CHAPITRE VII

T. Division du sujet. — Comment on est forcé d'étudier les peuples sa** histoire. — La Chine, seul empire primitif qui ait survécu. — Titres â étudier.

II. Les tribunaux et la procédure. — Justice des chefs de village. — Justice féodale. — Les dizainiers des villes. — La justice des mandarins. — Let cours provinciales. — Le Ministère de la justice. — Le grand tribunal des assises d'automne. — Composition des tribunaux. — Les cas d'urgence. — Pouvoir discrétionnaire des mandarins. — Répression de la chicane. — Décadence juridique. — La torture.

III. La pénalité chinoise. — Peines sauvages. — Le supplice des couteau.

— Peines afllictives. — La bastonnade au bambou. — Le jour des exécutions. — Le visa impérial. — La composition. — La pénalité et le rang social. — Ancienneté de la composition. — Le moyen d'éluder la peine capitale.

IV. La criminalité. — Les dix crimes réservés. — A. Du meurtre et des violences. — Le parricide. — L'infanticide. — L'uxoridde. — Le tarif du bambou. — B. LHncendie. — Appréciation morale du crime. — C. Du roi.

— Législation progressive. — Les vols publics. — La marque. — Le vol des personnes. — D. Crimes contre les mœurs. — Le divorce par consentement mutuel. — L'adultère. — Le commerce sexuel illicite. — L'enfant né hors mariage. — Le rapt. — Les écarts génésiques. — E. La magie. — Le crime de sorcellerie. — Le crime de lèse- religion.

T. Récapitulation. — Justice administrative. — Justice impériale. — Les contradictions du Code chinois.