LES SAISIES

Par déclaration de Louis XIII, du 30 mai 1611, registrée au Parlement le 25 juin, l'Hôtel-Dieu est appelé à bénéficier de la saisie des bagues, joyaux et autres objets provenant des jeux et brelans. Il s'agissait de refréner la passion du jeu qui s’était introduite dans le royaume depuis quelques années avec la suite de Marie de Médicis (2). Elle était portée à un tel point qu’on avait vu, dit la déclaration, « plusieurs des sujets et officiers, après avoir esdits brelans, aux jeux de cartes et de dez, dissipé ce que l’industrie de leurs pères leur avoit avec un long travail honorablement

(1) Les délib. de l'H.-D. se trouvent être ainsi une source précieuse pour l'état civil des membres du Chapitre, dont le décès est toujours annoncé au Bureau.

(2) Batiffol, Au temps de Louis XIII, et Marie de Médicis, la vie intime d’une reine de France au xvire siècle (s. d.), in-8°, p. 404 et sqq.

112 L'HOTEL-DIEU AU XVII® ET AU XVIIIe SIÈCLE

acquis, estre contraints d'emprunter de grandes et notables sommes et icelles encore perdues et consommées, faire banqueroute à leurs créanciers, à la ruine de plusieurs Vers familles ».

Ces académies de jeu étaient favorisées par les RARE orfèvres, lapidaires, joailliers, tapissiers, qui prêtaient eux-mêmes de l’argent aux joueurs. Le même arrêt prononçait la confiscation au profit du domaine du roi contre les propriétaires des maisons qui les affermeraient « à personnes reconnues tenir brelans et recevoir joueurs à cette fin ».

En plein xvirre siècle, la dame Baïllot, demeurant rue du Poitou, au Marais, est condamnée, par sentence de police du Châtelet du 15 novembre 1748, en application de cette déclaration, à 3.000 livres d'amende pour avoir tenu une assemblée de biribi (1) en même temps que les enjeux, se montant à 25.940 |. 11 s., étaient saisis et envoyés à l’Hôtel-Dieu.

Outre le biribi, les principaux jeux de hasard qui tombaient. sous le coup de la loi étaient le hoca, la bassette, la barcarole, le pharaon. Les arrêts prohibitifs du Parlement furent innombrables (2) et impuissants à empêcher le développement de la furie du jeu.

Les confiscations étaient faites en faveur de l'Hôtel- Dieu, en vertu de la déclaration de 1611, mais l’attribution était prononcée chaque fois par sentence de police. Le Bureau, pour développer cette source de profit, donnait des gratifications importantes aux inspecteurs chargés des perquisitions (3). Elles se pratiquaient surtout chez les demi-mondaines de l’époque, qui ne se gênaient guère pour enfreindre les ordonnances, et ne paraissaient pas craindre beaucoup les contraventions. Mais la charité ne se préoccupe pas de la source Te ou moins pure -de:ses revenus.

Les inspecteurs ne se font pas faute, non plus, de recevoir des deux mains, et ceux qui sont chargés de la partie des jeux sont considérés comme favorisés ; ne citait-on pas un inspecteur des jeux qui s'était retiré avec 40.000 livres de rentes (4)? On ne

(1) Le biribi est désigné dans cette sentence comme jeu de hasard, au même titre que le pharaon et le lansquenet. -

(2) En dehors de la déclaration du 30 mai 1611, on peut citer les arrêts des 8 juill. 1661, 16 sept. 1663, 29 mars 1664, 23 nov. 1680, 15 janv. 1691, 8 févr. 1708, puis les ordonnances des 1er juill. 1717, 21 mars 1722, 12 nov. 1731, 18 avril 1741, 7 mai 1749, 29 noOV. 17257, 12 déc. 1759, 21 avril 1765, 1e mars 1781. (Poloni, Du jeu au point de vue pénal; Paris, 1901, in-8°, p. 119.—C. Frèrejouan du Saint, le Jeu au point de vue civil, pénal et réglementaire ; Paris, 1893, in-8.)

(3) Voy. délib. 1er août, 15 sept. 1753 ; 9 janv., 13 mars, 22 mai, 18 oct. 1754; 1 févr. 5 avril 1758; 11 févr. 1761, etc.

(4) Guyot, Rép. univ. jurispr., art. Inspecteur, t. IX, p.291.

LES REVENUS sé 1 Von

punissait d’ailleurs que les petits. On sait assez, parsle Journal de Dangeau, que la cour ne se privait pas de cette importante distraction, et que Mme de Montespan fut une des plus spi joueuses à XYHASLECIé ET)

L'Hôtel-Dieu, comme les autres hôpitaux, reçoit, le cas échéant, le tiers des amendes auxquelles sont condamnés tous îes contrevenants aux ordonnances royales, aux privilèges de corporations et communautés. Il suffit d’en réunir quelques exemples.

Lorsque la communauté des passementiers-rubaniers obtient a déclaration du 25 septembre 1694 (2), défendant aux tailleurs d’habits de faire des boutons de drap et d’étoffe, l'amende est fixée à 500 livres, dont un tiers applicable aux hôpitaux des lieux des contrevenants.

Lorsqu'un sieur Marius ON du roi un privilège qui lui garantit pendant cinq ans, à partir de 1710, le monopole de l’invention des parapluies de poche, il est spécifié que les contrefacteurs seront punis de 1.000 livres d'amende, dont un tiers applicable à l'Hôtel-Dieu (3).

Lorsque le roi accorde son privilège pour l'impression de Touvrage de M. de Callières, intitulé Traité de la manière de négocier avec les souverains, le 26 novembre 1715, l'amende fixée pour les libraires qui imprimeraient indûment cet ouvrage est de 1.500 livres, dont ün tiers applicable à l'Hôtel-Dieu (4).

On pourrait allonger à loisir cette énumération, sans pouvoir fixer d’ailleurs la part éminemment variable de cet apport dans les recettes de la maison.