TABLEAU DBS RECETTES DE L'ALGÉRIE EN

ANNÉES

BECETFES

ordinaires #.

RECETTES

des ressources extraordinaires"

RECETTES

des ressources spéciales.

TOTAL

des recettes.

Xfi81 • • « • • 1883 * • * • •

* Y compris les fonds de concours, dont une partie appartient au budget extraordinaire.

** Non compris les fonds de concours.

ALGÉRIE ET TUNISIE

de celles qui figurent sous la rubrique : « Contributions ara* bes ». Elles sont de quatre catégories : 1° Yhockor, c'est un impôt frappé, dans la province de Constantine seulement, sur les terres arch, c'est-à-dire à l'état de propriété collective; wVackour ou impôt sur les céréales; autrefois acquitté en nature, il frappe les terres cultivées et est proporlionel à. l'étendue de ces terres en prenant pour base la mesure désignée sons le nom de « charrue », qui vaut environ

10 hectares. Dans le département de Constantine, il est de 25 francs par « charrue ». Dans cette province, lorsqu'il est ajouté à Yhockor, il élève à environ 45 francs l'impôt payé par 10 hectares de terre arch cultivés. Dans les deux autres départements, où son taux varie chaque année,

11 est calculé d'après l'importance des moissons et le prix des denrées. On doit considérer l'impôt de Yachour comme très lourd, surtout lorsqu'il est prélevé avec Yhockor ; M. P. Leroy-Beaulieu fait en effet remarquer qu'en France les « terres arables de même qualité et de même produit ne payent certainement pas 4 fr. 50 par hectare en principal et en centimes additionnels réunis1 », Mais il faut faire remarquer qu'en France les impôts indirects sont beaucoup plus élevés. 3° Le Zekkat est un impôt sur les troupeaux, fixé chaque année par le gouverneur général, sans distinction de territoire ; il est actuellement de 4 francs par chameau, 3 francs par bœuf, 20 centimes par mouton et 15 centimes par chèvre. 4° Le Lezma est un impôt particulier aux tribus de la grande Eabylie et du Désert. 11 est perçu soit sous la forme d'un impôt de capitation, soit sous celle d'une dlme sur les palmiers. L'impôt de capitation frappe tous les hommes en état de porter les armes, les plus pauvres seuls en étant exceptés, les autres payent, suivant leur fortune, 5, 10 ou 15 francs par an et par tête; cet impôt n'est perçu que dans la grande Kabylie. La taxe sur les palmiers, ou plutôt sur les dattiers n'est perçue que dans les départements d'Alger et de Constantine; elle varie, suivant les territoires, de 25 à 50 centimes par pied de dattier.

Indépendamment de son budget général, l'Algérie a des budgets départementaux et des budgets communaux3.

L De la colonisation chez les peuples modernes, p. 395.

2. Le tableau suivant emprunté à la Statistique générale de V Algérie pour

Depuis 1878, et conformément au décret du 23 septembre 1875, les budgets départementaux sont formés de deux parties : 1° un budget ordinaire composé d'un prélèvement des cinq dixièmes sur l'impôt arabe ; de produits éventuels ; de subventions de l'État; des contingents communaux et des subventions des particuliers pour constructions de chemins vicinaux et de chemins de fer d'intérêt local. 2° Un budget extraordinaire alimenté par les emprunts et par lesventes d'immeubles ou d'objets mobiliers.

1882-84, p. 30, donne le produit de ces quatre impôts pendant les année» 1872 à 1883.