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SAINTE-PELAGIE.

( Juin 1^0.)

Nous nous félicitons, en toute occasion, de la douceur de nos mœurs. Nous ne cessons d^exalter ce haut degré de civilisation auquel nous sommes aujourd'hui parvenus. Comment donc se fait-il que le peuple le plus doux et le plus civilisé de la terre ait encore une législation si barbare 9 au moins dans quelques-unes de ses parties? Pourquoi trouve- 1- on dans nos codes des dispositions qui paraissent y avoir été écrites avec du sang, et que les tribunaux n'appliquent jamais qu'à regret? Faiscms disparaître ce contraste qui nous accuse , ou soyons un peu moins fiers de notre civilisation et de la douce influence

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qu'elle a, prëtendons-nous , exercée sur les mœurs nationales. Ayons des lois plus humaines, ou vantons moins notre humanité.

Un très-noble pair, que les misères d'autrui n'ont jamais trouvé insensible , a plaidé dernièrement avec chaleur la cause des prisonniers pour dettes^ et fait sentir la nécessité d'une réforme dans la législation qui les concerne. Aussitôt les partisans d'une étemelle incarcération se sont écriés quMl n'en fallait pas davantage pour entraîner la ruine entière du commerce ; mais je remarque d^alxnrd qu'il ne s'agit pas d^aboKr la conirainie par corps ^ mab d'en adoucir rexcessive riguew. Les créanciers les plus durs, les plus vindicatifs, doivent donc se rassurer : le co/;pi leur restera , puisqu'ils le veuleut^ pour assouvir leur cupidité et leur vengeance ; mais ils le tourmenteront SMiins leng-lens, et ils seront obligés de le nourrir un peu mieux; voilà, je crois, tout -ce que Tiliustre pair a' demandé.

Au reste , ne nous abu3ons pas : le véritable commerce a , dans cette question , beaucoup moins d'intérêt qu^on voudrait nous le faire croire : j'en ai sous les yeux une preuve sans

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repKipie, que je4dis aux recherchés de M. Michel Burg. Cet ancien magistrat a joint aux mmveltes obser¥aiions qu'il vient de publier sur la tontfainit p^ corps en matière de dettes dites commerciales un tableau des incarcérateurs ; on n^y trouve pas trois commerçans connus que Ton puisse citer ; et n'en soyez pas surpris, les commerçans savenr fort bien que faire arrêter son dëbitetit,'c'est ie perdre et lui enlever tout moyen de s^acquifter. On est rarement payé de ceux qu'on emprisonne. C'est une vérité dont le-conn merce est bien pénétré.

Aussi tout s'y passe-t-â fort civilement. Les banqueroutes^ m , pour employer un terme moins grossier, et qui blesse moins les oreilles commertraies-, les faillites n'y sont pas encore infiniment rares.' H est vrai que le tribunal ne manque jamais d ■ oi^donner que « la personne dudit » failli sera d^tentie dans une maison d'arrêt » pour dettes ; » mais cette partie de sa sentencé^ n'est que comminatoire ; rarement là metoii à erécution ; «t si- vous avez besoin de parier audit failH , vous le trouvez plus facilement à l'Opéra qu'à Sainte -Pélagie. Bientôt vous le

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voyez , d^accord avec les principales parties intéressées, reprendre le cours de ses affaires jusqu'à ce qu'il lui convienne de les interrompre dt nouveau et de faire une seconde fois faillite, niais de la faire si bonne, qu'il soit dispensé d'en faire une troisième.

Si parfois on use de sévérité, ce n'est jamais qu'envers de pauvres petits marchands, victimes d'une spéculation qui les a séduits. On juge convenable de leur apprendre que faire banqueroute est , cbez eux , ime [nrétention trop grande , et que ce n'est pas à eux , misérables, qu'il appartient de faillir avec impunité. Quel scandale , si un banqueroutier de distinction était à Sainte- Pélagie ! Le palais de la Bourse en serait ébraidé jusque dans ses fondemens , et le crieur n'annoncerait plus que d'une voix enrouée, le cours des effets publics. Mais rassurons-nous, ce scandale n'arrivera jamais; j'en ai pour garant le tableau des incarcérés , que M. Michel Bui^ a placé à côté de celui des incarcérateurs : ce serait une peine inutile d'y chercher le nom d'un seul commerçant de marque. Ain^î , la loi épargne ceux contre qui elle a été faite, et elle frappe

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c^ux auxquels elle n^avait certainement pas songe. C'est la mauvaise foi qu'elle menaçait , c'est, le plus sonyent, le malbeur qu'elle atteint.

En effet , que trouvez-vous à Sainte-Pélagie ? Des officiers de tout grade et de toute arme, des colonekf des lièutenans- colonels, des chefs de bataillon, que sais* je, moi? De quoi former plusieurs états-majors bien complets , si la guerre venait à se déclarer. Voilà donc contre quels commerçans la loi sur la contrainte par corps est etécutéei Malheur aux braves qui ont affaire aux vendeurs d'argent ! leîs plus belles blessures, même un membre de moins, touchent peu ces cœurs de bronjKe. Ce n'est pas tout, disent-ils, d'être estropié, il faut encore payer ses dettes ; mais je leur rends cette justice, qu'ils ne mettent pas d'esprit de parti dans leurs poursuites , et qu41s sont cruels ave<; une grande impartialité. Peu leur importe sous quels drapeaux vous ayez servi. Héros de la républicpie ou de la Vendée ; soldat de Condé ou de Bonaparte, étesvoûs leur débiteur, vous devenez leur prisonnier. Voilà leur opinion. Un de vos vainquears d' Austerlitz et de Marengo était naguère recommandé k Sainte-Pélagie par un homme d'affaires , non

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moia3 fameiui'pâr son lihésalisme que far ses escomptes usiuaires.

J'aperçoU .ensuite svtÀt tableau ides pnsonniers pour dettes prétendues commerciales, un ancien n;agistrat « un dî{d<^afte , fadis ministre plénipotentiaire du gottvememeBt français à *** ; plusieurs, rentiers, un élndiant en droit, deux fils de famille, trois avocats et quatre hommes de lettres , pahni lesquels un poète qni est allé là en. faisant des chansons et des dettes.

Je ne dis rien des. fils de iamille; ik imt été créés et mis au monde ponr enridûr les usuriers, et ik faut queieur destinée s'accomplisse. Quant .aux avocats,. ^'est leur fautev Laloi , par une fiction bigarre, assimikau.commeeçant quiconque endosse une lettre de change*;. Des avocats devAientle savoir) n^atSi des; hommes de lettres «ont bien excusables de . TavMr ignoré. J'ai été, au reste .,^ fort.snrpfis.d'tni loouver k Sainte-Pélagie. Sachant combien le papier 4es hommes de lettres- était d^Scrié ,^ar la. place , j'eusse hardiment .paçiécent contne unique les neuf Muses ensemble et Apollon décrient telles n'auraient^pas, dans ce siède goossier., pu jtriouver vingt- quatre sont», suit leurs «ignattires.

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Ua ecclésiastique, qui le croicait? un ecclësiastiqse, que sa pcofession semblait deyoir pré* serrer d^uii pareil sort , a aussi sa place dans le tableau des incarcérés, et il y figure, le ciel Ta voulu ainsi , entre deux omirtiers-marrons. Que fait-il dans te triste séjour ^uHl habite ? par qnelk occupation diannert-il ses ennuis ? €e serait bien le cas de composer un bon sermon contre rusure, qui a tiré 1» si grand profit d'nne loi plus .que rigoureuse qu^on a^a point voulu faire dans son iatérét, L^auteur ne manquerait pas de matériaux ; ses. compagnons d'infortune lui,en fourniraient de très-précieux en abondance.

Voilà , je le répète, des commerçans fort extraordinaires* Comment sont-ils lit ? Chacun le devine ; quand on; doit , il but payer; c^est une maxime très-respectable que je ne songe point à combattre ; mais peut-être conviendrait-il de ne * rappliqua qu'aux oréances légitimes; or, toutes* le sont-eUes? S'il y a, comme je le confesse, beaucoup d'emprunteurs de mauvaise foi , tous les psôteurs d£ frofession sont -ils sans reproches? Je le leur demande à eux-mêmes, en les priant de. mettre la main sur la eonscience.

Adressea^TOus ii tels que M» Michel Burg si-

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gnale dans son ouvrage ; yous les trouverez sans peine , puisquMl a même la bonté de vous dire dans quelle rue ils tendent leurs filets. Voici comment ils travaillent.

C'est de l'argent que vous demandez*.* De Targentf £st-ce qu'on en trouve encore aujourd'hui? 11 n'y en a plus en France ; ces alliés ont tout pris. Cependant on fera de son mieux; on se saignera pour vous obliger ; mais surtout soyez discret , gardez -vous bien de divulguer le service qu'on va vous rendre ; chacun voudrait être obligé aux mêmes conditions, et on n'y pourrait suffire.

Vous recevrez en bonnes espèces sonnantes, très-peu rognées, le 4:inquième environ de ce que vous vous engagerez à payer ; on vous donnera le reste en marchandises d'excellente qualité, et sur lesquelles il n'y a pas plus de cinquante pour cent à perdre ; et , afin de vous épargner de pénibles démarches, on poussera la complaisance jusqu'à faire racheter votre pacotille par un honnête homme qui vous attend pour vous en débarrasseï: ; car il faut que ces marchandises re^ viennent anx lieux d'où. elles sortent, et soient livrées à d'autres dupes qui ne tarderont pas à

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5e présenter. Le tout est déjà réglé en lettres de change , intérêts compris ; et quek intérêts? Israël en serait scandalisé. Le brocanteur qui se contente de trois pour cent par mois est regardé par ses confrères comme un gâte-métier, comme un sot' qui se ruinera infailliblement ; ce qui , toutefois, parait assez difficile, quand on connaît le secret de ses opérations.

Il a été vendu , Tannée dernière , à un jeune étourdi , pour cinquante mille francs de bouchons et d'allumettes. Le soleil n'était pas encore couché que déjà un compère avait racheté le tout à vil prix. Ces mêmes bouchons et ces mêmes allumettes furent vendus, dans le cours du mois, à cinq acheteurs différens, dont on n'en a vu que deux à Sainte-Pélagie , les trois autres ayant trouvé le moyen de s'acquitter. Cette opération fut fort vantée dans le tems par toute la bande noire, qui la regarde encore comme un trait de génie en affaires.^ et n'en parle jamais sans admiration. Or , comment voulez-vous que de si habiles gens viennent à bout de se ruiner P

Dans tous les cas, le corps du débiteur est là pour répondre ; l'usurier guette sa proie, qui ne peut lui échapper; il là saisit , et Dieu sait quand II. 8

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elle sortira de ses griffes ! Le malheureux débiteur passera plusieurs années à Sainte-Pélagie, nourri firugalement à raison de vingt sous par jour, excepté toutefois le trente-un du mois, jour de jeûne solennel pour tous les prisonniers pour dettes, dont le nombre, loin de dimimier^ ne fait que s^accrottre ; car l'usure profite de tout , et les incarcérateurs s<mt devenus plus impitoyables, depuis quHls ont appris que d^ augustes personnages, cberchant toutes les infortunes pour les soulager, consacraient une partie de leurs bienfaits à la délivrance des prisonniers pour dettes* « Nos princes sont bons, dit Tusu- M rter, dis délivreront tous ceux que. je. ferai en- » fermer. » La condition des débiteurs n'en est donc pas meilleure \ car plus la bienEadsance en délivre , plus la cupidité en incarcère.

Au moins £aiudrait-il leur épargner ces frais vexatoires qui leS' égorgent sans iiucun fruit pour les créanci^s. Vous vous imaginez peut4tre que les prisonniers de Sainte^Pélagie doivent tous des sommes considérables? DÀtompez-vous- Tel d'entre eux ne devait que dix-sept francs dans l'origine ; mais les huissiers sont venus ; et, grice à lem soins officieux et i tout ce qui s'ensuit.

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jugemeat , exécution , saisiei-arrét , cette somme a pris de tels accroissemens que la mort seule du débiteur pourra payer sa dette, qui s'élève aujourd'hui à plus de 600 francs.

Cest de cette manière que s^est libéré dernièrement un ancien officier supérieur dont les deux fils ont péri dans nos armées. II ëtait depuis long-tems enfermé k Sainte-Pélagie , où sa santé , ,et même sa raison , n'avaient pas tardé à s^altérer. Il vient d'y mourir ; et comme il n'a pas laissé de quoi payer son enterrement , c'est le corbillard de la charité qni l-a conduit à sa dernière demeure. D devait le prix de trois paires de bottes, auquel les gens d'afiaires avaient ajouté 800 francs de frab.

Si le sort des débiteurs a jamais été digno de quelque commisération , c^est surtout après une révolution dont le fiineste passage a été signalé par tant de désastres publics et particuliers* Espérons donc qu'une voix généreuse n'aura pas en vain retenti au sein des premiers corps de l'état. Les seuls commerçans seront assujettis désormais à la contrainte par corps. Les prisonniers pour dettes verront un peu plus tât le terme de leur .captivité, et on augmentera leur faible ration