CHAPITRE XV

I. Les tribunaux. — Les tribunaux de famille. — Leur longue durée. — La justice des rois. — Les origines de l'appel. — Le pouvoir judiciaire des consuls. — Le préteur. — Censeurs et édiles. — Les triumviri capitales.

— La juridiction du Sénat. — Les juges patriciens. — Les juges plébéiens.

— Les questions. — L'antagonisme entre la justice populaire et celle dee empereurs. — La justice du Préfet. — La justice de l'empereur. — L'empereur au-dessus des lois. — Le Conseil privé impérial. — L'analogie entre l'évolution du pouvoir judiciaire à Rome et à Athènes.

II. La procédure. — La poursuite par les magistrats et par les citoyens. — La citation. — L'accusation. — Le jugement des curies et centuries. — La liberté de l'exil. — Les débats. — La preuve. — La torture aux esclaves.

— La défense. — Le vote. — L'appel. — Les symboles et les formules. — Procédure de la vindicatio. — Subtilités juridiques.

III. La pénalité. — L'ignominie et l'atimie. — Les diverses formes de la peine .capitale. — Le talion pénal.

IV. La valeur réelle du Droit romain. — Grossièreté des origines. — Lenteur du progrès. — Les réformes impériales et leurs causes. — Le Jus gentium. — Le Jus naturœ. — Le côté puéril du Droit romain. — Les causes de son succès. — Ses conséquences nuisibles.

ï. — LES TRIBUNAUX

A Rome, les premiers tribunaux, ceux du moins sur lesquels nous avons quelques renseignements, Turent des tribunaux de famille. Dans l'enceinte du foyer, le pater familias estroi absolu, et, en prononçant la terrible formule « Sacer esto

penatibns >, il peut Frapper de mort un membre quelconqur de la familia. Or, nous avons vu, que ce droit exorbiUn: persistait, dans la Rome primitive, aussi longtemps que h vie des enfants. Des juridictions plus étendues se constituera ensuite, mais les tribunaux des familles subsistèrent, pendant de longues années, à côté des pouvoirs judiciaires de <bk plus récente. Sous Néron, on voit encore une dame romaine, Pomponia Gnecina, accusée de s'être laissée séduire par de* superstitions étrangères, obtenir, à la requête de son mari, Plautius, la permission d'être jugée par ses proches, c Arbitra de la vie et de l'honneur de sa femme, Plautius, d*apn> l'ancien usage, instruisit le procès devant un conseil de famille et déclara l'accusée innocente1. * Mais ces tribunaux de famille, composés de quelques parents présides par le paler familias, ne connaissaient nécessairement que des crimes ou délits commis dans le sein même de la familia. Pour les autres, pour les crimes intéressant deux ou plusieurs génies,- nous pouvons admettre, qu'ils étaient jugés par un conseil d'anciens, analogue à ceux que Ton rencontre, par toute la terre, dans les tribus républicaines et qui, dans la Rome primitive, devint le Sénat (Senis, vieillard).

La Rome protohistorique avait fait un pas de plus dans révolution politique ; elle en était arrivée au régime de la petite monarchie barbare. Or, les institutions juridiques sont strictement liées aux formes politiques, et toujours les rois, petits ou grands, s'arrogent le droit de rendre la justice. Comme tous les rois, ceux de la Rome antique exercèrent la fonction judiciaire, et ils le firent despotiquement. A la seule condition de se conformer aux usages juridiques, il* étaient libres de frapper les citoyens dans leurs biens ou