DEUXIÈME PARTIE

Analyse du système féodal. — Etats où il s'était établi. — Différents ordres de la société dans les siècles de la féodalité. — Noblesse; — ses rangs et priviléges. — Clergé. — Hommes libres. — Serfs ou vilains. — Parallèle de la France et de l'Allemagne. — Priviléges dont jouissaient les vassaux de France. — Droit de batire monnaie, — Droit de guerre privée. — Affranchissement des taxes. — Aperçu bistorique des revenus royaux en France. — Moyens employés pour les augmenter; altération de la monnaie, etc. — Pouvoir législatif; — son état sous les ruis mérovingiens ; — sous Charlemagne; — ses assemblées — Absence de tout pouvoir législatif général pendant le règne du système féodal. — Cosseil du roi. — Moyens employés pour suppléer à une assemblée nationale. — Progrès graduels du pouvoir législatif des rois. — Philippe IV assemble les états généraux. — Leurs pouvoirs restreints à accorder des impôts. — Etals généraux sous les enfants de Philippe IV. — Etats de 1355 et 1386; — ils effectuent presque une révolution. — La couronne recouvre son autorité. — Etats de 1580 sous Charles VI. — Assemblées postérieures sous Charles VI et Charles VII. — La puissance de la couronne devient de plus en plus absolue. — Louis XI. — Etats de Tours en 4484. — Précis historique de la juridiction en France. — Son état sous les rois de Ja premiere race et sous Charlemagne. — Juridiction terriloriale. — Cours de justice sous le régime féodal. — Combat judiciaire. — Code de saint Louis. — Décadence des juridictions territoriales. — Progrès du pouvoir judiciaire de la couronne. — Parlement de Paris. — Pairs de France. — L'autorité du parlement prend de l'accroissement. — Enregislrement des édits. — Causes du déclin du système féodal. — Acquisitions de domaines par la couronne. — Chartes de commune accordées aux villes ; — Leur condition antérieure. — Premières chartes du couziéme siecle; — priviléges qu’elles renferment. — Service militaire des vassaux commué en argent. — Troupes stipendiées. — Changement dans le système militaire de l'Europe. — Aperçu général des avantages et des inconvénients attachés au système LÉODAR 0 aes ee dE eB ee Se de CU