Anvers, avait consenti, en 1892, 93 et 94, -un prêt au taux de 6 p. c. l'an, remboursable, au 1er juillet 1895, par 5,287,415 fr. 65 c. Il était stipulé, dans la convention intervenue, qu'en cas de non payement à l'échéance, le prêteur deviendrait propriétaire de vastes territoires comprenant la plus grande partie des bassins de l'Aruwimi, du Rubi, du Lomami, du lac Léopold II, de la Lukenye, ainsi que du Manyema. L'État du Congo, dans l'impossibilité de rembourser sa dette, allait devoir aliéner environ 16 millions d'hectares, soit la quatorzième partie du territoire de l'État ou plus de cinq fois la superficie de la Belgique. Le gouvernement et le Parlement estimèrent que la Belgique

(>) Voir le leite de la convention, p. 100.

avait à sauvegarder son droit de propriété éventuel et à empêcher la cession, dans de pareilles conditions, d'une fraction aussi importante du domaine. La Chambre vota, le 27 juin 1895, et le Sénat, le lendemain, un prêt de 5,287,415 francs, destiné à éteindre la créance de Browne de Tiège, en même temps qu'un autre prêt de 1,517,000 francs, destiné à couvrir l'insuffisance des ressources budgétaires pour l'année 1895. On accorda à l'État du Congo, pour ces nouvelles avances, les mêmes avantages que pour celles qui avaient fait l'objet de la convention du 3 juillet

Un décret du 17 octobre 1896 a créé des obligations au porteur représentant un capital nominal de 1,500,000 francs, portant intérêt à raison de 4 p. c. Le 14 juin 1898, un nouvel emprunt, représentant un capital nominal de 12,500,000 francs, a été émis dans des conditions analogues.

Impôts. — Les impôts forment, après l'exploitation du domaine privé, la branche la plus importante des revenus de l'Etat. Les uns n'atteignent que les indigènes, les autres que les non-indigènes. Les premier sont payés en nature, soit en produits, soit en prestations de services pour aider aux exploitations agricoles ou pour assurer le service des transports. Il est prescrit aux agents d'accorder aux contribuables une rémunération proportionnelle à la valeur de la maind'œuvre et de procéder, autant que possible, par la persuasion plutôt que par la contrainte. Les impôts qui frappent les non-indigènes se payent en espèces ; les bases sont — pour les contributions directes et personnelles, qui figurent au budget dé 1898 pour 95,000 francs, — la superficie des bâtiments et enclos,

le nombre d'employés et d'ouvriers, les bateaux et embarcations; les contributions indirectes comprennent toutes les autres taxes, parmi lesquelles les droits de douane ont le rendement le plus élevé.

Les recettes douanières se sont longtemps bornées au produit des seuls droits de sortie, levées depuis le 1er juillet 1886 et dont la perception était autorisée par l'Acte général de Berlin. Ils sont renseignés au budget pour une somme sans cesse grandissante :

1892 fr. 372,855

Les principaux produits que le pays exporte sont taxés conformément au protocole de Lisbonne, dans les proportions suivantes :

Pour 100 kilos de dents de plus de 6 kilos . fr. 210 00

» » de dents de moins de 6 kilos . . 160 00

» » de morceaux d'ivoire . . . . 100 00

» » de caoutchouc 40 00

» » de copal rouge 8 25

» » d'huile de palme 2 75

» » de copal idanc 1 50

» » de noix palmiste 1 40

» » d'arachides 1 55

» » de sésame 1 25

Le café est taxé à 5 p c. de sa valeur.

L'article 4 de l'Acte général de Berlin stipulait que les marchandises importées au Congo resteraient affranchies de droits d'entrée pendant 20 ans au moins. Celte disposition ne fut néanmoins appliquée

que pendant cinq ans. Les signataires de l'Acte général se trouvant réunis à Bruxelles, en une conférence ayant pour objet la répression de la traite des nègres, M. le baron Lambermont, président de la haute assemblée, dans la séance du 10 mai 1890, annonça qu'il avait été chargé de recommander à la bienveillante attention des plénipotentiaires la proposition de reviser l'article 4 de l'Acte général de Berlin et d'autoriser la perception des droits d'entrée dans le bassin conventionnel du Congo. Il exposa que cette demande du Souverain de l'État du Congo était surtout basée sur la nécessité de faciliter aux États compris dans le bassin de ce fleuve les moyens de faire face aux dépenses que l'Acte de Bruxelles allait leur imposer en vue de la répression de la traite. Les représentants de l'État du Congo soutinrent ce projet, qui fut, du reste, chaudement appuyé par tous les autres délégués, à l'exception du délégué des Pays- Bas, lequel fit immédiatement des réserves, qui se transformèrent bientôt en une opposition dont on n'eut raison qu'après de longues et laborieuses négociations. Le 2 juillet 1890, une déclaration signée par toutes les puissances réunies à Bruxelles autorisa, pour un délai de 15 années, la perception de droits d'entrée dont le taux ne pourrait dépasser 10 p. c. de la valeur au port d'importation, sauf pour les spiritueux, qui acquitteraient un droit plus élevé.

A la suite de cet accord, et la signature des Pays-Bas ayant été finalement obtenue, des négociations s'ouvrirent entre les trois puissances ayant des possessions dans le bassin occidental du Congo, l'État du Congo, la France et le Portugal, en vue de rétablissement d'un tarif commun. Elles aboutirent au pro-

LES FINANCES DE l'ÈTAT 469

tocole signé à Lisbonne, le 8 avril 1802, qui régla le tarif des droits d'entrée.

Le tarif appliqué est le suivant :

■1° Armes, munitions, poudre, sel : 10 p. c. de la valeur; 2° spirituenx : 15 francs par hectolitre à 58 degrés centésimaux; 5° navires et bateaux, machines à vapeur, appareils mécaniques servant à l'industrie ou à l'agriculture, outils d'un usage industriel ou agricole : 5 p. c. de la valeur; 4° locomotives, voitures et matériel de chemins de fer : 5 p. c. de la valeur; 5° autres marchandises, généralement quelconques : 6 p. c. de la valeur.

Sont exempts de droits d'entrée : les instruments de science et de précision; les objets servant au culte; les effets d'habillement et bagages à l'usage personnel des voyageurs et des personnes qui viennent s'établir sur le territoire de l'État; les animaux vivants de toute espèce; les graines destinées à l'agriculture.

Le produit des droits d'entrée a donc introduit dans le budget de l'État, à dater du 1er mai 1892, un poste nouveau, dont voici les chiffres, année par année, d'après les prévisions budgétaires; ils comprennent les droits sur les alcools :

1892 (» mois) . . fr. 530,000

1893 vl2 mois) 422,515

Vente des terres. Régime foncier et minier. — La vente des terres deviendra assurément une source de revenus. Si elle n'a procuré, jusqu'à présent, que des sommes insignifiantes, tout porte à croire qu'il n'en sera plus de même à l'avenir. Les conditions dans lesquelles l'État met en vente les biens de son domaine

ont été déterminées par une série de décrets. S'il s'agit de terres situées dans des centres urbains, le prix est fixé spécialement pour chaque lot. S'il s'agit d'autres terres, le tarif varie suivant que l'acheteur les destine à la fondation d'établissements de commerce et de récolte des produits domaniaux, ou bien qu'il les destine exclusivement à une exploitation agricole. Dans le premier cas, les terres situées dans les régions du Mayumbe et des cataractes, des deux côtés de la voie ferrée, coûtent 100 francs par hectare, plus 10 francs par mètre de développement du côté de la rive d'un cours d'eau navigable; les terres situées dans d'autres régions coûtent 2,000 francs par hectare, avec minimum de 3,000 francs par terrain d'un seul tenant. Dans le second cas, le prix est de lOfrancs par hectare, avec obligation pour l'acquéreur de mettre au moins la moitié des terres • achetées en valeur dans les six ans. Si cette dernière obligation n'était pas remplie, l'aliénation serait nulle et sans effet en ce qui concerne la partie non exploitée, le prix d'achat restant, toutefois, acquis à l'État. (Arrêté du 3 février 1898.) En ce moment, l'État semble peu disposé à aliéner de nouvelles parcelles de son domaine: un avis publié au Bulletin officiel d'avril 1898 annonce que, jusque dans le courant de l'année 1899, il ne sera plus donné suite aux demandes d'achat de terres situées dans le haut fleuve, en dehors des centres urbains.

On distingue trois espèces de terres : celles qui son vacantes, celles qu'occupent les indigènes et celles qui appartiennent aux non-indigènes. Les terres vacantes et sans maîtres, dont l'étendue est immense, forment le domaine privé de l'Etat. Les points occupés par les indigènes continuent d'être régis par les coutumes

et les usages locaux, mais la vente ou la location n'en peut avoir lieu qu'à l'intervention du gouverneur général ou de son délégué. Dans le principe, elles ont été considérées comme la propriété des indigènes, propriété acquise par occupation : une circulaire du 2o octobre 1889 (Recueil administratif, 1890) s exprimait comme suit : « Les terres, au Congo, se distinguent, au point de vue du droit de propriété, en trois grandes catégories : les terres occupées par les indigènes, les terres occupées par les non-indigènes et les terres qui, jusqu'à présent, sont demeurées inoccu- .pées ». Une disposition législative parue au Bulletin officiel en nov.-déc. 1893 réduit ce droit de propriété acquis par occupation à un simple droit d'occupation : « Les terres peuvent être classées, au point de vue administratif, en trois catégories : les terres occupées par les populations indigènes et sur lesquelles celles-ci ont un droit d'occupation, etc. » L'Etat est donc devenu, en quelque sorte, nu-propriétaire des fonds encore^ détenus par les naturels ; leur droit s'éteint dès que cesse leur occupation : le sol devenant alors res nullius. le domaine privé s'agrandit de quelques arpents. Quant aux terres acquises par les non-indigènes, elles sont régies par des lois spéciales.

Il importe, dans une colonie plus encore que dans là mère patrie, que l'appropriation du sol puisse s'effectuer avec facilité, économie et sécurité. Ce desideratum a été réalisé au Congo. En organisant le régime foncier, le gouvernement s'est inspiré de YAct Torrens, qui donne à la propriété foncière tous les avantages attachés aux valeurs mobilières et aux valeurs immobilières. Toute personne qui désire acheter une parcelle de terrain n'appartenant pas

encore à un non-indigène doit en faire la demande au gouverneur général ou au secrétaire d'État; Les demandes sont examinées par une « Commission des terres ». Si la terre peut être vendue, le conservateur des titres fonciers est autorisé à la céder au prix du tarif, lequel varie suivant la destination, l'étendue et la situation du bien. Dès que l'aliénation a été consentie, il est dressé un acte de vente ; la parcelle est mesurée par les géomètres officiels et inscrite au cadastre sur les plans dits « communaux »; le conservateur des titres fonciers délivre un certificat d'enregistrement, lequel constitue un titre de propriété trans-^ missible. Aucune opération de nature à changer la situation juridique de l'immeuble tels que baux, hypothèques, servitudes, n'est valable si elle n'est inscrite sur le dos du titre et sur la copie de ce document, que garde le conservateur ; grâce à cette combinaison, le certificat fournit immédiatement aux tiers l'histoire du fonds et leur procure tous les éléments d'une complète sécurité en cas d'achat. Pour opérer la vente d'une propriété, le vendeur rédige un acte qu'il remet, en même temps que son titre, au conservateur; celui-ci inscrit le transport au dos du titre et du duplicata, et l'aliénation est réalisée. Comme on le voit, le titre de propriété, au Congo, est aussi maniable qu'une action de société; les actes coûteux, si nombreux dans nos législations, sont supprimés, l'Etat ne prélevant qu'une taxe fixe de 2o francs pour chaque enregistre ment.

Le propriétaire du sol n'a aucun droit sur les richesses du sous-sol. Celles-ci font partie du domaine privé de l'Etat. On ne peut les exploiter qu'en vertu d'une concession spéciale accordée par le Souverain. Toutefois, les indigènes peuvent continuer à prati-

LES FINANCES DE l'ÉTÀT 473

quer pour leur compte l'exploitation des mines sur les terres qu'ils occupent.

Système monétaire. — Le système monétaire a été organisé par un décret du 27 juillet 1887. L'État a frappé une monnaie de payement, en or, de 20 francs; des monnaies divisionnaires, en argent, de 1, 2 et 5 francs, et de 50 centimes, et des monnaies d'appoint, en cuivre, de 1, 2, 5 et 10 centimes. Toutes ces monnaies sont, sous limitation de quantité, acceptées en payement des impôts. Le stock en circulation serait d'environ 700,000 francs.

Un décret du 7 février 1896 a institué des billets d'État au porteur, émis par l'État lui-même. Une première émission a été autorisée jusqu'à concurrence de 400,000 francs. Ces billets, payables à la Trésorerie générale, sont acceptés en payement des sommes dues à l'État concurremment avec les autres monnaies.