CHAPITRE III

L'Arrimage

La sécurité du navire et celle de la cargaison. sont: conditionnées par un bon arrimage. Tout déplacement du chargement en cours de transports risquerait, en effet, de rompre l'équilibre du bâtiment en pleine mer, et d’entraîner des avaries aux marchandises. Ë

Le problème de l’arrimage a été résolu de façon pratique par les exploitants qui s’en réfèrent aux usages locaux. Le législateur n’est guère intervenu dans ce domaine ; c’est, qu’en effet, la codification de toutes les règles relatives à l’arrimage constituerait un travail considérable, si l’on songe à leur nombre et à leur diversité. C’est ce qui explique que ces prescriptions n’aient fait l’objet, dans la législation moderne, que d’un seul décret, celui du 1er décembre 1893, lequel est d’ailleurs très imprécis et très incomplet. Mais, malgré ses lacunes, il n’en constitue pas moins le texte fondamental en ce qui concerne l’arrimage des marchandises à bord des navires de commerce.

Dans son article premier, il prend soin de préciser que les règles qu’il édicte sont applicables à moïinfs de conventions contraires. Il autorise, par conséquent, les exploitaniÿs à y déroger et à se référer aux usages locaux.

Ce décret est divisé en quatre titres :

Titre I. — Marchandises de toute nature, à l’exception des grains en vrac et des liquides.

Titre II. — Grains et graines de toute nature en vrac.

Titre III. — Vins, alcools, huiles et généralement toutes les matières liquides.

Titre IV. — Mesures générales.

Le tire I prévoit un certain nombre de règles générales, principalement au sujet de la protection contre l’humidité. Il prescrit, en particulier, que des espaces vides soient ménagés à fond de cale et en abord pour permettre l’écoulement de l’eau, et assurer une circulation d’air qui évite la condensation.

Par contre, l’arrimage proprement dit des marchandises est passé sous silence, à l’exception des cuirs et des rails.