SÉRIE Y. — REGISTRES DES INSINUATIONS AU CHATELET

Y 86 à 494, passim, pour les testaments, à partir du i5 sept. 1339. (Une partie a été publiée pour le xvi" s. par Campardon et Tueley, dans la Coll. des Trav. hist. de la V. de P., Paris, Impr. nat., 1909.)

Y 12465. Procès-verbal du commissaire Dorival sur rincendie de 1772.

L HOTEL-DIEf Al* XVn<= ET AT XVIIl'

SÉRIE AD. — COLLECTION aONDOXNEAU

AD»"'!. Divers arrêts imprimés concernant la fondation de Nevers, divers legs et donations, divers privilèges, etc. Un seul ne figure pas dans les collections des archives de l'A. P. C'est le suivant :

Arrêt du Cons. d'État du 19 août 1676 déchargeant IH.-D. du recours prétendu par M. Claude de Bullion de Longchesne pour raison de 14.250 1. demandées par le chargé du recouvrement des taxes pour la confirmation de jouissance pendant 3o années des biens ecclésiastiques aliénés à cause de la ;crre des grand et petit Pamphou, vendus par IH.-D. à dame Angélique Faure, \euve de M. de Bullion, mère du seigneur de Longchesne.

AD-xiv 2 et 3. Édits, arrêts, lettres patentes concernant les hôpitaux, parmi lesquels un certain nombre concernant TH.-D. Ils figurent dans les recueils imprimés des archives de l'A. P.