H.-S. Maiae, Instituiions primitivet

Tordre naturel des choses, nous assistons aux successifs empiétements des chefs de tribus, des roitelets; nous voyons ces pasteurs de peuples s'approprier d'abord la part du lion dans le bétail conquis, en outre les amendes judiciaires, un droit sur les héritages, puis finalement réclamer un impôt sur les propriétés, une redevance en bétail^ en résumé, faire en petit ce qui se fait en grand dans les Etats monarchiques ayant de l'importance.

Dans les clans et tribus antéhistoriques du monde grécoromain, l'impôt a dû naître et évoluer à peu près comme dans les pays germains et celtiques, mais nous ne pouvons faire à ce sujet que des conjectures La cité de Sparte, les cités Cretoises, qui avaient conservé le primitif régime communautaire, pouvaient à peu près se passer d'impôts. Quelques milliers de citoyens vivaient, dans chaque petite cité, aux dépens d'une masse asservie et il suffisait de faire une part convenable aux chefs, rois, fonctionnaires. Dans les autres parties de la Grèce protohistorique, les petits rois jouissent d'un domaine royal (t€jx£vo;), nettement distinct du domaine privé. Ces principicules avaient besoin d'être riches pour maintenir leur situation; mais les sujets leur payaient des impôts réguliers (Scjtevae) et des dons accidentels ($£jxe(7T£g) plus ou moins volontaires. En temps de guerre, le roi avait aussi droit à une part privilégiée dans le butin'. Les impôts réguliers devaient peser sur les revenus de la terre. Du moins nous voyons, dans l'Athènes républicaine, Solon, après avoir basé ses classes politiques sur le l)lus ou moins de richesse foncière, établir un impôt pro gressif sur le revenu; comme suit :

1" Revenu inférieur à 200 médiinnes de blé : pas d'impôt;

â* Revenu de 20'J médimnes (lâO hectolitres) : dix mines =» 070 fr. ;

1. Mcycr et Ardant, Question agraire^ 126. "1. Schoemann, Antiq. grecques, iO>il.

3* Revenu de 300 médimnes (160 hectol.) : un 1/2 talent = 3,020 fr. ; 4' Revenu de 500 médimnes (300 hectol.) : un talent = 6,080 fr.

Cet impôt, si résolument progressif, est énorme, si Ton ne tient compte que de la récolle en blé; mais les domaines rapportaient évidemment bien autre chose : de l'huile, du vin, etc. , sans parler du bétail. Enfin, à Athènes, comme dans la Rome protohistorique, c'était sur les classes riches, privilégiées, que l'État faisait surtout peser les charges publiques. • J'ai parlé, dans un chapitre précédent, des liturgies, auxquelles, en dehors des impôts réguliers, les citoyens riches étaient astreints.

Athènes, dont les besoins croissaient sans cesse, finit par établir à peu près tous les genres d'impôt usités dans nos sociétés modernes et en outre une taxe d'un triobole (0 fr. 45) par tête d'esclave. En outre, les droits grevant l'importation des marchandises étaient considérables et variaient à Athènes de 5 à 20 p. 100 ad valorem; car tout le monde antique a été résolument protectionniste L'État ne prenait pas la peine de percevoir directement les impôts; il chargeait de ce soin des collèges de citoyens élus, des symnories, qui avançaient au trésor le montant des impositions et le répartissaient ensuite*, mode de perception qui rappelle fort Timpôt collectif du clan. — Mais c'étaient les tributs imposés aux alliés qui étaient la principale ressource du trésor public à Athènes. On avait ainsi fondu ensemble, au mieux du fisc, les pratiques anciennes et les nouvelles.

Dans la Rome des rois, comme dans l'Athènes de Solon, les charges fiscales pesaient aussi sur les classes privilégiées. Ce fut d'abord une capitation personnelle, graduée non pas d'après la richesse, mais d'après le rang social. Après la réforme de Servius et l'établissement du cens quinquennal,