LES FINANCES AU XVII® SIÈCLE

Nous possédons des budgets imprimés pour les années 1640, 1651 et1663. Rondonneau avait pu les consulter à la bibliothèque Mazarine (5). Chamousset les connaissait également. Faisant allusion à la difficulté de se renseigner sur la situation des hôpitaux, il écrivait: « Que votre administration soit moins mystérieuse et elle sera beaucoup plus aidée; nous avons plusieurs comptes que l'administration de l’Hôtel-Dieu faisait imprimer dans le siècle dernier, par lequel on voit que la fidélité de la gestion encourageait

(1) Règl. H.-D., I, 450.

(2) Id., I, 535. Arrêt du Conseil d'État, 31 déc. 1655.

(3) Titre II, art. x. Le même privilège était accordé à l’'Hôp. gén. et au Grand Bureau des pauvres. |

(4) Règl. H.-D., IT, 397.

(5) Boo 0. C., p. 124. Il en signale un second exemplaire à la Bibliothèque des Pères de la Doctrine chrétienne, et un autre à la Bibliothèque du roi, avec beaucoup de pièces intéressantes concernant l'H.-D., dans un portefeuille étiqueté « Hôpitaux de Paris».

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les libéralités des citoyens qui augmentaient dans la même proportion que les besoins, en sorte que si la dépense excède la recette dans un compte, on voit dans le compte suivant la recette supérieure à la dépense même du compte précédent (1). » Au budget de 1640, les recettes sont les suivantes: Domaine non muable à Paris sur maisons et héritages, sans y comprendre celles que l’'Hôtel-Dieu possède, 3 1/7 s. 1 d.; Cens, surcens, fonds de terre, dîmes, hors Paris, à Villepreux, . Saint-Ouen-lès-Pontoise, Montlihéry, 179 1. 9 s. 9 d.; Droits de lods et ventes sur ces cens, 150 livres; Legs et aumônes sur la Recetté générale de Paris, 686 L. 8s. ; Legs et aumônes sur le Domaine de Paris, 7621. 3 s. 5 d.: Rentes sur le poisson de mer, léguée par feu M. du Vair, garde des sceaux de France, 300 livres ; Rente au denier 11 sur les ponts et chaussées, 1.000 livres; Rentes foncières et redevances sur des maisons et héritages, à Paris, estimées 474 2%8;s62 40; Rentes de bail d’héritage sur maisons à Paris, 603 livres; Rentes sur:le sel-au denier-12, 614911214587 Rentes sur le sel au denier 16, 4.725 livres; Rentes sur.le Clergé au déniér/r2, 2.452 4,050 4% Rentes sur les Aides au denier 12, 1.449 1. 18 s.; Rentes sur les Recettes générales au denier 12, 1221. 10 s./{2). Les quêtes faites les dimanches et fêtes dans les paroisses de Paris (3), par les églises, rapportent 1.750 livres. La boucherie de Carême, qui produisait autrefois 300 livres, ne rapporte plus rien, depuis que le boucher établi dans l’enclos de l'Hôtel-Dieu fournit ‘gratuitement, chaque jour du Carême, 24 volailles pour les « griefs » malades, 12 pour bouillir et 12 lardées pour rôtir, ainsi que les issues de la viande et quelques jarrets de veau. Le droit de 10 sols par minot de sel débité en la généralité de Paris, accordé à titre définitif par Henri IV en 1607, lors de la construction de Saint-Louis, et qui a été remplacé par une assi-

(1) Le titre exact de ces budgets est: Estat au vray du bien et du revenu de l'Hôtel- Dieu, tant de ce qui est annuel et du revenu de son domaine, que de ce qui est casuel, sur le pied des trois et des six dernières années, une commune, pour faire connoître au public les vrayes nécessitez des pauvres malades qu'on est obligé d'y recevoir de toutes paris, sans en refuser aucun, comme aussi les nécessitez de l'hôpital Saint-Louis et de l'hôpital Sainte-Anne qui en dépendent.

(2) Ces cinq dernières catégories ne sont comptées que pour trois quartiers; on ne paye plus en effet que tous les quatre mois; il y a un trimestre de perte par an.

(3) Tout au moins «ce qu'en rendent » les marguilliers, dit le rapporteur du budget de

1640. On ne compte pas les quêtes faites extraordinairement dans les maisons, en vertu d'arrêts de la Cour, en cas de nécessité pressante. |

gnation sur les gabelles, « assez mal payée », est estimé 50.000 livres.

Le droit de 3 sols pour muid de vin, entrant à Paris et dans les faubourgs, par eau et par terre, faisant partie des 30 sols imposés, a été supprimé et remplacé par une assignation sur le fermier des 30 sols, qui n’en paye que 35.300 livres.

Rentes sur particuliers : néant.

Rentes sur les aides de l'élection de Paris; elles sont ici portées pour mémoire; jusqu’en 1636, on en a payé trois quartiers par an ; depuis 1636, elles ne rapportent plus rien.

Rentésisurles recettes générales /59#1:4"s.:6:d.

Rentes sur le domaine de l’Hôtel de Ville au denier 20, et quelques-unes au denier 16, 5.014 livres. |

RÉRIESMASerRSEOrS Paris 5 E7s6.d:

Rentes annuelles et perpétuelles sur maisons et héritages hors. RÉRIS era se :

Revenu casuel de la moitié du fief d'Albic (1), 200 livres.

Revenu du fief de la Motte, à Corbeil (2), 100 livres.

Les loyers de maisons à Paris et dans les faubourgs (3), ainsi que les échoppes adossées contre l’'Hôtel-Dieu, du côté du Petit- Pont, comprenant 63 articles, produisent un revenu annuel de

D5799 livres.

Deux maisons ne rapportent rien, celle où demeure le chirurgien, qui est logé rue Neuve-Notre-Dame, et celle où se tient le Bureau, au parvis, dite le « Château Frileux», où sont logés le concierge et le greffier du Bureau. Les échoppes qui se trouvent «à Petit-Pont», contre la salle du Légat, sont louées la plupart à des maîtresses lingères ; l’une de celles qui se trouvent sur le perron du portail est louée à deux imprimeurs. Le droit du passage du pont au Double, récemment construit, est affermé 2.400 livres.

Les baux des fermes et héritages des champs, «baillées à argent », répartis en 37 articles, produisent 8.632 1. 17 s.

Le revenu de 22 fermes «baïllées à grain», se monte par an à: 155 muids 9 setiers 2 minots de blé froment et méteil,

(1) I1 consiste dans un droit de 2 d. sur chaque charretée de marée arrivant aux Halles. (Voy. Sauval, o. c., I, 654).

(2) 11 consiste en une « reconnaissance » annuelle versée par les gens à qui on donne la permission de pêcher «sur la rivière de Seine ».

(3) La plupart de ces maisons sont louées un prix infime, à cause de leur caducité ; aussi parmi les locataires nous ne trouvons guère que des artisans, brodeurs, tailleurs, menuisiers, buvetiers. Une maison de la rue de Venise, dans la Cité, est louée aux marguilliers de Saint-Christophe ; une maison de la rue des Oublies (plus tard confondue avec la rue de la Licorne) est louée pour 200 I. à la Grande Confrérie aux Bourgeois.

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6 muids d'avoine, 4 porcs, 36 chapons, 2.700 bottes de foin et 1.600 bottes de « feurre pour servir au lit des malades » ; maisil n’y a pas lieu de compter toutes ces redevances en recette, puisqu’elles sont loin de suffire à l'entretien des malades.

Il en est de même du vin, récolté à Bagneux (8 arpents 18 perches), à Créteil (5 arpents et demi), à Champrosay (21 arpents 7 perches), à Gagny (5 arpents), à Massy (3 arpents), à Villeneuvele-Roï (3 arpents et demi),qui est employé pour la consommation de la maison, à laquelle il est loin de suffire.

Par contre, pour la coupe des bois taillis, particulièrement aux terres de Champrosay, du Plessis-Picquet, des Noues, on peut faire état d'une moyenne annuelle de 700 livres.

Il faut ajouter la recette de certains offices, la vente du son provenant des farines par l'office de la paneterie, 3.200 livres;

La vente des habits des malades décédés par l'office de la pouillerie, 500 livres;

Le droit de fossoyage au cimetière des Saints-Innocents pour les corps inhumés dans la partie qui lui appartient {r), 120 livres;

Les gardes des religieuses, 300 livres;

Les pardons et les quêtes rapportent beaucoup moins qu’autrefois, depuis qu’à Notre-Dame, où il n’y avait primitivement que les troncs de l’Hôtel-Dieu, les autres communautés et la fabrique en ont établi d’autres ; on estime leur revenu à 10.500 livres.

Les deniers provenant des charités faites en divers diocèses, archevêchés et évêchés, ne se montent plus qu’à 4.500 livres.

Les deniers provenant des legs, aumônes, amendes, confiscations, ont subi la concurrence des nouvelles maisons établies, et ont baissé « d’autant que le peuple n’a plus de quoi donner », 28.850 livres.

. Au chapitre des dépenses, nous avons d’abord les cens, dîmes, indemnités et amortissements des maisons à Paris, 105 1. 15 s.;

Les cens et rentes sur maisons et héritageshors Paris, 1281. 18s. ;

Les rentessurlétéemporeldeRHôtel Dieu onlirzs aide

Les messeset obitscélébrés pour diverses fondations, 1.4941. 10s.;

Le coût des frais d'exécution des fondations, les dépenses d’approvisionnement, d'entretien, de réparations de bâtiments, de personnel ; les arrérages des rentes constituées sur les particuliers à diverses époques, dont il reste dû 24.645 livres. Cette somme n'a fait que s’accroitre, car 20 ans plus tard, au budget de 1662, nous trouvons une somme de 128.407 livres, dont 77.621 de

(1) Toutes ces sommes sont établies «sur le pied » des 6 dernières années.

rentes viagères, 21.417 de rentes amortissables, 2.429 de rentes audénier.ré,22-00/7#r1enrentes au deniér 20; 09:092 derentessan denier 22,45.218 au denier.24, 5.333rau denier 30/7 et 5.800 de rentes non rachetables. |

Les budgets de 1651 et de 1663 gardent la même physionomie: nous ne nous attarderons pas à les reproduire, mais nous devons prendre acte des doutes qui furent émis sur leur exactitude.

Peu après la mort de l’administrateur Bachelier, ancien receveur, le 17 mars 1688, parut une brochure anonyme intitulée Mémoires et instructions concernant le revenu temporel de l’'Hôtel-Dieu, tendant à prouver que, de 1660 à 1685, en vingtcinq ans, les reliquats de comptes se montaient à près de dix millions de livres, contrairement aux résultats donnés par les états imprimés (1).

Les chiffres publiés, et qui contredisent les publications officielles, sont tirés, dit leur auteur, des registres de comptes, mis sous scellés à la mort de Bachelier.

L'état de 1640 porte en recette générale la somme de.

VO ARTS GTA EAST éten dépense.

One Ccedentidé déponsetde Meur: NT 7 ADRAE Cet À FÉétatede r65r#porte enbrecette géne- DAS CO DAANE ee OMR ET 0 A ENS ES 29 7 3 78100 CHRONO D ENS CT NS SSP 3 OS 4 T 00 SOiDTIézcedentidedépense de .ne. Æ0 OIL. HT SN Ces deux documents doivent être fidèles. Mais l’état de 1683 DOM ÉEnIPCCteMdSOMMedens Te MN300008Y LION ÉCONOMIE NUE PE RS TO IL FAR) POI CEE Utd pense NE AE 220 00 VITAE

Or, cet excédent énorme de dépense est faux ; pour le prouver, il faut entrer dans le détail des comptes des receveurs. Si l’on prend la recette de Bachelier pour les années 1660 et 1661, on trouve:

Reliquat de solde du prédécesseur Michel

CHANVRE PONS RES RE RE ET Sr ODONMRNTN AS IRÉCSTI NEC TA ICS OR RS re OR D TOME 2e à 0 Dépense générale . RAR RNVEMROTE PAR Soltiumercedentide recCHtede NN PAPAESTE 62.131 2 162 9

(1) Arch. A. P., liasse 868.

164 L'HOTEL-DIEU AU XVIIe ET AU XVIIIe SIÈCLE

En examinant les articles de la dépense, on y.trouve des emplois en acquisitions, rachats de rentes, bâtiments, par exemple : Acquisitions. . . De D LOS ANS Bâtiment du pont fe D Hôtel- Diet ee au Dot blel Ô D:07 0 qui-joints aux-62,1211. 2.5. res font pour ces deux années unesOMmmMEde 120 UNION EMLNEE SAR 637 209 1428)

Prenons ensuite les trois années suivantes : 1662, 1663, 1664. La recette géné-

ralenonté a ER MOSS SOLE la GÉDERSÉ A TA EL 0 00072 d'oufexcédentis es JLNOAN

Mais, dans la dépense,on trouve les emplois suivants, qu'il y a lieu d'annuler :

ACGULRITIONSS TARN 448.092 1.125.271 ; RAChAlS RENOMMER 303.374 Parties retardées mener 2108004

Payé au receveur suivant pour affaiblir la solde de Ge RUE DCE a ie 1491000 4 PR PR a © 1702194048 Ce qui, avec le reliquat des 2 années précédentes, donne en 5 ans un boni de 1.762.640 livres. Or, d’après l’imprimé de 1663, on arrive au contraire à un excédent de dépense de 228.000 livres. On peut se livrer au même travail sur les comptes des receveurs suivants :

Martin, 1665-1666 :

Recette LR EE ET RC OS 55 07 DA OMSRROIS R DÉPENSES ST RE ee TU TROIE | EXCÉTETINE ARS ERA 83.650 5% 6 auquel il faut ajouter en acquisitions. . 741.666 RER

ét'en TachAts RTOIIteS ARMES 120.688 4 SOIT IDOUT 2 AIS A A RU RE DAOCODLMETO RS

Martin, LOPAREE HÉROS

RECENSE QUE Pen ie DOME DT AT 27 CIO V7 0 FPE LC Dépénse: Ut PRO SR AE ANRT CPL 7 O0 O0 D ILE DRE BXCÉdENT AMEN DEP 207200 IERRE GENE IDIILS, TAC RATS SANDER 48.131 LES et reprises aux parties retardées 187 608 158.199 TÉATOENES otaNdiércédent 28 am nn A1 ARE MIRRNSES

Dé Ga Vois Ld

PR 0 paca, * ne va PA ù

LES REVENUS 165 Petitpied, ul Fais

Recette A OR MERS PR te De ARMES ET

BÉDENSE EN RE MP A SA D GR 21220 O0 RARIOI CG H/XGGCEN D: PARA RUES CE rs Es 249.740 DHEA AAIOULE D ATACHATS TO SE AE TR an DAT AC EEE C RC OMS IE LO DS PR MER MN TES RE 23 204 D EE LODIISC SRE ET NN AE DR NES Po are): 230 1/2 OU Le PRO) Potalidiexcédente Enr Ir DDR A ANT EU MN

Petitpied, die

Recette PÉDSONIOLANE 42e Dépense. 2 OO UT JS AMETONE DÉTENTE 36 SRE O

Mais si on compte ce qu vil a « d’ se » dans la dépense, on arrive, au contraire, à un boni de 615.488 livres. Continuons encore :

Rosset, 1673- tee

RUOCÉLECN ARE RS CR NE NES 400417 14S"r1d.

EDEN RP RE CR NAT en. EU 2 105-740 LAENIS (ORGAEE PATATE SE ENTRE REA 915 OH. 0

Mêmes remarques pour EE comptes des receveurs Levêque, de 106794116078; Rogèr, en 1670:Æenlau, dé 1680 à 1683, etc:

À ce raisonnement, l'Hôtel-Dieu répond (1) que s’il y a « des emplois utiles» dans la dépense, il y a aussi des recettes dont les pauvres n’ont pas tiré profit. Par exemple, on a pris des deniers à rentes viagères sur des particuliers ; si on a gagné sur quelquesuns, on a perdu avec d’autres. Il y a les recettes extraordinaires comme les coupes de bois, qui ne reviennent que tous les 25 ans, les ventes d'immeubles et de rentes. Cela est si vrai que l’'Hôtel- Dieu ne s’est «soutenu » qu’en aliénant une partie de ses fonds,

en recevant des remboursements considérables et, surtout, en se

chargeant de payer des rentes viagères à des intérêts très onéreux. On ne parle pas de la diminution sur la valeur des espèces de monnaie, en 1666, qui a fait perdre 9.704 1. 11 d. On ne se rend pas compte qu’en 1680 et 1681, il a été obligé de rembourser des rentes pour 876.057 livres, de vendre des immeubles, de payer pour 809.693 livres de rentes viagères à des taux très onéreux sur lesquels il a perdu considérablement, et d’emprun-

(1) Arch. A. P., liasse 868. Réflexions et observations du Sr Noblet sur un imprimé ayant pour titre : Mémoires et instructions concernant le revenu temporel de l'H.-D.

166 L'HOTEL-DIEU AU XVII® ET AU XVIIIe SIÈCLE

ter 160.560 livres à constitution de rente, « sans quoi il périssait ». C’est à tort que l’on compte les «reprises » comme une dépense utile, alors qu’elles sont, en partie, une perte réelle, à cause de l’insolvabilité des débiteurs, malgré les soins des administrateurs à veiller aux recouvrements. Enfin, la vente des immeubles, le rachat des rentes, comptés en recette, ne sont-ils pas, en réalité, une diminution de revenus ?

Malgré la défense habile de l’'Hôtel-Dieu, il y a des présomptions assez fortes de penser que la politique du Bureau consistait à présenter au public les finances de la maison sous un jour défavorable, de manière à exciter la générosité des particuliers et celle des pouvoirs publics (1).

L'avis au public qui précède l’état au vrai de 1663 ne cache point cette pieuse intention: « Les administrateurs de l’'Hôtel-Dieu de Paris, qui connaissent les nécessités des pauvres malades, ontestimé qu’il était de leur devoir de faire voir au public un état au vrai du revenu et de la dépense de cette sainte maison. Caril est certain que si la charité des gens de bien l’abandonne, comme elle l’a fait depuis plusieurs années, il faut que ce célèbre hôpital tombe, et que les pauvres perdent en sa charité toute l'espérance qui leur reste dans leurs misères. Les grandes aumônes qui se faisaient autrefois entre les mains des administrateurs sont cessées, les troncs de l’Hôtel- Dieu ne rapportent plus ce qu'ils rapportaient par le passé; les donations, les legs ne se font plus que rarement et de sommes fort médiocres, et les legs universels, assez fréquents aux siècles passés, maintenant lui sont inconnus (2), de sorte que ces sources étant taries, il faut nécessairement que cette sainte piscine vienne à sec, et que nous voyions tomber en nos Jours ce merveilleux ouvrage de la piété de nos pères. Ce mal... vient de ce que beaucoup de gens se sont faussement persuadés que l’Hôtel-Dieu est infiniment plus riche qu’il n’est. Cependant, on verra par cet état que, quelque économie qu’on y apporte, il s’en faut beaucoup que son revenu ne puisse. fournir a/sa dépense. eOn verrasmeme que #de l'année 1654 au 1° décembre 1662, l'Hôtel-Dieu a consumé de son fonds la somme de 1.225.779 1. 9 s. Ce fonds consumé ne rapporte plus de revenu, la dépense augmente de jour à autre, le

(1) En tout cas «l'Etat au vrai », de l'H.-D. a le mérite d’être le premier document de ce genre. Il faut attendre Colbert pour trouver, en ce qui concerne les finances de l'Etat, l'établissement d'un « Etat au vrai», dressé par le Conseil des finances, et présenté à la Chambre des comptes, et qui n’était pas non plus exempt d'erreurs, ou d'infidélités. (Lavisse, Hist. de Fr. ; Paris, in-4°, 1906, t. VII, 1e partie, p. 184.)

(2) On voit combien sont exagérées ces récriminations. C'est au contraire l'époque des legs les plus importants. Nous avons dans cette citation rétabli l'orthographe moderne.

nombre prodigieux de malades, qui autrefois n’était que de 800 à 900 et qui monte à plus de 2.500, depuis que les nouvelles salles sont occupées, a tellement surchargé l’'Hôtel-Dieu qu’il faut qu’il succombe si la piété publique ne lui aide pas à porter un si grand fardeau. »

L'appel de l'Hôtel-Dieu fut entendu. La seconde moitié du xvir® siècle est l’époque des legs les plus considérables, Arnauld de Pomponne (1698), Benjamin Petitpied{1694),J.-Ph.de Berthier, abbé de Saint-Vincent de Senlis (1668), Ythier Chastelain, chanoine (1659), Le Masle des Roches, grand chantre (1658), Ch.-Fr. Talon, curé de Saint-Gervais (1651}, J. Ballesdens (1675) et Fr. de Callières (1717), académiciens, la duchesse de Guise (1686), la marquise d’Anglure (1661), la marquise de Sénarpont (1600), Christine de Heurles, femme d’un seigneur de Passy CI. Chahu (1676), et tant d’autres. Mais dans quelle mesure tous ces legs enrichirent l’'Hôtel-Dieu, c’est ce que nous ne pouvons fixer en l'absence de comptes détaillés. Cette obscurité a été voulue par l'administration qui s’est bien gardée en tout cas de renouveler ses premières publications. Elle acceptait l’argent du public, mais se passait volontiers de son contrôle. |