CHAPITRE II
Évaluation du revenu foncier imposable des parcelles-types.
Nous évaluerons successivement le revenu foncier imposable d'une parcelle-type de chaque catégorie :
Forêts feuillues. Taillis simple,
— Taillis fureté.
— Taillis sous futaie.
— Futaie.
Forêts résineuses. Futaie régulière.
— Futaie jardinée.
Reboisements.
I® En appliquantà chacune les principes du /î^ctt^t/m^'Modique ;
2° En calculant l'annuité correspondante à cette évaluation ;
3® En appliquant la méthode forestière d'évaluation.
J'ai exposé cette méthode pour la première fois dans la Revue des Eaux et Forêts en 1896, me rencontrant avec mon regretté maître Puton, qui avait traité la question en 1882, et dont je n'ai connu le travail remarquable qu'après la publication de mes premiers articles sur l'impôt forestier. Je l'ai exposée de nouveau en igoS dans le Bulletin de la Société forestière de Francke^Comté et Tai reprise en 1908 dans la Revue des Faux et Forêts. Elle se résume comme il suit :
Taillis simple. — On détermine Tâge de l'exploitation usuelle dans la localité : c'est l'âge auquel sont généralement exploités les taillis dans la commune ou les communes voi-
Evaluation des Forêts. 2
i8 l'évaluation du revenu imposable des forêts
sines. On évalue le rendement de la coupe de taillis simple parvenue à cet âge, on obtient ainsi le revenu périodique du sol. Pour obtenir le revenu annuel brut du sol, on mul-
t liplie cette valeur par le facteur \ ' f\^ > ^ étant Tâg-e
de l'exploitation usuelle, t le taux de placement forestier.
Taillis sous futaie. — On détermine Tâgede l'exploitation usuelle des taillis simples ; puis les diverses catégories de produits fournis à l'hectare par le taillis simple, la proportion de chacune d'elles par rapport au volume total de la coupe et le prix sur pied de chacune des catégories de produits. On évalue le rendement annuel en matière de Theo tare de la forêt considérée (futaie et taillis).
Le produit de l'âge de l'exploitation par le rendement annuel en matière donne le rendement en matière de l'hec- [ tare à l'exploitation. On partage ce volume entre les diffé-
I rentes catégories de produits que fournit le taillis à l'exploi-
tation et proportionnellement aux quantités de ces produits. I On multiplie chaque volume partiel ainsi obtenu par le prix
de la marchandise correspondante. Le total donne le revenu périodique de l'hectare traité en taillis simple (i).
Futaie feuillue. — On détermine encore l'âge deTexploi-? ?î tation usuelle en taillis simple, la proportion et le prix de
chaque catégorie de produits fournis par le taillis simple. On évalue le rendement annuel en matière par hectare de la forêt considérée et on opère comme dans le cas précédent.
Futaie résineuse. — Les futaies résineuses ne pouvant être traitées en taillis, on adopte, pour terme de l'exploitation usuelle, celui de l'exploitation permettant de couper des bois de la moindre dimension admise par la consom- B^v mation locale. On détermine la proportion et le prix des
(i) Dans une localité donnée, les produits du taillis simple à 20 ans, âge de l'exploitation usuelle, sont 6/10 en cnarbonnette à 2 fr. le mètre cube, et 4/10 en rondin à 10 fr. le mètre cube.
^- On se propose d'évaluer un taillis sous futaie dont le rendement en matière
est de 3 me. 1/2 par hectare et par an.
L'hectare à l'âge de l'exploitation usuelle (20 ans) donnera 20 X 3,5 = 70 me,
dont 6/10 en charbonnette soit 0,6 X 70 = 4^ me. valant 42 X 2 = 84 fr.
4/10 en rondin soit o,4 X 70 = 28 me. valant 20 X 10 = 280 fr.
Le revenu périodique de l'hectare en taillis simple est 364 fr.
différentes catégories de produits obtenus dans Texploitalion usuelle. On évalue Taccroissement annuel moyen par hectare et on achève le calcul comme précédemment.
Forêts artificielles. — Pour les reboisements et plantations on évalue la valeur de la coupe à l'exploitation de la même manière que pour les forêts naturelles. On déduit de la valeur delà coupe le capital employé à la plantation accru de ses intérêts composés jusqu'à l'exploitation. On a ainsi le revenu périodique du sol à l'exploitation qu'on multiplie
par - — , pour avoir l'annuité correspondante.
§ 1". — Taillis simple.
Une forêt de 36 hectares traitée en taillis simple donne une coupe annuelle de 620 francs ; les frais de garde sont de 3o francs par an, ceux de gestion sont annuels et s'élèvent à la même somme. L'entretien et le repeuplement nécessitent une dépense de 20 francs dans Tannée qui suit l'exploitation de chaque coupe. La révolution usuelle dans la localité est de 24 ans.
1^ Application des principes du « Recueil méthodique » .
La forêt est en coupes réglées annuelles.
Valeur de la coupe moyenne sur pied. 620 fr.
A déduire : frais de garde 3o fr. >
gestion 3o for
* •• X V 80 fr.
entretien ) (
repeuplement.. ) ^^ ) Revenu net imposable 54o fr.
2' Méthode des annuités. — Le taux adopté est 3 %.
La valeur de la coupe moyenne est 620 fr.
dont il convient de déduire les frais d'entretien et
de repeuplement prélevés sur la coupe 20 fr.
Valeur nette , 600 fr.
L'annuité reproduisant cette somme en 24 ans ou rente
du solde la coupe est — — - — i— ; le tarif de Cotta donne à i,o3^* — I
if
3 Yo pour 24 ans =0,968; rannuilé est donc
600 X o^o3 X 0,968 = lyfr. 42
pour les 24 coupes de la forêt, ce sera 1 7 fr . 42 X 24
= 4i8 fr. 18, soit 4i8fr.oo
à déduire : les frais annuels de garde. . . 3ofr. ) A^fj. /-.^
gestion. . 3o fr. j
Rente du sol ou revenu foncier imposable 358 fr. 00
3<^ Méthode forestière. — Dans le cas du taillis simple, cette méthode et la méthode précédente se confondent. I; Observation. — La différence 54o — 358 ^r=z 182 fr. est
le revenu du capital-bois nécessaire pour Taménagement de la forêt en coupes annuelles, capital constitué par la valeur des 23 coupes en croissance âgées de i à 23 ans, sans lesquelles la forêt ne pourrait donner qu'une coupe tous les 24 ans.
Cette coupe vaudrait 620 fr. X 24 = i4.88o fr.
à déduire : frais de repeuplement et entretien
20 X 24 = 480 fr.
Prix net i4.4oo fr.
Tannuité correspondante serait i4.4oo X o,o3 X 0,968 = 4x8 fr. 18, valeur trouvée précédemment. Dans ce cas en effet, la superficie ne représente que les revenus du sol accumulés, il n'y a pas de capital d'exploitation. 1^ L'évaluation par comparaison avec la forêt en coupes
réglées, prescrite par le Recueil méthodique^ conduirait à attribuer à la forêt exploitée en une seule fois le même revenu qu'à la forêt exploitée en coupes annuelles, c'est-àdire à majorer son revenu de 182 fr. sur 358, soit de moitié.
§ 2. — Taillis fureté (i).
Une forêt de 3o hectares aménagée à la révolution de 3o ans est exploitée par furetage avec rotation de 10 ans :
( I ) Dans le taillis fureté, on n'exploite sur les souches que les tiges ayant les dimensions marchandes. Les exploitations reviennent à diverses reprises (ordinairement 3 ou 4) dans les mêmes coupes pendant la durée de la révolution. On peut ainsi enlever à chaque exploitation le tiers ou le quart du matériel sans interrompre le massif.
les exploitations sont annuelles sur Tensemble de la forêt et reviennent tous les lo ans sur le même point. La coupe annuelle vaut 4oo fr. ; les frais de garde et de gestion s'élèvent à 4o fr. par an, ceux de repeuplement et d'entretien à 5 fr.
4° Application du « Recueil méthodique ». — La coupe
annuelle vaut 4oo fr.
A déduire : frais de garde et gestion. . . . 4o fr. ) .^^
entretien et repeuplement 5 fr. ji ^
Revenu net imposable 355 fr.
2® Méthode des annuités. — Le taux des placements forestiers est 3 ^/q. Remarquons que tous les bois livrés à l'exploitation sont âgés de 3o ans, que la coupe annuelle de taillis ordinaire aurait sensiblement la même valeur que la coupe annuelle de furetage (on exploiterait totalement un hectare, au lieu de prendre le tiers des bois du taillis sur trois hectares).
La coupe vaut donc, à l'exploitation, 4oo fr., l'annuité
4oo X o,o3 •1
correspondante est -^ ^ la table de Cotta donne à '^^
3 ^/o pour 3o ans, — -^ = 0,70, l'annuité est
4oo X o,o3 X 0,7 = 8 fr. [\o ^
pour 3o coupes 3o X 8,4o = 252 fr. 00 '^
à déduire : frais de ffarde et de gestion . 4o fr. ) fr-n 3
4 ♦• * I * cri 45tr.oo :^
entretien et repeuplement. . 5 ir. ) j*
Rente du sol ou revenu foncierjmposable 207 fr. 00 f
3*> Méthode forestière. — Elle se confond avec la précé- |
dente. w^
Observation. — La différence 355 — 207= i48 fr. est le 4
revenu du capital-bois constitué par les coupes en crois- -|
sance et par les rejets de 10 et de 20 ans réservés dans les |
coupes en exploitation. . J
Si l'on considérait les coupes comme revenant tous les |
10 ans sur le même point, on aurait Tannuité, ',^
4oo X o,o3 ^ o ,t^
a a l'évaluation du revenu imposable des forêts
et pour revenu brut de la forêt (lo coupes) 828 fr. A déduire les frais 45
reste 283 fr.
qui représente le revenu du sol, augmenté du revenu du capital constitué par les brins restant après chaque exploitation.
La l'fi méthode donne la rente forestière nette. 355 fr.
La 2® méthode donne le revenu du sol ou rente foncière , 207 fr.
L^observation permettrait de déterminer le revenu du sol et du capital formé par les réserves 283 fr.
§ 3. — Taillis sous futaie.
Une forêt de i55 hectares est exploitée en taillis sous futaie à la révolution de 25 ans, la coupe annuelle de 6 ha. 20 a. se vend 5. 000 fr.
^ Salaire des gardes, 35o fr. par an ; frais de gestion 5 ^/^
^ du prix de la coupe ; entretien 20 fr. et repeuplement 10 fr.
par an.
1° Application du « Recueil méthodique ». — On évalue que donnerait la coupe exploitée en taillis simple à 26 ans, terme de Texploitabilité usuelle dans la localité, soit 4oo fr. l'hectare.
On détermine la plus-value que prendrait le taillis s^il n'y avait pas de futaie. Celle-ci couvrant i/io de la surface, [ cette plus-value peut être évaluée à i/io de la valeur de la
^ coupe de taillis simple.
P L'hectare vaudrait donc 4oo + -t — = 44o fr.
Lacoupeannuellede6ha.2ovaudrait6,2oX44o=2.728 fr. I A déduire : frais de garde ........ 35o fr. 1
gestion 5 o/o.. i36 ^^g ^^^
entretien 20 l
repeuplement. 10 '
Revenu net imposable ... 2.2 12 fr.
2® Méthode des annuités. — On trouverait comme ci-dessus que la coupe de taillis simple à 26 ans vaut 2.728 fi*r après prélèvement des frais de gestion (5 ®/o
du prix de la coupe) r36
Reste 2.592 fr.
l'annuité correspondante est ^^^, ^- —
la table de Cotta donne — — — = o,qi4
l'annuité est 2.692 X o,o3 X 0,914 = 71 5^7
pour 25 coupes 71,07 x 25 = 1.776,76
A déduire : frais de garde 35o fr. v
entretien. ... 20 ( 38o,oo repeuplement. 10 )
Rente du sol ou revenu foncier imposable 1.396,75
Soit 1-397 f^*
3° Méthode forestière. — La coupe de taillis sous-futaie produit en moyenne 670 mètres cubes de bois (volume calculé sur la moyenne des rendements annuels). Soit par
hectare -^ = 4 me, 4 (i).
A 25 ans le taillis donne 35 Vo en rondin à 6 fr. le stère, 4o % en charbonnette à i fr. le stère, 26 ®/o en bourrées à i fr. le cent, valeur sur pied.
La coupe de 6 ha. 20 produit 670 me. de bois plein, équivalant à i.o35 stères de bois empilé, dont :
35 °/o soit 352 stères en rondin valant 2 . 1 12 fr.
4o °/oSoit4i4 stères en charbonnette valant. 4i4
25 Yo soit 10.000 bourrées valant 100
Elle vaut 2.626 fr.
valeur sensiblement égale à celle estimée directement 2 . 728 fr.
Après prélèvement des frais de gestion 5 <*/o, soit i3i fr. ; il reste 2.626 — i3i == 2.496 fr.
L'annuité correspondante est :
( I ) Autre raisonnement : la coupe de 6 ha. 20 produit, à 26 ans, 670 mètres cubes,
soit par hectare et par an i— = 4>4o.
ft , — ^ = 2.495 X o,o3 X 0,914 = o8,4o
