‹ L'évaluation du revenu imposable des forêtsChapitre 19 sur 24 · f- 1.120 = 25.620 fr · texte numérisé non relu

f- 1.120 = 25.620 fr

Vérification. — Le revenu foncier imposable étant de

10 fr. par hectare est pour 4oo hectares 4.000 fr.

Le revenu du capital-bois 25.620 fr.

Le revenu annuel imposable de la forêt 29 . 620 fr.

En fait, la forêt est exploitée en coupes biennales de

4oo

X 2 = 6ha.66, elle produit tous les 2 ans 9.800 fr.x 6,66.

^ 9.8 00 X 6,66 X 0,025 Le revenu annuel est =^ = 32.256 fr.

Ce revenu est brut; le revenu de 29.620 fr. est net.

Si on évalue les frais annuels à 2 francs par hectare, le revenu net est 3i.456 fr., l'écart est de 10 °/o environ, approximation suffisante.

Futaie résineuse régulière. — Forêt de 120 hectares. Pour la classe à laquelle elle appartient, le revenu net du sol par hectare est évalué 9 fr, au taux de 2 1/2 pour une exploitation à 60 ans.

La coupe de futaie (coupes d'amélioration comprises) vaut , 9.400 fr. à 120 ans, âge de l'exploitation usuelle en futaie j dans la région.

Revenu du capital-bois futaie :

L'hectare donne à 120 ans 9.400 fr.

Les revenus du sol accumulés pendant 120 ans s'élève-

raient à 9 x ? = 6.966 fr» par hectare.

La plus-value due à la futaie est 9.400 — 6.966= 2.434fr.,

Evaluation des Forêts. 4

5ô l'£valuation du revenu imposable des forêts

1 annuité correspondante est ^^^ô ^^ ^ *''• ^"'

Pour 120 hectares^ le revenu dû à la futaie est :

120 X 3,28 = 39Jfr. 60, soit 394 fr.

Revenu dû à l'aménagement :

La forêt exploitée en une seule fois donnerait :

120 X 9-4oo = 1. 128. 000 fr.

Elle a 120 hectares, c'est une futaie : les coupes sont

supposées revenir tous les 3, 4 ou 6 ans, le taux est 2 1/2,

le coefficient à adopter est 0,22.

Revenu dû à l'aménagement 0,22 X 1. 128.000 X o,025

= 6.2o4 fr.

Le revenu imposable du capital-bois est :

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