I. — Abaudon du malade

C’est dans l’arrêt de ta cour de Rouen au sujet de l’alfaire Thouret-Noroy, que je vous ai longuement exposée dans le

LA RESPONSABILITIJ DU MÉDECIN

cours de l'année dernière (1), qu’il est parlé pour la première fois en justice, depuis la promulgation de la Loi de ventôse an XI, de Vabandon du malade. On lit, en elfet, dans cet arrêt :

Attendu qu’il est également établi par tous les documents du procès que c’est par le fait de Thouret-Noroy, par le résultat de la saignée qu’il a pratiquée, pai' la lésion de l’artère brachiale, par l’inefficacité de ses remèdes, par sa négligence grave, par sa faute grossière, notamment par l'abandon du malade dont il a refusé de visiter le bras, lors même qu’il en était par lui requis, que l’amputation du bras de l’infortuné Guigne, après ces opérations réitérées et douloureuses qu’il avait subies, est devenue indispensable...

Ce même argument d’abandon du malade fut repris par le Procureur général Dupin devant la cour de cassation, lors du pourvoi de Thouret-Noroy, et, dans son arrêt du 18 juin 1855, la Cour, faisant droit aux réquisitions du Procureur général, rendit, en ces termes, un arrêt concluant au rejet du pourvoi :

La Cour :

Attendu que pour décider que le sieur Thouret-Noroy était responsable envers Guigne de la perle de son bras, l'arrêt attaqué s’est fondé sur la négligence de ce médecin, sur la faute grave et notamment sur l'abandon volontaire où il avait laissé le malade en refusant de lui continuer ses soins et de visiter son bras lorsqu’il en était par lui i-e(iuis...

Que l’ari'èt attaipié, en se conformant à ces principes n’a violé ni la loi du 19 ventôse an XI, ni les deux maximes de droit invoquées et n’a commis aucun excès de pouvoir... — Uejette...

Que doit-ou entendre par abandon du malade?

Cette formule peut s’appliquera des cas très divers, dont Tinter{)rétation est parfois délicate.

Tout d’abord nous devons dire que le médecin a un droit, il peut refuser de se rendre à l’appel d'une personne qui vient réclamer ses soins, cela bien est établi, cela a été

(1) BrouarJel, La responsabilité médicale, 1898, p. 2i.

ABANDON DU MALADE

jugé; le médecin n’est pas plus tenu de se rendre a 1 appel du malade, qu’une personne voyant un individu se noyer n’est tenue de se jeter à l’eau pour tenter de le sauver (1). Le médecin appelé en consultation par un confrère est également libre de refuser de se rendre à cet appel.

Dans quelles conditions y a-t-il abandon ?

En principe, le médecin abandonne un malade quand il cesse de lui donner des soins, quand il refuse de se rendre à son appel, après avoir commencé à lui faire suivre un traitement; que la maladie soit aiguë ou chronique, cette cessation brusque des soins est considérée comme ayant pu avoir une fâcheuse intluence sur la marche de la maladie (2).

Le traitement n’étant pas encore commencé, le médecin peut être néanmoins considéré comme ayant abandonné son client, s’il ne se rend pas auprès de lui, alors qu’au térieurement il y a eu une convention entre eux, même une promesse verbale. C’est ainsi que le médecin qui a promis à une femme de l’assisler au moment de son accouchement, et qui fait défaut, ce moment venu, cause un préjudice grave à sa cliente et, par conséquent, est passible de dommagesintérêts. Si, comme cela peut se produire pour les médecins accoucheurs, le médecin est retenu auprès d’une de ses clientes au moment où une autre, se sentant prise des douleurs de l’accouchement, fait réclamer ses soins, il doit prévoir le cas et la faire assister par un confrère.

Le droit du médecin est bien défini, mais il existe, dans certains cas, une sorte de limite morale qu’il ne faut pas dépasser.

Je puis citer le cas d'un médecin qui, après avoir soigné l’un de ses malades pendant plusieurs années, avait, à la suite de dissentiments, rompu toutes relations avec lui depuis dix-huit mois. Un jour il reçut la visite de la fille de son ancien client, qui lui demanda de venir soigner son

(1) Cour de cassation, 20 fructidor au X et 4 juiu 1830.

(2) Amiens, IG novembre 1857.

LA l{ESPOi\SAlMLlTÉ DU MÉDECl.V.

père malade; il i-el‘usa, el le malade mourut dans les quelques heures (|ui suivirent. Aucune poursuite ne lut et ne pouvait être exercée conlre le médecin, mais toute la localité prit lait et cause contre lui, et, à la suite d’une campagne de presse, il fut obligé de quitter le pays.

Un cas beaucoup plus triste m’a été rapporté il y a peu de temps. Un père de famille, habitant nne commune située aux portes de Paris, alla demander à son médecin habituel de se rendie auprès de son entant pris d’étouffemenls; ce médecin était absent et son suppléant lui fil dire qu’il se rendrait au chevet du petit malade le lendemain. A 11 heures du soir, les étoulfemenls augmentant d’intensité, le père, éploré, alla frapper à la porte des sept médecins de la localité, qui tous ne purent ou ne voulurent pas se rendre à son domicile. L’entant fut amené à l’hôpilal Trousseau, où la trachéolomie fut pratiquée in extremis.

Assurément, ces médecins étaient dans leur droit; mais, à mon avis, il y avait, dans les circonstances que je viens de vous exposer, un devoir d’humanité qui devait passer avant toute autre considération. Le public le sent bien, il ne pardonne pas au médecin un acte de ce genre, et, malheureusement, il fait rejaillir un peu de sa rancune sur la coi-poration médicale tout entière.

hn justice, le mot abandon est pris dans un sens plus large que celui dans lequel nous le comprenons comme médecins. Ainsi, dans plusieui's cas, la justice a ordonné des enquêtes, bien qu’il n’y ait pas eu, au sens propre du moU abandon du malade.

Un jeune homme âgé de quatorze ans, boursier dans le collège d’une ville située à une heure et demie de chemin de fer de Paris, mourut dans les circonstances suivantes.

C’était aux environs de Noël ; le 2d décembre au matin, l’élève 1^... se plaint de mal de tête et de malaise général, il se rend à l’infirmerie, et, aucun diagnostic ne pouvant

ABANDON DU MALADE

être fait à ce moment, il est autorisé à y venir passer les récréations; le médecin lui prescrit de l’antipyrine.

Le 24, dans une lettre à ses parents, l’enfant dit avoir des frissons et mal à la tête, l’antipyrine n’avait produit aucun effet appréciable; ce jour et le suivant, il ne va pas à l'infirmerie. Pendant ce temps, personne n’a signalé rien d’anormal dans l’état de l’eufant.

Le 2o, il va à la promenade avec ses camarades; elle dure environ deux heures et, se sentant fatigué, il monte se reposer à l’infirmerie.

Le 20, l’élève ne se présente pas à la visite du médecin ; dans l’après-midi, il prend part à une composition, après laquelle il va se reposer à l’infirmerie, sans y coucher.

Le 27, à la visite du matin, le docteur de l’étahlissemeni inscrit sur le registre: «embarras gastrique», ordonne un vomitif (ipéca: 2 grammes en deux paquets), et, pour le soir, deux paquets d’antipyrine. Dans la journée, le principal va voir l’enfant, qui jouait aux dames et avait près de lui des volumes du Magasin pittoresque. Le soir le malade couche au dortoir.

Le 28, le docteur constate que, malgré la médication, la langue est restée blanche, que le malaise a persisté, et il pense qu’il y a lieu d’envoyer l’enfant dans sa famille, devançant les vacances du nouvel an de quarante-huit heures. Aussitôt cette décision prise, l’élève prépare son départ, prend, en présence du principal, un repas composé d’un potage, d’un œuf à la coque, d’un biscuit trempé dans du vin chaud et d’une lasse de café ; puis, accompagné de l’économe, il se rend à pied du collège à la gare, prend son billet, monte dans un compartiment de 3® classe chaulfé ; il arrive à bon port à Paris et écrit au principal du collège pour lui annoncer son arrivée.

Le 20 décembre, il a deux saignements de nez, de la fièvre; le père prie son médecin de venir voir son enfant.

Celui-ci diagnostique une fièvre typhoïde, qui se termina brusquement, le 4 janvier, par une perforation intestinale.

LA liESPONSABlLlTÉ DU MÉDECIN.

Deux enquêtes furent ouvertes simultanément par l’autorité judiciaire et par le Ministre de l’instruction publique. Je fus commis pour la seconde de ces enquêtes et je priai les professeurs Poiain et Bouchard de vouloir bien se joindre à moi.

Y avait-il abandon du malade?

Au cours de cette enquête, nous pûmes nous convaincre que le médecin, non plus que le principal, n’avaient en aucun point manqué à leurs devoirs.

Le médecin remplissait ses fonctions au collège avec le plus grand zèle et la plus grande ponctualité, faisant chaque jour une visite à sept heures et demie du matin, venant dans le cours de la journée si des malades se trouvaient dans les lits de l’infirmerie, et se rendant au premier appel du principal, si un cas médical ou chirurgical se produisait dans l’intervalle de ses visites.

Le principal assistait aux repas, voyait si l’appétit des élèves confiés à sa surveillance ne laissait rien à désirer; il s’était occupé particulièrement de l’état de san té du jeune L. .. avant son départ de l’établissement. La seule chose qu’on pouvait peut-être lui reprocher était d’avoir laissé l'élève malade se rendre à Paris sans être accompagné, bien qu’aucun accident grave ne fût survenu pendant le voyage.

Dans notre rapport, nous fîmes ressortir ce point qu’il est fort difficile, dans certains cas, de faire le diagnostic de la fièvre typhoïde à son début, alors que parfois un simple embarras gastrique peut présenter des symptômes absolument analogues à ceux dont s’était plaint l’élève L..., avant son départ du collège. De plus, nous fûmes d’avis que le fait d’avoir voyagé pendant environ une heure et demie dans un wagon chaulle, ne pouvait pas avoir eu une influence fâcheuse sur la marche de la maladie et que, du reste, la perforation intestinale ayant entraîné la mort n’était survenue que plusieurs jours après ce voyage.

Le médecin et le principal ne furent pas inquiétés.

Un fait analogue s’est passé à l’Bcole normale d’institu-

ABANDON DU MALADE

leurs de Moulins. Un jeune homme, au cours d'une légère épidémie de scarlatine, fut pris de symptômes alarmants semblant marquer le début d’une fièvre typhoïde grave. A l’École normale, il n’existait pas d’infirmerie, ou, du moins, dans la pièce à laquelle on donnait ce nom, il était impossible de placer des malades, surtout s’ils étaient atteints d’aflections contagieuses. Cette pièce formait, en ellet, une sorte d’antichambre à d’autres salles dans lesquelles étaient faits des cours. Les malades de 1 école devaient donc aussitôt être évacués à 1 hôpital, qui, assez mal installé, ne contient qu’une seule chambre d’isolement généralement occupée par un galeux. Dans ces conditions, le troisième jour de la maladie, le directeur éérivit au père de l’élève qu’il lui renvoyait son fils, ne pouvant, dans son établissement, lui donner les soins que nécessitait son état.

I^e jeune homme s’habille seul, descend sans aide du dortoir dans la cour où il monte dans une voiture fermée qui le conduit à la gare. U est placé dans un wagon, accompagné d’une personne de l’administration, à laquelle on avait remis un flacon d’éther, pour le cas où le malade aurait eu des défaillances au cours du voyage. Une demi-heure après, il meurt subitement, sans agitation, sans qu’un changement quelconque dans son état ait pu faire prévoir une terminaison si rapide.

Commis par le Ministre de l’instruction publique à l’etfet de faire une enquête administrative sur les faits que je viens de vous rapporter, je me rendis à Moulins, et je pus constater de visu l’état défectueux de l’infirmerie et de l’hôpital. Ayant interrogé les personnes qui avaient approché le jeune homme au cours de sa maladie, je pus me convaincre qu’aucune faute grave n’avait été commise, aussi bien parle directeur, qui avait surveillé et fait accompagner le malade, que par le médecin qui l’avait examiné.

En effet, si le malade était atteint de fièvre typhoïde, rien ne pouvait faire prévoir au médecin la possibilité d’une mort subite, qui ne se produit en général que vers le dix-sep-

LA RLSl'ONSABILmi; DU MÉDKClN.

lièrne jour de la maladie, et le plus souvent à im âge plus avancé que celui du malade en question.

Comme il avtiit légné à Moulins nue légèi'e épidémie de scai latine, ou pouvait penser que le médecin avait fait une erreur de diagnostic. Mais, même en supposant que cette ei'j'eur eut été faite, et que le jeune lionime ei'it été atteint d’une fièvre scarlatine frustre ayant évolué anormalement, rien encore n’était susceptible d’engager la 1 esponsabili té du médecin, car la mort subite, survenant dans ces conditions, est extrêmement rare et dépasse la limite des prévisions.

L’affaire n’eut pas de suites, surtout, je crois, parce que le directeur avait eu soin de faire accompagner le malade, au cours de son voyage, par une personne attachée à l’établissement.

Messieurs, je ne saurais trop vous mettre en garde contre cette tendance qu’ont les directeurs de certains établissements d éducation, aussi bien que les hôteliers ou les particuliers, à se débarrasser des personnes tombant malades dans leurs maisons, par crainte du tort que leur mort peut leur faire subir ou du danger de contagion. Une fois sùr de votre diagnostic, si le malade est gravement atteint, opposez-vous a son transport ; si la maladie est peu grave, exigez toujours que le malade soit accompagné, vous éviterez par la, outre les poursuites judiciaires, de graves ennuis qui ont amené 1 un de nos confrères de province à m’adresser la lettre suivante ;

Monsieur le Professeur,

Ainiez-vous la boulé do me donner votre avis sur nn fait de responsabilité médicale qui m’intéresse personnellement, mais qui intéresse aussi tout le corps médical.

Le jeudi 20 novembre, je suis appelé dans un cbàteau voisin pour la domestique de X... Celte fille prétend qu'elle n’avait pas la fièvre la veille; les rensej^uiements postérieurs ont montré qu’elle soutirait de la tète depuis buit joins, mais elle n’en avait rien dit. A l’examen, ce jour-là, je trouve le pouls à 120,1e ventre

ABANDON DU MALADE

ballonné, du gargouillemeni, la langue rouge, un peu de slupeur.

Je préviens de suite la maîtresse de la maison que nous nous trouvions en face d’une lièvre typhoïde grave ; cette dame, ne voulant pas la garder chez elle, car la chambre de la malade était contiguë à la sienne, me déclara qu’elle allait envoyer de suite un télégramme aux parents de sa domestique, afin qu’ils vinssent la chercher.

Vendredi 21 novembre. — Plus d’abattement que la veille, température axillaire : 39°, o. Le père, arrivé la veille, ne se soucie pas d’emmener sa fille; je lui explique qu’il faut se procurer un wagonlil, et je vais avec lui à la gare pour donner des explications au chef de station. M"*® X... signifie au père qu’elle ne veut pas garder sa fille, qu’il faut ou qu’il l’emmène, ou qu’il se procure une maison dans le village.

Le soir, je revois la malade, la température est à 41°, elle comprend bien ce qu’on lui dit, mais ne répond que par signes.

Samedi 22 novembre, 8 heures du matin. — Même état que la veille au soir; il y a eu un peu d’agitation la nuit, le cœur a encore une certaine énergie; je déclare, devant les personnes présentes, que, si la fièvre ne diminue pas, la malade ne peut vivre plus de deux ou trois jours, mais que je ne vois pas d’inconvénient à la transporter par chemin de fer, couchée dans un lit, surtout parce que le chemin de fer aboutit directement chez ses parents. Le trajet est de quatre heures et demie, dont deux heures d’arrêt à T..., pendant lesquelles elle n’aura pas à quitter son compartiment, le wagon étant loué jusqu’à domicile.

On l’embarque à 10 heures par une température de 11 à 12°, aussi chaude que celle de sa chambre, et elle meurt à midi, en gare de T... Émotion à la gare, la justice s’en mêle et ordonne l’autopsie.

Voici la conclusion du rapport : « Atteinte de fièvre typhoïde, environ à la fin du second septénaire, morte probablement de syncope, ce qui arrive quelquefois dans celle maladie. »

Sur ces entrefaites, on voit dans les journaux une note dénonçant la sauvagerie de M“° X..., le médecin s’y trouve naturellement mêlé. Le parquet ordonne une enquête et, aujourd’hui, je reçois une citation a comparaître lundi prochain devant le juge d’instruction.

J avoue que je ne me sens guère coupable ; tous ceux qui ont approché la malade ne doutaient pas du résultat fatal, maison va me dire qu’elle n’était pas transportable et qu’elle est morte à cause du transport.

Pour moi, un fiévreux (j’écarte les cas chirurgicaux), un fiévreux P. Brouardel. — Exercice de la méd. 12

178 la responsabilité du médecin.

pur, comme dans le cas actuel, ne peut pas voir sa position agj^ravée par le fait de son transport en chemin de fer, coucli»,^ dans un lit comme dans une chambre. Je ne vois absolument rien qui soit capable d’agir sérieusement sur la respiration, la circulation ou l'innervation. Cetfe fille pouvait contagionner toute la maison, sa maîtresse ne voulait pas la garder à cause de cela; le père n’a pas cherché à se procurer une chambre ailleurs; j espérais qu’elle arriverait vivante chez elle, je n’espérais guère que cela.

Ai-Je encouru une grande responsabilité ? \ a-t-il Jà homicide par imprudence, faute lourde, inobservation des règles de 1 ai t ?

Je serais heureux d’avoir votre réponse le plus tôt possible. En attendant, veuillez agréer, etc.

J’ignore quelles furent les suites données à celte affaire, mais, suivant moi, le médecin avait manf|ué de prudence , il avait bien dit devant témoins que la maladie était tellement sérieuse qu'il était probable que la malade, sauf amélioration, pouvait succomber dans un délai maximum de trois jours, mais cela n’élait pas suffisant. Pour dégager sa responsabilité, il aurait dù s’opposer formellement au transport de la typhique; on ne l'eùt peut-élrc pas écouté, mais il aurait ainsi évité la faute qui pouvait lui être reprochée.

Le médecin, c’est entendu, est absolument libre de se rendre ou non à l’appel de son client, mais dans quelle situation se trouvent les médecins du bureau de bienfaisance ou d’une administration quelconque ? Messieurs, quand un médecin' a acceplé de soigner les membres d’une administration ou les personnes inscrites au bureau de bienfaisance, il s’engage à se rendre à l’appel des malades qui en font partie. Cette situation a un gros inconvénient, car le malade, lorsque la rémunération de la visile ne sort pas de sa poche même, ne ménage pas le médecin et a tendance à le déranger plus souvent qu il ne le devrait.

11 y a lieu de temps, un médecin du bureau de bienfaisance est appelé auprès d’un entant atteint d embarras gas-