CHAPITRE V

CONSTITUTION ET NATl'RE DES POUVOIRS AVANT LA RÉVOLUTION DE «890.

Caractère de U roi au le dr* Bourbons. — Principe de U légitimité. — - Set adversaires. - — Souveraineté du peuple. — Üuini|K>tcnre parlementaire. — Théorie de» ln>i» pouvoir*. — Re»|ioniabililé ministérielle. — La chambre dea (tairs. — Son personnel. — Lca écoles politiques qui la divisent. — La chambre des députés. — Sou esprit. — La tribune. — Ses affiliations i la presse. — Vive atlentrou qu’elle excite. — Les orateurs. — Le pouvoir judiciaire. Cour royale. — Arrêts de justice. — Conseil d'État. — Cwn- — Administration. — Personnel des fonctionnaires. — Forces politiques de l’Étal. — L'armée — La marine. — Lea fi tances.

(iSatlSS 4 JCIlltT.)

En face de cette action puissante de la presse périodique, lorsque les partis se remuaient avec tant de

tout ce qui te produisait j le* deux principaux iulcrrssé* étaient MR. Abel Résumai et île Saint-Martin ; ils se cachaient dans l'oinbre et faisaient agir. C’était une singulière idée de joindre la politique A ce recueil; le mini, 1ère, avec un Ici défenseur, poussait lui. même A son iui|M»pulanlé.

(I) Cette théorie ds la royauté «lu droit divin, que M. de Ronald

violence contre toute autorité, quelles étaient les forces que le gouvernement pouvait opposer à l’agitation implacable des esprits? Dans l'histoire des États, il y a une autorité de traditions et de principes, et celle-là n'est pas la moins considérable; si bien que, lorsqu’il y a une consciencieuse religion des droits et des devoirs parmi le peuple, une société vil en vertu de sa propre impulsion , et n’emprunte que très-peu de chose à la violence répressive ; l'organisation la plus parfaite est évidemment celle-ci. Aux derniers temps de la restauration, la royauté placée par la charte à l’abri de tous les orages, I elait-elle dans le fait? Le respect des peuples demeurait-il en harmonie avec les principes posés par la constitution? On avait cherché à placer la couronne dans le pieux rayonnement de la légitimité, droit préexistant à tous les autres. D’après l’opinion royaliste : a Dieu avait marqué les rois d’un caractère indélébile et saint qui les mettait au-dessus du jugement des hommes : seraient-ils même coupables, l’abdication cl la mort pouvaient seules les priver de leur couronne. » A ce point de vue, il existait un culte d’cxaltatiun et de dévouement, et la grande image de Louis XIV devait se lever debout pour briser toutes les résistances. De celle théorie sociale résultaient de* principes secondaires : la légitimité supposait une force primordiale et active placée au-dessus même de la constitution pratique, et pouvant ainsi la moditier eu vertu du droit divin : tel était, pour l’école royaliste, le scus de l’article 14 de la charte (1) i Celte doctrine ardeutc sur la royauté était loin ' d’être généralement admise, et il faut même le dire, la minorité seule la proclamait. Une révolution terri- i bleavait passé en France ; accomplie en vertu des principes de l’ccole protestante et hollandaise du xvu* siè- | cle (i), elle avait établi le dogme de la souveraineté du peuple non-seulement dans le droit, mais encore clans le fait; car la royauté avait été proscrite et Louis XVI était monté sur l’échafaud. De telles catastrophes diminuaient nécessairement le respect profond que la couronne inspirait en des temps reculés.

Il en est des pouvoirs comme des reliques; lorsqu'on s'est habitué au sacrilège, on se raille des prestiges, et l’on saule sur l’épaule des rois quand on peut les atteindre familièrement. Ainsi, à côté des doctrines de la légitimité s'élevait l'école plus formidable de la souveraineté du peuple, et celle-ci était professée parmi les masses fatalement conduites aux idées révolutionnaires par leurs souvenirs, les gigantesques

aiail développée avec un si beau talent, comme lecumlede Maisiic stail exposé la théorie pontificale, était depuis un au soutenue sam Management., sans précaution, par les journaux royalistes, rl c'était une faute eu présence de* opinions. (Voycs U Drapeau Umc. l'Ü mirer tel, de janvier A juillet ItUO )

(3) On uc s'expliquerait jamais la révolutiou française , uréme

rdorls des époques démocratiques, et par une multitude de livres qui lui enseignaient la grandeur de l’insurrection et les merveilles de la république française.

A côté de ces deux écoles si tranchées, si opposées Tune a l'autre, il s'en était formé une troisième, curieuse encore à étudier, parce qu'elle prit depuis la direction des affaires. Les hommes qui voulaient tout concilier, la légitimité et la révolution, avaient établi la théorie de la souveraineté parlementaire, mot un peu vague , indéterminé , comme il arrive toujours quand on abandonne les partis francs et absolus pour arriver aux théories de fusion. L'école de la souveraineté parlementaire établissait une domination partagée entre le roi et les chambres : il n’existait plus une seule puissance, mais trois, cl la plénitude de souveraineté résultait de leur concours simultané dans les actes de la législation. Comme conséquence de cette théorie on admettait le pouvoir d’un roi à qui tout le bien était attribué; et pour le mal, il n’y avait que des ministres responsables; philosophie politique suffisante pour les hommes sérieux et d’étude au milieu des temps calmes (I). Aux jours d’orage et de vastes luttes, lorsque la discussion s’établirait à la face d’une population active, passionnée, pourrait-on renfermer le déliât entre peuple et royauté sur un terrain aussi étroit? Et ces deux souverainetés, après

avoir tiré l'cpée dans un duel à mort, consentiraientelles à une transaction? La lutte était plus haute et devait recevoir une solution plus décisive. De quoi s'agissait-il dans le débat? De la restauration et de la révolution ; d’un droit venant de Dieu comme une religion, et d’un droit venant des multitudes comme un fait de force et de nombre ; en un mol, du drapeau tricolore et du drapeau blanc.

La question ainsi posée était tellement tranchée pour les masses, qu’il paraissait impossible de leur faire adopter un symbole mixte. La théorie des trois pouvoirs, celle de la responsabilité ministérielle devaient s’abîmer au milieu de ce débat engagé entre des principes hostiles. Quinze ans ne suffisaient pas pour assouplir les âmes à des théories plus calmes. Aux yeux du plus grand nombre elles n’étaient qu’un voile pour déguiser les desseins réels, et il suffisait de voir la tendance de la presse pour sc convaincre que la discussion avait pris une direction plu» violente. Désormais il ne s'agissait plus que d’une révolution ou d’une contre-révolution, et c’est là où l’on en était arrivé sous M. de Polignac !

La charte avait établi, comme contre-poids aux principes démocratiques, la chambre des pairs organisée depuis 181-4 avec une intelligence parfaite des temps (i). Cette chambre avait pour elle l'hérédité, c'est-à-dire une cause de stabilité solennelle qui la

an point de vite européen, si on ne remontait aux théorie* de» calviniste* an xvii° lièrle; quand J. -J. Roniwia sera étudié k fond, on «erra qu’il n’était lui-même que l’écho rt le tradacteur de* pamphlets l»ol landais dirigés contre Louis XIV.

(1| L'école de la souveraineté parlementaire et de la majesté du roi irres|Kinul<le fut complètement vaincue «près Ica journée* de juillet. I.a *ou*erainclé populaire triompha, car ou ne pomrait autrement expliquer l'expulsion de Charte* X et de*a race.

(2) I .es souvenir* de la vieille chainlnc de* pairs sont tellement effaré», qu'il est besoin de rappeler les grand* et beaux nom* dont clic était composée. Que de vides la mort et le* conviction* politique* n 'ont-elles pas fait liant ses rangs depuis l’abolition de l'hérédité!

Création J* 1014 :

la? cardinal dne de Clermont- Tonnerre, archevêque de Toulouse,

Le dur d'Uxês,

— de Monibason,

— de L Trrmnïlla,

— de Chcvreuæ,

— de Brissac,

— de Richelieu,

— de Rohan,

— de Luxembourg,

— de Gramonl,

— de Mortemart,

— de Saint- Aignan,

— de Nos il 1rs,

— il’Hareouri,

— de Filt-Jamcs,

— de Bran cas,

— de Valent inois,

— de Duras,

— île La Vsugoyon,

— de l.a Rochefoucauld,

Leduc de Maillé,

— île Saulx-Tavanne*,

— de La Force,

— de (ailrita,

Le prince de Poix, duc de Moucl.y,

Le doc de Dnudeanville,

Le prince duc de Chalais,

Le maréchal duc de Tsrenle,

— ■ marquis de Gouvioo Saint— Cyr,

— duc de Raguse,

— duc de Rrggio,

Le comte Abrial,

le marquis Barthélemy,

Le comte de Beaumont,