TaxLX de placement

Le calcul des annuités exige la détermination d'un taux

<ie placement.

t La valeur du facteur - — -— r , est

au taux de 22 1/2 3 3 1/2

pour n = 20 o,o4i 0,039 0,037 o,o35

— n = bo 0,012 0,010 0,009 0,007

— 71=100 ,. o,oo3 0,002 0,016 0,001.

L'annuité correspondant au taux de 2 Yo est supérieure à

celle correspondant au taux de 3 %

de 17 Yo pour une révolution de 20 ans;

de 24 ^/o — 25 —

de 3i Vo — 3o —

de 7? Vo — 5o —

de 200 Vo — 100 — Le choix du taux a par suite une importance capitale

pour l'évaluation du revenu (i).

(i) L'erreur provenant du choix du taux est donc d'autant plus grande que l'âge de l'exploitation est plus grand. Il y a, par suite, intérêt, pour diminuer les conséquences de l'erreur possible, à calculer le revenu sur une révolution aussi

PRINCIPES GÉNÉRAUX l5

La détermination du taux des placements forestiers est d'ailleurs délicate et il y aurait de graves inconvénients à la laisser à rentière appréciation des commissions d'évaluation. Afin de réduire autant que possible les réclamations que les propriétaires ne manqueraient pas de faire de ce chef, et d'éviter des expertises difficiles, les instructions ministérielles devraient, sinon arrêter un taux uniforme pour tout le territoire, du moins prescrire que le taux sera calculé de concert entre les Directeurs des Contributions directes et les Conservateurs des Eaux et Forêts dans chaque région. Ce taux serait soumis aux commissions d'évaluation qui, dans la pratique, l'adopteraient ou le modifieraient très peu.

§ 7. — Frais â déduire.

Pour avoir le revenu net, il faut déduire du revenu brut les frais d'exploitation, de garde, de gestion, d'entretien et de repeuplement.

Les frais d'exploitation n'ont pas à entrer en ligne de compte, si l'on a soin d'appliquer aux produits le prix des bois sur pied. Dans le cas contraire, ils doivent être déduits du revenu brut avant le calcul de l'annuité.

Les frais de garde étant annuels seront déduits du revenu annuel, c'est-à-dire de l'annuité calculée comme il vient d'être dit.

Les frais de gestion ou sont annuels, auquel cas ils s'ajoutent aux frais de garde; ou sont d'un tantième du prix de la coupe, dans ce cas, ils se calculent comme ceux de repeuplement ou d'entretien.

Les frais de repeuplement sont en général effectués dans l'année qui suit Texploitation, ou peu après. Pour les forêts naturelles on peut, sous réserve de ce qui sera dit ci-après à l'évaluation du revenu des futaies, les considérer comme une charge, une moins-value sur la coupe, il convient en conséquence de les déduire du revenu brut; l'annuité n'étant calculée que sur le prix net de la coupe, charges déduites.

courte que possible. Ce fait est la justification des principes exposés au § 2 cidessus.

i6 l'évaluation du revenu imposable des forêts

Pour les reboisements, au contraire, ces frais représentent non une diminution du revenu à percevoir, mais une dépense effective, faite par le propriétaire. Pour en tenir un compte équitable, il est nécessaire de déduire du prix brut de la coupe le capital engagé et ses intérêts accumulés jusqu'à l'exploitation. Ces frais correspondant à un capital déboursé c, la somme à déduire sera c (i + t)^.

Les frais d'entretien, lorsqu'ils consistent en défrichement, entretien de lig-nes de coupes, ou en travaux analogues, sont faits après l'exploitation et s'ajoutent aux frais de repeuplement. Lorsqu'ils consistent en entretien de routes forestières, de fossés d'assainissement, etc., ils sont annuels et donnent lieu aux mêmes déductions que les frais de garde.