LOTERIES

L’'Hôtel-Dieu se trouva le seul à peu près, parmi les établissements hospitaliers, à ne pas profiter des nombreuses loteries organisées, surtout au xvrrie siècle, pour venir en aide aux communautés. et aux hôpitaux (2): loterie des Enfants-Trouvés, en 1717; loterie royale, devenue monopole d’État en 1776, englobant celle de la Pitié, établie par arrêté du 7 séptembre 1762, et des Enfants-Trouvés, supprimant toutes les loteries particulières (3), supprimée à son tour en l'an II pour renaître le 9 vendémaire an VI.

Il ne profita pas non plus de l'emprunt de 12 millions remboursables en un an, par voie de loterie, au profit des hôpitaux, fait par la Ville de Paris, autorisée par arrêt du Conseil d’État du 13 octobre 1787; puis du dixième de la somme des lots et primest(50.000 billéts,#10.000110ts, 2 primés de faveur de

Comédie-Italienne aurait payé, en 1788, 60.000 I. : voici quel était le produit général du droit: indiqué pour cette année 1788 :

ODÉFAN MSP RENE ENT, 72.000 s Camedie=Erancaise "Pr. 60.000 Abonnement.. Gomédie-Itahennew tree 60.000 264.000 I. Mariétés amusantes. 0 60.000 Us Beatolais Er En AT 12.000 Quart AU IAO PINS CE EEE A 30.000 réellement- Nicolet Us at allie) el Ati 30.000 68.050 je nn DATÉE SR RE ES re 6.000 Pers D'IVÉTE RE PRIRENT AE PRE 2.050 LOTI LA 00253 7:000: 1:

(1} Délib. 12 mai 1779. Texte reproduit par Nielly et Seigneur, le Droit des pauvres ; Paris, 1903, in-8°, p. 21.

(2) Code de l'Hôp. gén., p. 319 à 326. — J. Dusaulx, Rapport et projet de décret sur la’ suppression des jeux de hasard, tripots et loteries ; Paris, 1792, in-8°, 50 p. — Rapport de: Lecouteulx-Canteleu au Conseil des Anciens sur les loteries, séance du 5 germinal an V, in-8°, 16 p.—J. Corblet, Étude histori ique sur les loteries ; Paris, 1861, in-8°. — A. Thirouin,. les Loteries (thèse) ; Paris, 1901, in-8°, 39 p.

(3) Règl. H.-D., arrêts ‘au Conseil d'État des 20 sept. 1727, 9 déc. 1754, 26 avr. 1777.

122 L'HOTÉL-DIEU AU XVIIe ET AU XVIIIe SIÈCLE

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20.000 livres aù premier et dernier billets sortants), déduction faite des frais de l'emprunt, qui devait constituer un fonds affecté aux dépenses ayant pour objet « l’établissement des nouveaux hôpitaux ordonné pour suppléer à l'insuffisance de l'Hôtel-Dieu », puisque cet argent fut confisqué par l’État (1).

Enfin, nous ne trouvons aucune trace d’une somme quelconque reçue sur cette Caisse des hôpitaux civils {2}, fondée, croit-on, par Necker, au moyen de dons du roi, et du produit du droit, cédé par l'archevêque de Paris, « de dons faits lors de la conclusion de leurs baux par les fermiers généraux, les administrateurs

-des domaines et de la régie des aides ».