SÉRIE U. — ARRÊTS DE COURS DIVERSES
U 539, f. XLVni de la table des matières des arrêts du Parlement, « Matières ecclésiastiques », mot « Hôpitaux», passim, arrêts concernant l'H.-D. jusqu'en 1662 (Voy. Bibl. nat., ms. fr., n. a., 8369).
SÉRIE X. — REGISTRES DES ARRÊTS DU PARLEMExNT
XiA 8602 à 8843, passim. Indiquent en particulier les prestations de serment des administrateurs.