SÉRIE S. — DIKNS DES CORPORATIONS SUPPRIMEES

Domaine ecclésiastique, Cliapitre, etc.— S i. Maisons du Chapitre Notre- Dame adossées à IH.-D. (xin'-xviir s.).

S q. Échange avec le chapitre Notre-Dame de maisons rues de la Bûcherie, Cocatrix et de Perpignan ; plan {1764).

S 3o. Vente au chapitre St-Germain de partie du cimetière des Innocents pour l'élargissement de la rue de la Ferronnerie (1669-1675).

S 7?, n» 20. Maisons prèsSt-Landry, dans la censive St-Germain-l'Auxerrois.

S 83'' , n" I. Rente due au chapitre St-Aignan sur une maison du fief Galande '1299).

S 80, n" 47. Donation faite à l'H.-D. de cens et rentes au Clos Bruneau par Hugues de Viry, chanoine de Paris (mai 1624).

S i63* . Échange du fief Galande, sis à Bagneux (1654).

S i63, doss. 6. Maisons et terres à Bagneux (i 230-1720).

S 1G4, n« 90. Vente de terrains à Châtillon-sous-Bagneux (1288).

S 16G. Déclaration de la ferme de l'H.-D. à Bagneux (11 janv. 1648).

S 198. Échange de la ferme de Brégy-en-Multien avec le chapitre Notre-Dame et anciens titres de cette ferme (1496-1693).

S 198. Acquisitions de deux maisons vis-à-vis Notre-Dame échangées avec le chapitre Notre-Dame (lôgS). (Cf. S. 246.)

S 2o5, n" 24. Bail à cens des terres sises à Compans (i3i8).

S 2o5. Dimes à Compans (xiv-xviii" s.).

S 2o5. Transaction avec le chapitre Notre-Dame et le chancelier Boucherai au sujet des réparations de l'église de Compans (1694;.

S 235. Maisons de l'ile St-Louis, surcens (1748).

S 246. Échange avec le chapitre Notre-Dame de la partie de la seigneurie d'Épiais et de la ferme de Brégy contre deux maisons sises vis-à-vis Notre- Dame, tenant à l'H.-D. (11 juill. 1693).

S 255. Échange avec le chapitre Notre-Dame à Épone (16 sept. 1626;.

S 3i2* , n» 79. Censive de l'H.-D. à l'Hay (29 juin i385).'

S 329. Cession au chapitre Notre-Dame de dimes à Mory et au Tremblay (août 1259).

S 340". Arpentage et plans des dimes de l'H.-D. à Orly (1675).

S 38o* . Transaction avec le chapitre de Paris au sujet des dimes de Fresnes et Rungis ^12 mai 1681).

S 38i. Mémoire au sujet du prieuré de St-Julien-le-Pauvre (xyiii" s.).

S 1347. Propriétés de l'H.-D. dans la censive de St-Martin-des-Champs (déclaration au terrier, xviir s.).

S 1517. Propriétés de l'H.-D.; cession de censive par l'abbaye de Ste-Geneviéve (xvn* s.).

S 1537. Propriétés dans la censive Ste-Geneviève (déclaration au terrier, xviii* s.).

S 28G3. Bail à cens à Jean Pichore de 5 arpents (quartier de terre le long des fossés de la ville, i5io).

S 2911. Accord entre l'H.-D. et l'abbé de St-Germain-des-Prés concernant 32 arpents de terre à Issy (5 avril i555).

S 325o. Titre nouvel de 3o 1. de rente dû à la fabrique deGallardon (Eureet-Loir; par l'H.-D. ^5 sept. 1682).

RIBLIOGRAPHIE

S 3412. Carton concernant la paroisse St-Landry. Un dossier de 27 picci.s a trait au contrat fait par J.-M. Lhôte, avocat, et sa femme, avec l'H.-D. (i5 janv. i65g) en vue d'assurer le payement d'une rente de 35o 1. faite par donation du 12 janv. i656 à l'église St-Landry (don de 10.000 1. au lieu de 7.000, principal de 35o 1.). L"H.-D., en 1732, cessa de payer sous prétexte de vouloir rembourser ; la fabrique de St-Landry prétendit que la rente était non rachctable, il y eut procès; l'H.-D. fut condamné, par arrêt du Parlement du 2 août 1735, à passer un nouveau titre de rente. Parmi ces pièces se trouve un mémoire imprimé de 20 p., intitulé : Mémoire signifié servant d'avertissement et de toutes pièces d'écriture que domtcnt par devant vous nos seigneurs du Parlement en la Grand'Chambre, les curé et marguilliers de la paroisse St-Landry en la Cité, défendeurs et demandeurs, contre les maîtres, gouverneurs et administrateurs de l'H.-D. de Paris, in-fol., 1735.

S ^93i. Carton concernant divers hôpitaux. Un dossier de 11 pièces a trait à riI.-D. parmi lesquelles: les lettres pat. de 1690 portant règlement pour l'administration de TH.-D.; des extraits des titres constitutifs d'une rente de 16 1. due sur la terre de Picquigny, près Amiens, rente remboursée le 29 nov. 1786 par le C" d'Artois; un titre nouvel de rente de 4 1. 2 s. 6 d. à l'abbaye de St-Germain-des-Préssurune maison rue de la Colombe (i i mai 1772).