SÉRIE S.— BIENS DES CORPORATIONS SUPPRIMÉES

Domaine ecclésiastique, Chapitre, etc. — S 1. Maisons du Chapitre Notre- Dame adossées à PH.-D. (xi°-xvin® s.).

S 9: Échange avec le chapitre Notre-Dame de maisons rues de la Bûcherie, Cocatrix et de Perpignan ; plan (1764).

S 30. Vente au chapitre St-Germain de partie du cimetière des Innocents pour l'élargissement de la rue de la Ferronnerie (1669-1675).

S 73, n° 20. Maisons près St-Landry, dans la censive St-Germain-l’Auxerrois.

S 835, n° 1. Rente due au chapitre St-Aignan sur une maison du fief Galande (1290).

S 89, n° 47. Donation faite à l’'H.-D. de cens et rentes au Clos Bruneau par Hugues de Viry, chanoine de Paris (mai 1624).

S 1634. Échange du fief Galande, sis à Bagneux (1654).

S 163, doss. 6. Maisons et térres à Bagneux (1230-1720).

S 164, n° 90. Vente de terrains à Châtillon-sous-Bagneux (1288).

S 166. Déclaration de la ferme de l’'H.-D. à Bagneux (11 janv. 1648).

S 198. Échange de la ferme de Brégy-en- -Multien avec le chapitre Notre-Dame et anciens titres de cette ferme (1496-1603).

. S 198. Acquisitions de deux maisons vis-à-vis Notre-Dame échangées avec le chapitre Notre-Dame (1693). (Cf. S. 246.)

S 205, n° 24. Baïl à cens des terres sises à Compans (1318).

S 205. Dîimes à Compans (xive-xvirre s.).

S 205. Transaction avec le chapitre Notre-Dame et le chancelier Boucherat au sujet des réparations de l’église de Compans (1694).

S 235. Maisons de l’île St-Louis, surcens (1748).

S 246. Échange avec le chine Notre-Dame de la partie de la seigneurie d'Épiais et de la ferme de Brégy contre deux maisons sises vis-à-vis Notre- Dame, tenant à l’H.-D. (11 juill. 1603).

S 1 Échange avec le chapitre Notre-Dame à Épône (16 sept. 1626).

S 3124, n° 70. Censive de l’H.-D. à l’'Hay (29 juin 1385).

D 020: Cession au chapitre Notre-Dame de dimes à Mory et au Tremblay (août 1259).

S 3468. Arpentage et plans des dîmes de l’H.-D. à Orly (1675).

S 3804. Transaction avec le chapitre de Paris au sujet dès dîmes de Fresnes et Rungis (12 mai 1681).

S 381. Mémoire au sujet du prieuré de St-Julien-le-Pauvre (xvur° s.).

S 1347. Propriétés de l’H.-D. dans la censive de St-Martin-des-Champs (déclaration au terrier, xvi° s.).

S 1517. Propriétés de l’'H.-D.; cession de censive par l’abbaye de Ste-Geneviéve (xvrre s.). |

S 1537. Propriétés dans la censive Ste-Geneviève (déclaration au ter- TICT, XVIIIe .S.).

S 2863. Bail à cens à Jean Pichore de 5 arpents (quartier de terre le long des fossés de la ville, 1510).

S 2911. Accord entre l’H.-D. et l’abbé de St-Germain-des-Prés concernant 32 arpents de terre à Issy (5 avril 1555).

S 3250. Titre nouvel de 30 1. de rente dû à la fabrique de Gallardon (Eureet-Loir) par l’'H.-D. (5 sept. 1682).: