ALCOOL LITRES
Quelques remarques d'abord quant à la signification de ces chiffies. De 1834 à 1S96, ils doivent être majorés de 7 à 10 p. c. En effet, le fisc évaluait le rendement probable d'après la contenance de la cuve matière et
(1) Nous ne notons pas la période i83i -33 parce que les relovés de l'accise au début du nouveau régime ont été irréguliers et la perception des droits défectueuse.
d'après la nature des céréales servant à la distillation. Ces évaluations étaient nécessairement approximatives et toujours un p3U en dessous du rendement réel. On s'ac :orde à admettre que dans la dernière décade la majoration devait être d'3 8 p. c. Et c'est le taux admis par M. le ministre des finances lui-même dans l'exposé qu'il a fait aux Chambres, le 22 décembre 1899.
Depuis 1897, la loi taxe le rendement réel. Nous l'avons obtenu en déduisant des quantités relevées par l'accise l'exportation et les alcools dénaturés pour l'industrie, auxquels il faut adjoindre environ 5,oao hectolitres par an non dénaturés, qaoiqu'employés par l'industrie; il faut, en outre, ajouter l'importation. Ces opérations donnent :
Années Hectolitres Population Litres
6,63i,3oo
Sauf pour les cinq dernières années du tableau XLII, nous avons exprimé la consommation par période triennale, afin de la serrer de plus près. Toutes nos données renseignent, en effet, la production ; celle-ci est irrégulière et peut-être exagérée ou restreinte pour toutes sortes de raisons techniques ou spéciales. On n'obtieat le quotient réel de ki consommation qu'en écartant ces causes perturbatrices. En raisonnant par périodes triennales, on peut admettre que la consom nation correspond à la production, à très peu près.
On remarquera que nous réunissons en une période de six ans les deux périodes triennales 1867-69 et 1870-1872. Voici pourquoi. Une augmentation du droit d'accise était annoncée pour 1870 : de fr. 2.45 par hectolitre de contenance imposable, l'impôt allait être porté à fr. 4.55. C'était
une aubaine pour tous ceux qui fabriqueraient ou importeraient promptementde l'alcool. Aussi, voyons-nous Taccise en 1869 et en J870 accuser respectivement 431,000 et 586,000 hectolitres, tandis que 1871 et 1872 n'en renseignent plus que 269,000 et 337,ooo. Il est évident que la consommation n'est pas parallèle à ces mouvements désordonnés. Il y a là une période profondément troublée et dont on ne pai*\ient à dégager la consommation qu'en laissant se compenser sur plusieurs années ces influences perturbatrices.
En 1897, il y a eu une nouvelle élévation de l'accise, mais elle a été soudaine, et, par conséquent, les violents remous de 1869-187 1 n'ont pas eu le temps de se produire.
Si nous examinons maintenant l'allure de la consommation en Belgique, nous constatons une tendance générale ascendante, coupée par une période de forte dépression et aboutissant à une progression brusque, qui devient rapidement la normale.
Ces mouvements correspondent à des phénomènes économiques aflectant profondément les ressources des masses. La période de dépression marque l'époque où notre situation industrielle a été le plus violemment atteinte par la concurrence étrangère et par le déséquilibre que le développement croissant du machinisme avait provoqué dans tous les anciens modes industriels. Elle a son point le plus bas en 1846-1848, qui fut le plus profond de notie détresse économique. La consommation de l'alcool baisse avec la baisse des salaires et descend jusqu'à 5 litres. Il faut dix ans pour que l'alcool reprenne son niveau. Et nous le voyons alors de i858 à 1872 au même étiage que de 1834 à 1842, soit à 7 1/2 litres.
La seconde période va de 1872 à 1896. Elle débute par
une brusque hausse consécutive de la prospérité industrielle qui suit la guerre franco-allemande. Une fois établie, cette hausse se maintient malgré les vicissitudes des années de crise, qui d'ailleurs ne ramenèrent pas aux salaires d'avant la guerre. Nous avons vu déjà, par de nombreux exemples, que les temps de crise, c est le capital qui en porte surtout le poids. Car le travailleur, lui, s'est créé de nouveaux besoins, et, qu'ils soient normaux ou artificiels, il tâche désormais à un salaire qui les satisfasse.
A travers la marche ondulante des chiffres (tableau XLII), il est aisé de retrouver le nouvel étiage, qui est l'indice que la période de hauts salaires de 1873-1875 a développé en Belgique l'appétit des boissons fortes et l'a maintenu à ce niveau pendant les vingt années qui suivent. En calculant la moyenne de la consommation de 1876- 1896, on la trouve, en effet, à 9.07 d'après le fisc, soit à 9.80 en ajoutant les 8 p. c. d'excédents indemnes de droits. Elle a avancé de i 1/2 litre à la suite de la hausse des salaires de 1873-1876 et conserve désormais cette avance imperturbablement.
En 1897, un facteur nouveau intervient : une loi présentée et votée en quelques heures porte de 64. à 100 francs l'accise par hectolitre à 5oo. La consommation fléchit, mais temporairement ; elle tend promptement à reprendre son niveau : elle y est dès 1901, qui indique 9.92 par habitant. C'est, une fois de plus, la confirmation de ce que l'on peut appeler aujourd'hui une loi sociologique : les charges fiscales ne font jamais baisser à demeure la consommation de l'alcool.
En France, comme en Belgique, ces charges ont été décuplées au cours du siècle. Après quelques à-coups, la consommation est revenue à son niveau antérieur avec une déconcertante élasticité. Les données suivantes permettent d'en juger.
— igS —
La consrmination totale du peuple belge pendant la période 1866-69 avait été (i) :
Bières . . 42,760,896 hect. à fr. 17.50, soit 748,315,680 fr. Eaux-de-vie 2,180,244 » 170, » 370,641,480 »
Vins. . . 679,953 » i3o, » 88,263,890 »
Total. . . i,207,22i,o5ofr.
Soit la très grosse somme de plus de i milliard et demi en quatre ans.
Mais quelle progression de 1873 à 1876!
Bières . . 57,406,689 hcct. à fr. 17.50, soit [,004,617,050 fr. Eaux-de-vie 2,602,1 13 » 170, >) 442,359,210 »
Vins. . . 874,107 » i3o, )) io3,633,9io »
Total. . . 1,550,610,170 fr.
Soit 343 millions de plus; 25 p. c. de majoration, alors que la population ne s'est acciue que de 7 1/2 p. c.
On estime qu'entre 1866-69 et 1873-76 la différence de salaire acquis en plus a été de 100 millions par an, soit 400 millions. De ces 400 millions, 25o à 275 millions ont passé à boire, si l'on admet que la part du bourgeois et du l^atron est de 70 à 95 millions dans l'excédent constaté, ce qui est certes au-dessus plutôt qu'en dessous de la réalité.
Et les conséquences! Hélas! De 1870 à 1889, la criminalité passe de 383 à 795 par 100,000 habitants, la population
(ij Tous nos chiffres sont empruntés aux statistiques officielles du royaume. L'exposé détaillé en a été fait dans notre traité De VAÎccoUsmc en Belgique : h mal, les causes, le remède^ Bru- : elles, 1893 (p. 40 et suiv.). Nous avons seulement baissé de 5 fr. la valeur de l'hectolitre de bière, après enquête faite sur le prix de vente des diverses qualités. Quant à l'alcool, il est ramené à 40°, qui est le titrage des eaux-de-vie dans la consommation. Nous majorons donc de 25 p. c. les quantités du fisc.
des dépôts de mendicité de 4,836 à 16,795 pensionnaires, celle des asiles d'aliénés de 6,35o à io,5i5, le nombre des suicides de 367 à 749 par an. Et les médecins des hôpitaux de Bruxelles constatent à l'autopsie que 80 p. c. des adultes mâles qui y décèdent sont des alcoolisés 1
Voilà l'action déplorable de l'alcool dans le corps social. Et c'est à cela que mènent pour une large part ces richesses nouvelles, ces centaines de millions que nous a valu le développement industriel du xix« siècle. L'alcool est. devenu le redoutable commensal, fléau des prospérités matérielles, grâce à l'instinct encore bestial des masses, grâce à l'incurie ou à la connivence de ceux qu'elles ont appelés à les gouverner.
Il nous reste à exposer, pour revenir au seul point de vue économique, ce qu'est devenu le budget des boissons à la fin du xixe siècle en Belgique.
Prenons les quatre années qui ont suivi le dernier relèvement de l'accise, soit 1 898-1901, et comparons-les auç années 1873-76, dont nous venons d'établir le bilan.
La production des bières renseignée par l'accise pendant cette période 1898-1901 est de 57,270,914 hectolitres à 40. C'est là le rendement légal supposé, qui peut être dépassé de 10 p. c. sans qu'il y ait heu à contravention à charge du brasseur. Il est basé sur la quantité de farine déclarée, à raison de 4 kilogrammes de farine pour 25 litres de bière à 40; mais la moyenne des bières belges n'a que 3». Il faut donc, de ce chef, majorer les déclarations du fisc de 33 p. c. (en efiet, 100 hectolitres à 40 font 400°, qui permettent de transformer en i33 à 3®). Sans même tenir compte de la marge de 10 p. c, que tolère l'accise, il faut donc majorer de 33 p. c. les quantités qu'elle renseigne. Cela donne, avec les 575,327 hectolitres excédant de l'importation sur l'exporta-
tion, une masse de 76,936,242 hectolitres qu'il a fallu, en quatre ans, pour étancher la soif du peuple belge (c'est environ 25o litres par habitant et par an).
En alcools il a bu, suivant les données que nous avons déjà fournies plus haut, 2,426,942 hectohtres. Et il y a ajouté, suivant les relevés du fisc, 1,175,097 hectolitres de vins.
Mettant ces données en œuvre suivant les valeurs consenties pour 1873-76, — sauf pour les alcools, dont le prix doit être majoré de l'augmentation de l'accise, — nous avons donc le petit tableau que voici :
Dépenses en vins, bières et alcools. — 1898-1901 (').
Bières. . 76,936,240 hect. à fr. 17.50, soit 1,346,384,420 fr. Alcools . 3,033,677 » 2o5, » 619,403,870 »
Vins . . 1,175,097 » i3o, » 152,762,610 »
Total. . . 2,1 18,550,900 fr.
Soit la belle somme de plus de 2,100 millions de francs (53o millions par an) !
Comparant cette somme avec celle de 1873-76, il en ressort que la population a augmenté dans l'intervalle de 26 1/2 p. c. (Reconcemcnt : 1876, 5,336,i85; 1901, 6 millions 756,269.) Les dépenses en boissons ont augmenté de 28 1/2 p. Elles croissent plus vite que la population : c'est une conséquence de l'élévation de l'accise. Cette élévation n'a donc eu- d'autre effet, nous le voyons à nouveau par ces chiffres, que de grever d'autant plus le budget de tous, sans arrêter ou refouler en aucune façon la consommation.
Le seul gagnant, c'a toujours été le fisc. Il empoche et envoie dans les caisses de l'Etat une plus forte part des
(i) L'alcool est ramené à 40°, comme dit plus haut.
salaires du travailleur. Voilà tout le mécanisme et toute Taction des lois fiscales. Cela revient à dire que les progrès industriels et la hausse des salaires qui en sont la conséquence vont en proportion croissante, par le canal de Talcool, alimenter les caisses de TEtat. Au lieu que le travailleur en tire profit* pour augmenter ses loisirs, pour s'instruire, pour croître en dignité et en force morale et physique, ces biens si durement conquis sont de plus en plus galvaudés en boissons fortes, et TEtat en recueille le plus clair au milieu du lamentable cortège des maux, fidèle escorte de l'alcoolisme : misère, folie, criminalité, maladies, infirmités de tous genres, vieillards précoces, enfants malingres ou difformes, femmes dont la vie n'est que pleurs et que deuils. L'Etat trouve et ramasse de l'or au milieu de toutes ces scories, et cet or lui fait passer aisément sur tout le reste. Quant aux déchets sociaux, on en remplit les prisons, les asiles, les dépôts de mendicité et les hôpitaux. Ce qui déborde, doit refluer vers la charité privée, qui s'étonne et s'inquiète qu'un siècle d'abondance voie tant de misères traîner après lui.
Nous allons voir et suivre maintenant les progrès d'une puissante communauté industrielle qui a réussi par des moyens énergiques à arrêter et à refouler l'alcoolisation de ses travailleurs. Et l'on pourra juger des merveilleux résultats économiques auxquels elle est arrivée en améliorant par la sobriété la qualité de son monde ouvrier.