LES SAISIES

Par déclaration de Louis XIII, du 3o mai 161 1, registrée au Parlement le 25 juin, l'Hôtel-Dieu est appelé à bénéficier de la saisie des bagues, joyaux et autres objets provenant des jeux et brelans. Il s'agissait de refréner la passion du jeu qui s'était introduite dans le royaume depuis quelques années avec la suite de Marie de Médicis (2). Elle était portée à un tel point qu'on avait vu, dit la déclaration, « plusieurs des sujets et officiers, après avoir esdits brelans, aux jeux de cartes et de dez, dissipé ce que l'industrie de leurs pères leur avoit avec un long travail honorablement

(1) Les délib. de l'H.-D. se trouvent êtreainsi une source précieuse pour l'état civil des iicmbres du Chapitre, dont le décès est toujours annoncé au Bureau.

(2) Batiffol, Alt temps de Louis XIH, et Marie de Médicis, Lx vie intime d'une reine de i'rancean xvii' siècle (s. d.), in-S", p. 104 et sqq.

acquis, cstre contraints d'emprunter de grandes et notables sommeset icelles encore perdues et consommées, faire banqueroute à leurscréanciers, à la ruine de plusieurs bonnes familles «.

Ces académies de jeu étaient favorisées par les industriels, orfèvres, lapidaires. Joailliers, tapissiers, qui prêtaient eux-mêmes de l'argent aux joueurs. Le même arrêt prononçait la confiscation au profit du domaine du roi contre les propriétaires des maisons qui les affermeraient « à personnes reconnues tenir brelans et recevoir joueurs à cette fin ».

En plein xviii^ siècle, la dame Baillot, demeurant rue du Poitou, au Marais, est condamnée, par sentence de police du Châtelet du i5 novembre 1748, en application de cette déclaration, à 3.000 livres d'amende pour avoir tenu une assem.blée de biribi (i), en même temps que les enjeux, se montant à 25.940 1. 1 1 s., étaient saisis et envoyés à l'Hôtel-Dieu.

Outre le biribi, les principaux jeux de hasard qui tombaient sous le coup de la loi étaient le hoca, la bassette, la barcarole, le pharaon. Les arrêts prohibitifs du Parlement furent innombrables (2) et impuissants à empêcher le développement de la furie du jeu.

Les confiscations étaient faites en faveur de l'Hôtel-Dieu, en vertu de la déclaration de 161 1, mais l'attribution était prononcée chaque fois par sentence de police. Le Bureau, pour développer cette source de profit, donnait des gratifications importantes aux inspecteurs chargés des perquisitions (3). Elles se pratiquaient surtout chez les demi-mondaines de l'époque, qui. ne se gênaient guère pour enfreindre les ordonnances, et ne paraissaient pas craindre beaucoup les contraventions. Mais la charité ne se préoccupe pas de la source plus ou moins pure de ses revenus.

Les inspecteurs ne se font pas faute, non plus, de recevoir des deux mains, et ceux qui sont chargés de la partie des jeux sont considérés comme favorisés ; ne citait-on pas un inspecteur des jeux qui s'était retiré avec 40.000 livres de rentes (4) ? On ne

(i) Le biribi est désigné dans cette sentence comme jeu de hasard, au même titre que le pharaon et le lansquenet.

(2) En dehors de la déclaration du 3o mai i6i i, on peut citer les arrêts des 8 juill. 1661 , 16 sept. i663, 29 mars 1664, 23 nov. 1680, i5 janv. 1691, 8 févr. 1708, puis les ordonnances des i" juill. 1717, 21 mars 1722, 12 nov. 1731, 18 avril 1741, 7 mai 1749, 29 nov. 1757, 12 déc. 1759, 21 avril 1765, i'^' mars 1781. (Poloni, Du jeu au point de vue pénal; Paris, 1901, in-8°, p. 1 19.— C. Frèrejouan du Saint, le Jeu au point de vue civil, pénal et réglementaire ; Paris, 1893, in-8.)

(3) Voy. délib. i" août, i5sept. i753; 9 janv., i3 mars, 22 mai, 18 oct. 1754; i<"févr., 5 avril 1738; 11 févr. 1761, etc.

(4) Guyot, Rép. univ.jurispr., art. Inspecteur, t. IX, p. 201.

Li:S REVENUS

punissait d'ailleurs que les petits. On sait assez, par 'le Journal de Dangeau, que la cour ne se privait pas de cette importante distraction, et que M™' de Montespan fut une des plus g»randes joueuses du xvii'^ siècle (i).

L'Hôtel-Dieu, comme les autres hôpitaux, reçoit, le cas échéant, le tiers des amendes auxquelles sont condamnés tous les contrevenants aux ordonnances royales, aux privilèges de corporations et communautés. Il suffit d'en réunir quelques exemples.

Lorsque la communauté des passementiers-rubaniers obtient la déclaration du 2 5 septembre 1694 (2), défendant aux tailleurs d'habits de faire des boutons de drap et d'étoffe, l'amende est fixée à 5oo livres, dont un tiers applicable aux hôpitaux des lieux des contrevenants.

Lorsqu'un sieur Marins obtient du roi un privilège qui lui garantit pendant cinq ans, à partir de 1710, le monopole de l'invention des parapluies de poche, il est spécifié que les contrefacteurs seront punis de i.ooo livres d'amende, dont un tiers applicable à l'Hôtel-Dieu (?).

Lorsque le roi accorde son privilège pour l'impression de l'ouvrage de M. de Callières, intitulé Traité de la manière de négoeier avec les souverains, le 26 novembre 171 5, l'amende rixée pour les libraires qui imprimeraient indûment cet ouvrage est de i.5oo livres, dont un tiers applicable à l'Hôtel-Dieu (4).

On pourrait allonger à loisir cette énumération, sans pouvoir fixer d'ailleurs la part éminemment variable de cet apport dans les recettes de la maison.