‹ L'évaluation du revenu imposable des forêtsChapitre 15 sur 24 · O CO · texte numérisé non relu

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a == 3 on a 3 coupes revenant à un intervalle égal air

tiers de la révolution.

a = — on a — coupes revenant tous les trois ans. 3 3

a = — on a — coupes revenant tous les deux ans.

a = n on Si n coupes annuelles. ^

L'application aux forêts dans lesquelles il n'existe pas de futaie (taillis] simple 'et taillis fureté) [ne présente aucune difficulté et ne nécessite aucune explication.

Si la forêt est traitée en taillis sous futaie ou en futaie, il est évident que la plus-value due à l'aménag-ement sera produite non seulement par le revenu du taillis, mais par le revenu du capital-bois constitué par la futaie. On tiendra compte de ce fait, en attribuant dans la formule (1 ) à r la valeur de l'hectare, futaie comprise, et non celle de l'hectare à l'âge de l'exploitation usuelle (qui a servi à calculer la rente du sol) et kn l'âge de U exploitation effective et non celui de l'exploitation usuelle.

Les deux tableaux ci-contre donnent pour divers taux et pour les diverses valeurs usuelles de a la valeur du facteur - X : — ; : le premier, pour

« (.+Ol-r (^ + — 1 les révolutions de 20, 24 et 3o ans ; le second, pour les révolutions de 120, i3oet i4o ans.

11 résulte du premier tableau que, pour les forets TRAITÉES EN TAILLIS, OU pcut, saus comiïiettre d'erreur appréciable, admettre pour valeur moyenne du facteur

- X ■; — ; quel que soit le taux:

0,42 lorsque la forêt est exploitée en coupes annuelles;

o,4o lorsque la forêt est exploitée en coupes biennales ou triennales;

0,35 lorsque la forêt est exploitée en coupes revenant tous les 4, 5 ou 6 ans ;

0,22 lorsque la forêt est exploitée en deux ou trois coupes.

Le revenu du capital-bois provenant de raménagement peut donc, suivant le cas, être évalué à

0,42 prt o,4o prt 0,35 prt 0,20 prt

p étant le nombre d'hectares, r la valeur de Thectare à Texploitation (futaie comprise), t le taux de placement.

11 résulte du second tableau que, pour les forêts TRAITÉES EN FUTAIE, la valcur moycune du facteur

varie avec le taux choisi.

On peut, sans commettre d'erreur appréciable, prendre pour ce facteur au taux de

0,21 lorsque la forêt est exploitée en coupes annuelles.

0,20 lorsque la forêt est exploitée en coupes biennales.

0,18 lorsque la forêt est exploitée en coupes revenant tous les 3 à 9 ans.

0,17 lorsque la forêt est exploitée en coupes revenant tous les 10 à 20 ans.

0,12 lorsque la forêt est exploitée en 3, 4, 5 ou 6 coupes.

o,o5 lorsque la foret est exploitée en 2 coupes.

D'une manière générale, le revenu du capital-bois provenant de Taménag-ement peut s'exprimer par la formule fprt^ où/ est Tun des coefficients ci-dessus convenablement choisi, p le nombre d'hectares, r la valeur de l'hectare (futaie comprise à Texploitation), t le taux choisi.

COMMENT DÉTERMINER LE COEFFICIENT A EMPLOYER DANS CHAQUE CAS PARTICULIER ? — Les évaluations, se faisant par la méthode du tarif ou de la classification, ne peuvent être que des moyennes. Il suffira donc de déterminer la contenance de la coupe moyenne dans la localité et d'arbitrer eu conséquence le nombre de coupes de chaque forêt d'après sa superficie.

Supposons établi que la contenance de la coupe moyenne est 3 hectares.

Pour les taillis, selon qu'elles seront exploitées à 20, 34 ou 3o ans, les forêts ne peuvent être divisées en coupes annuelles, que si elles ont... 60 72 ou 96 hectares.

biennales 3o 36 48 —

triennales 20 24 32 —

etc.

On est par suite fondé à considérer les forêts de 76 hectares, au moins, comme exploitées en coupes annuelles ; le coefficient à appliquer sera 0,42.

Celles de 25 à 75 hectares, comme exploitées en coupes biennales ou triennales, le coefficient à appliquer sera o,4o.

Celles de 12 à 25 hectares, comme exploitées en coupes revenant tous les 4? 5 ou 6 ans, le coefficient à appliquer sera o,35.

Celles de 5 à 12 hectares comme exploitées en deux ou trois coupes, le coefficient à appliquer sera 0,22.

Celles de moins de 5 hectares, comme exploitées en une seule fois, pas de capital dû à l'aménagement.

Pour les futaies, selon qu'elles seront exploitées à 100, 120 ou i4o ans, les forêts ne peuvent être divisées en coupes annuelles que si elles ont 3oo 36o ou 420 hectares.

biennales i5o 180 210 —

triennales 100 120 i3o —

On est par suite fondé à considérer les forêts de 4oo hectares au moins, comme exploitées en coupes annuelles.

Celles de 200 à 4oo hectares, comme exploitées en coupes biennales.

Celles de 5o à 200 hectares, comme exploitées en coupes revenant tous les 3 à 9 ans.

Celles de 20 à 5o hectares, comme exploitées en coupes revenant tous les 10 à 20 ans.

Celles de 5 à 20 hectares comme exploitées en 3,4, 5 ou 6 coupes.

Celles de moins de 5 hectares comme exploitées en une seule fois, pas de capital dû à l'aménagement.

Reboisements. — Si sur un terrain reboisé, les âges des

peuplements sont différents, c'est que les plantations ont été effectuées à des époques différentes. Dans ce cas, il y a lieu, selon l'importance des contenances respectives occupées par les peuplements, ou de prendre un âge moyen pour l'ensemble de la propriété ou de considérer les plantations de différents âges comme autant de parcelles distinctes.

§ 3. — Applications.

Taillis simple ou fureté. — I. Boisde 80 hectares exploité en taillis simple. Pour la classe à laquelle il appartient, la coupe vaut 600 fr. à l'hectare, à l'âge de l'exploitation usuelle qui est de 25 ans; le taux de placement est 2 1/2 0/0.

Revenu du capital-bois futaie : néant.

Revenu dû à r aménagement : la forêt exploitée en une seule fois produirait

80 X 600 = 48.000 fr.

Elle a 80 hectares ; les coupes sont annuelles (i), le coefficient à appliquer est/= 0,42, t=^ o,025.

Le revenu dû à l'aménagement est

0,42 X 48.000 X 0,025 = 5o4 fr.

Revenu imposable du capital d'exploitation 5o4 fr.

Vérification. — Le revenu brut du sol par hectare est

pour 80 hectares 80 X i7j55 = i .4o4 fr.

Le revenu du capital -bois 5o4

Le revenu brut de la forêt i . 908 fr.

En fait, la forêt donne une coupe annuelle de -— = 3 hec-

tares 20 d'une valeur de 3, 20 X 600 = 1.920 fr.

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