‹ L'évaluation du revenu imposable des forêtsChapitre 18 sur 24 · fr. 45, soit 224 fr · texte numérisé non relu

fr. 45, soit 224 fr

Vérification. — Le revenu brut par hectare est

4oo X o,o35 , - ,

- — ^^ ï4 fr. i4-

pour 10 hectares 10 X i4>i4 = i4i fr» 4o.

Le revenu du capital-bois 224

Le revenu annuel delà forêt. . . . 365 fr. 4o«

En fait, la forêt donne tous les 10 ans une coupe de

5 hectares d'une valeur de 5 X 85o = 4-25o fr., correspon-

dant à un revenu brut de ^^^ ,. = 36 1 fr.

Futaie feuillue. — Forêt de 4oo hectares traitée en futaie. Pour la classe à laquelle elle appartient, le revenu netda ^ sol est 10 fr. l'hectare, pour une exploitation en taillis à

24 ans.

La coupe de futaie vaut 10.000 fr. l'hectare à 120 ans,, âge usuel de l'exploitation de la futaie dans la région. Le taux de placement est 2 1/2 0/0. Les frais de repeu- ^. plement nécessaires pour la continuité du traitement en futaie

■ sont de 200 fr. par hectare après chaque coupe.

p Revenu du capital-bois futaie.

La coupe de futaie vaut à l'hectare 10.000 fr.

A déduire les frais de repeuplement. . . 200

Reste 9.800 fr.

Les revenus du sol accumulés pendant 120 ans s'élèveraient à 1,025^2^ — I

Le tarif I de Cotta donne i,025*^= 19, 35.

(iQ,35 — i) ,

La plus-value duc à la futaie est 9.800 — 7.740=2.060 fr.

L annuité correspondante, — —^ = 2 ir. 80.

)Our 4oo hectares, le revenu dû à la futaie est : 4oo X 280 = r.i20 fr.

Revenu dû à raménagement : la forêt exploitée en une ;eule fois donnerait

4oo X 9.800 = 3.920.000 fr.

Elle a 4oo hectares, c'est une futaie : les coupes sont supposées biennales; le taux étant 2 1/2, le coefficient à adopter est 0,25.

Le revenu dû à Taménagement est :

0,25 X 3.920.000 X 0,025 = 24.500 fr.

Le revenu imposable du capital-bois est :

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