LES BIENS D USAGE IH'J

ne serait ni nécessaire ni avantageux. Il suflil que leur propriétaire les consacre à l'usage de tous et en règle l'utilisation pçir un règlement valable pour tous.

Les biens d'usage du second groupe présentent ce caractère distinctif que de par leur nature ils ne peuvent servir qu'à des individus ou à des familles. Appartiennent à cette catégorie les logements de famille (en opposition avec les locaux de sociétés), les meubles, livres, objets de parure, montres, etc. Le droit d'usage concernant ces choses devrait toujours être octroyé à l'individu d'une manière spéciale par l'Etat ou les autrej organisations publiques, et ne saurait avoir trait qu'à l'usage et non à la jouissance de récoltes, parce que le bien d'usage, en tant qu'il fournit des fruits, doit être considéré comme un moyen de production (*). On ne doit donc pas approuver les communautés socialistes qui permettent à leurs membres de s'approprier les produits des jardins fruitiers et potagers rattachés à leurs maisons d'habitation. Les communautés qui pratiquent cet usage sont assez nombreuses ; c'est ainsi que le socialisme agraire des peuples peu avancés, celui que nous trouvons par exemple dans le village hindou ou russe, tend certainement à séparer des terres communes des lopins spéciaux que l'on rattache aux fermes des particuliers, et dont les récoltes reviennent non à la commune mais aux particuliers (^).

(*) Voir plus bas, livre II, ch. vi.

(') Cf. Baden-Powell, The Indiàn village-community (1896), p. W ; S. Simkhowitsch, Die Feldgemeinschalt in Husstand "^n),p. 151.

ia8 PBOPRIÉTé BT PAMILLE DANS l'BTAT SOCIALISTE

Ponr les biens d'usage (ainsi que pour les moyens de production) on devrait tenir des registres dont le contenu aurait naturellement en ce qui concerne les biens immeubles un caractère durable. • Ces registres seraient incomparablement plus simples que nos cadastres, dans lesquels la monstruosité et la complication de notre système juridique se réûète plus clairement que dans la plupart des autres institutions. D'une manière générale, la transformation du droit des choses, sa simplification, son adaptation à la nature des biens fourniraient la possibilité de raser presque complètement les tours et les bastions qu'une évolution juridique de plusieurs milliers d'années a élevés en vue d'assurer la protection de la propriété.