I.KS REVENUS
de l'abondance des espèces répandues dans le royaume, qu'à peine trouve-t-on à placer au denier cinquante (2 "/„) ». Et en effet les revenus de beaucoup d'hôpitaux avait tellement diminué que plusieurs pouvaient à peine subsister. Aussi, « ouï le sieur Law, conseiller du roi en ses conseils, contrôleur général des finances, Sa Majesté, de l'avis du duc d'Orléans, régent, défend à tous les hôpitaux du royaume de faire aucune nouvelle constitution de rente à peine de nullité, à tous notaires d'en recevoir à peine de 3. 000 livres d'amende ». Par contre, cet arrêt permettait aux hôpitaux de placer leurs capitaux à la banque de Law, en actions de la Compagnie des Indes, garantie par l'État, à l'intérêt de 2 % (O-
En 1726, la disette apparut à la suite des pluies qui avaient provoqué des inondations et retardé les convois de blé. Dès le i3 octobre 1725, le Parlement avait permis à la Ville d'utiliser les bâtiments de Saint-Louis pour y mettre les blés qui se trouvaient dans les ports et risquaient de se gâter. Ils devaient d'ailleurs y être reportés dès qu'ils pourraient être vendus (2). Ces blés étaient venus de Rouen par bateaux et avaient été achetés en Angleterre et en Hollande, par Convay, pour le compte de la Ville, qui' avait à cet effet emprunté un million au denier 20. L'Hôtel-Dieu essaya bien de résister « aux ordres supérieurs » ; mais, à la suite d'une visite à Saint-Louis le 3 mars 1726, le lieutenant général de police Hérault constata que les salles, dont le Bureau gardait si jalousement la destination hospitalière, étaient déjà remplies de 600 muids de blé apportés par les fermiers de l'Hôtel-Dieu et- les cultivateurs du voisinage. Les administrateurs durent s'exécuter en hâte, démonter les bois de lit et tenir les locaux prêts.
Ces premiers blés une fois débités (3), les communautés et hôpitaux, afin d'éviter le retour de la disette, reçurent l'ordre de faire de nouvelles provisions pour deux ans. Celles-ci furent encore portées à Saint-Louis (4), l'autre grenier de l'Hôtel-Dieu, Sainte-Anne, se trouvant alors livré aux munitionnairesde l'Hôpital général, qui y avaient mis leurs blés par ordre du Parlement.
En 1740, Saint- Louis sert de nouveau d'entrepôt pour les blés ;
(i) Voy. A. Girard, la Réorganisation de la Corn p. des Indes (1719-23), dans laRev.d'/iist. mod.,l. X, 190S, et Arch. nat., B3 marine 140, fol. 52, 53. Sommes dues àl'H.-D., 1710.
(2) Arch. nat., H i85i, p. 227-229.
(3) Tous les hôpitaux durent porter leurs réserves à la Halle. Samuel Bernard acheta des blés au compte de THôp. gén. pour 54.000 1. et 5i.Ci2 1. qui ne lui étaient pas encore payés en 1733, et pour lesquels Joly de Fleury réclama les intérêts en plus de la somme. (Arch. Min. Aff. éir., ms 1601, fol. i23, et 1602, fol. 5.)
(4) Délib. 27 avril 1729, reg. 98, fol. i65.
Iq6 L HOTF.r.-DIEU AT XVIie KT AI' XVIU»- SIKCI.E
ce ne fut point faute de résistance de la part du Bureau qui opposa la délibération du 29 avril 1729. Mais il dut céder devant les injonctions du procureur général, Joly de Fleury, et du premier président, Le Peletier (lettres des 5 et 6 novembre^ Les vivres étaient chers, la misère était à son comble. Il fallait à tout prix rassurer le populaire, ou tout au moins « lui montrer des préparations qui calment ses inquiétudes », comme l'écrit le 5 novembre Joly de Fleury à l'administrateur Vigneron. Le 7 décembre, Joly de Fleury adressa une nouvelle lettre encore plus pressante, et, le 8, les administrateurs se résignèrent à donner l'ordre de laisser entrer les blés à Saint-Louis, « puisque leurs représentations et la délibération du 29 avril 1729 ne peuvent rien opérer ». Le blé fut placé dans 3 salles, et la4*fut réservée aux lits démontés et entassés les uns sur les autres. Il fut seulement recommandé aux « préposés à la conduite des blés» de ne pas trop charger les planchers comme on l'avait fait auparavant, pour ne pas endommager les voûtes.
Cette année 1740 fut non seulement une année de disette à cause du froid et des pluies, qui avaient compromis la récolte, mais encore fut marquée par une terrible inondation de la Seine, dont on conserva longtemps le souvenir (i). On fit venir des blés de l'étranger, et on accorda des gratifications à quelques marchands (2) qui purent en fournir. Le prix du pain monta à 5 sols et demi et pendant 8 mois oscilla entre 4 et 3 sols et demi. Le 22 septembre, le Parlement réduisit à deux efpèces le pain débité dans les marchés et défendit, à cause de la disette de l'orge, aux brasseurs de fabriquer delà bière pendant un an, et aux amidonniers et tanneurs de se servir d'orge pour la préparation des cuirs et des amidons. Comme le pain était trop cher pour les pauvres, Thélusson, envoyé de la république de Genève à la cour de France, fut c hargé de procurer du riz pour être distribué dans les paroisses (3) ; des provisions furent amassées aux Célestins, à Saint-Germain-des-Prés, à Saint-Lazare ; des distributions de riz eurent lieu proportionnellement par paroisses les 22 septembre, 12 octobre, 9 décembre 1740, 22 février, 6 mars 1741 '4;. La navi-
(1) L'eau était venue, en Grève, jusque sur la première marciie de l'Hôtel de Ville. (Journal de Barbier; et relation de Bonamy, Mém. de l'Ac. des Inscr. et Belles-Lettres, 1741-1743.)
(2) Le 20 sept., le Bureau de la Ville accorde i.Soo 1. de gratification à Deherain, march. de grains, pour avoir fait arriver des blés à Paris, le 27 cet., 600 1. à Jean-Bapliste Fossoyeux, également marchand de grains, etc.
(3) Bibl. nat., Joly de Fleury, un : Mémoire sur la distribution du riz cuit fait aux pauvres de }a paroisse St-Eustache pendant le carême de 1740 (fol. 69).
(4) Les registres de délib. de la Ville, à qui sont emp runtés ces détails, donnent la quanlité distribuée pour chaque paroisse. (Arch. nat., H 1839.)
LES RF-VENTS I gy
gation était interrompue à cause de rinondation, d'où impossibilité de faire venir les blés et de les moudre, car les moulins aussi étaient arrêtés. A l'Hôtel-Dieu, les caves, les cagnards où l'on serrait le bois, les étuves où Ton faisait sécher le linge, étaient inondés ; il fallut entasser les barriques dans les cours et transporter le linge à Saint-Louis. On y enterra même pendant quelque temps les morts de THôtel-Dieu, le cimetière de Clamart étant également couvert d'eau. Enfin, en présence du danger qui menaçait le Pont-Rouge, la salle du Rosaire, établie sur le Petit-Pont, fut évacuée. Les malades virent leur ration de pain remplacée par du riz, comme les pensionnaires des diverses maisons de l'Hôpital général. A la suite de l'arrêt réduisant à deux espèces le pain débité dans les marchés et boutiques des boulangers, et interdisant la vente du petit pain mollet, dont les Parisiens étaient si friands, le petit pain au lait fourni aux « griefs » malades fut supprimé (i).
Le peuple était « tout prêt à la révolte )>, suivant l'expression même de d'Argenson (2), relatant une sédition des malades de Bicêtre, qui eut lieu en septembre, et contre qui le guet et la maréchaussée se trouvaient « en bataille ». « Il n'y a plus de pain à Paris, ajoute-t-il, sinon des farines gâtées, qui brillent au four. On travaille jour et nuit à Belleville aux moulins à remoudre ces vieilles farines gâtées. Le pain augmente d'un sol par jour. Aucun
marchand n'ose ni ne veut apporter son blé A la Halle le pain
manqua, mercredi, dès 7 heures du matin. «
L'Hôtel-Dieu n'avait pas seulement à lutter contre la misère, mais encore contre les mesures administratives (3). L'édit d'août 1749, concernant les établissements et acquisitions des gens de mainmorte, faisait défense par l'article 14, particulièrement important, à « tous les gens de mainmorte d'acquérir, recevoir ni posséder à l'avenir aucuns fonds de terre, maisons, droits réels, rentes foncières ou non rachetables, même des rentes constituées sur des particuliers, si ce n'est après avoir obtenu des lettres patentes pour parvenir à ladite acquisition et pour l'amortissement desdits biens, et après que ces lettres auront été enregistrées à la cour du Parlement (4) ». L'Hôtel-Dieu bien entendu essaya d'échapper à ces dispositions. Il fit observer qu'il était
(i) Délib. 23 sept., reg. 109, fol. 323.
(2) D'Argenson, Mém., t. III, 19, 24 sept., 6 nov. 1740.
(3) Voy. mém. adressé en mars 1731 à M. le Procureur général (Arch. A. P., liasse 864), et Bibl. nat., Joly de Fleury, i63q, fol. ujS.
(4) Edit du Roy, d'août 1749. De l'Imp. de P. -G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l'Hercule, 1749.
I, HOTFL-DIFU AU XVIF ET AU XVIIie SIECLE
propriétaire de diverses renies, la plupart modiques, constituées sur des particuliers susceptibles de les rembourser successivement et que s'il fallait, pour en faire le remploi, obtenir à chaque remboursement des lettres patentes, les faire enregistrer, faire faire des informations, les frais absorberaient la plus grande partie des fonds. Le seul moyen d'éviter ces frais serait de faire ces remplois en rentes sur le roi ou sur des gens de mainmorte, mais ce ne serait pas toujours facile. Il arrive, en effet, que, lorsque des débiteurs sont capables de remplir leurs engagements, ils abandonnent des rentes sur particuliers qui leur appartiennent, ou constituent des rentes sur eux-mêmes. L'Hôtel-Dieu sera privé de ce moyen d'éviter la ruine à ses débiteurs. Enfin, pour les Incurables, chaque lit a dès revenus qui lui sont affectés et qui ont subi des diminutions importantes. Les suppléments demandés aux nominateurs ou autres intéressés pour réparer ces pertes de revenus atteignent parfois 3.ooo ou 4.000 livres. Le versement de de ces sommes s'effectuera difficilement, s'il faut observer les formalités de l'édit, qui lasseront les bienfaiteurs. Il demande donc, pour lui et les Incurables, la faculté d'acquérir et de posséder des rentes sur particuliers, de la même manière que des rentes sur le roi et sur les gens de mainmorte. Dans le passé, la multiplication de ces rentes constituées sur particuliers a pu contribuer à l'accroissement des biens possédés par les gens de mainmorte parce qu'il arrivait souvent, ainsi que le font remarquer les considérants de l'édit de 1749, qu'ils trouvaient le moyen ou par la négligence des débiteurs à acquitter les arrérages de ces rentes, ou par les changements survenus dans leur fortune, de devenir propriétaires des fonds mêmes sur lesquels elles étaient constituées. Mais cette crainte est devenue chimérique, puisque l'Hôtel-Dieu pourra, faute de payement, faire saisir les fonds hypothéqués et les faire vendre par décret, mais ne pourra plus s'en rendre adjudicataire.
Un tempérament aux disposititions de l'édit de 1749 fut apporté quelques années après, par les déclarations du 20 juillet 1762 (i) et du 26 mai 1774 (2) qui ratifièrent, par dérogation à l'article 17, les legs d'immeubles faits aux hôpitaux depuis 1749, en « considération de la faveur qu'ils méritent ». Seulement les administrateurs devaient exiger des héritiers des donateurs la valeur des biens-fonds, et se faire rembourser les rentes léguées
(i) Cette déclaration, qui figure dans Merlin, ne fut enregistrée ni à Paris ni (2) Isambert, o. c, XXIII, 9.
LES REVENUS
ou données, quand même elles auraient été stipulées non rachetables. Faute de cette formalité dans le délai d'un an, ces biens pouvaient être confisqués par le domaine. Quant à Targent que ces opérations devaient rendre disponible, les hôpitaux étaient engagés à le placer provisoirement, à partir de 25o livres, entre les mains des receveurs des tailles et autres receveurs des deniers publics, qui devaient l'accepter au denier 25. A travers ces mesures, c'est toujours la mainmorte que le gouvernement cherchait à atteindre.
L'édit de 1749 avait posé la question de savoir si les biens des hôpitaux étaient biens laïcs ou ecclésiastiques (i). Elle avait son importance en présence des prérogatives du pouvoir royal sur les biens d'église, et du droit qu'il s'était réservé ci'unir les biens de certains établissements charitables, détournés de leur but, à d'autres établissements (2). Mais, à la fin du xviii'^ siècle, une question autrement grave se posa, sous l'influence de l'évolution des doctrines du droit public, à savoir si les biens des hôpitaux étaient biens d'État, c'est-à-dire si le roi pouvait, non seulement en contrôler l'emploi, mais en disposer.
A vrai dire, dès le xvi« siècle, on avait vu le pouvoir central mettre la main sur les biens hospitaliers comme sur le temporel du clergé (3). Mais c'était un pur expédient qui ne s'appuyait pas encore sur une théorie nettement formulée, tandis qu'à la fin du xviii^ siècle, Chamousset (4), l'abbé Bandeau (5), les rédacteurs de V Encyclopédie (6), donnaient un corps à cette doctrine, d'après laquelle les biens des hôpitaux n'étaient que des biens sociaux et pouvaient, le cas échéant, être aliénés au profit de l'Etat. Or, il n'était pas d'idée qui puisse toucher les administrateurs de l'Hôtel- Dieu plus que celle-là. On le vit bien en 177g, lorsque le Bureau fut chargé d'examiner le projet de lettres patentes préparées par Necker, qui devaient paraître en janvier 1780 (7), et autorisaient les hôpitaux à vendre leurs biens pour liquider leurs dettes et verser le surplus dans la caisse des domaines.
(i) Bibl. nat., Joly de Fleury, 2419, et plus haut, p. 145.
(2) Voy. les divers édits d'union au xvii» siècle et Arcli. nat., se lie V"», liste des maladreries, aumôneriesel autres lieux hospitaliers réunis aux Hôtels-Dieu par arrêts du Conseil privé de 1694 à lyoS.
(3) Lavisse, Hist. de France, t. V, i'" partie, p. 260-261, et Picot, //«/o/re des Etats généraux, 2« éd., t. II, p. 387-388.
(4) Plan général pour l'administration des hôpitaux, ch. m en particulier.
(5) Idées d'un citoyen sur les besoins, les droits et les devoirs des vrais pauvres; Amsterdam-Paris, 1765, in-8 (2» partie notamment).
(6) Mots : Hôpital, Fondation.
(7) Arch. nat., AD XIV3 et Isambert, 0. c, XXVI, p. 267.
L HOTEL-DIEU ATI XVH" ET AU XYIII^ SIECLE
Sans doute l'Hôiel-Dieu avait déjà été autorisé, en 1690 et en 1709, à vendre des biens en temps de crise, mais cette fois il s'agissait, comme on l'a dit (i), « d'une mainmise de l'État, sur une portion des biens hospitaliers dans un but fiscal ». Le législateur comptait sur « l'utilité essentielle et permanente que l'État et ses finances retireront ainsi de l'emploi de ces capitaux » ; il assurait d'ailleurs aux hôpitaux d'autres ressources et multipliait les conditions de garantie, pour calmer les inquiétudes qu'il allait faire naître. Les protestations du Bureau furent très fermes ; il arrêta à sa séance du 18 août 1779 un texte de « représentations » très respectueuses dans la forme, mais très vives, et se refusait à entrer dans la discussion des articles relatifs à l'exécution de cette mesure.
Il ne manquait pas de mettre en avant la fameuse « volonté des fondateurs », mise en brèche déjà par Turgot, dans VEncyclopédie (2), et le secours qu'ils avaient indirectement procuré à rÉtat, en diminuant d'autant, par leurs libéralités, les dépenses auxquelles il était tenu. Il faisait surtout valoir que la conservation des biens de l'Hôtel-Dieu comme patrimoine distinct devait être regardée « comme inhérente et essentielle » à la conservation même de l'établissement ; que les fonds possédés en avaient assuré la stabilité au cours des siècles, à travers les guerres étrangères et les divisions intestines ; que l'État, malgré toutes ses garanties, n'était pas à l'abri de toute catastrophe ; que les immeubles avaient l'avantage unique, sur le numéraire, de décupler et même centupler de valeur à la faveur de certaines circonstances ou d'échanges habiles ; enfin, faisant allusion à l'Hôpital général, qui avait approuvé le projet d'édit, il indiquait que, ne se trouvant point dans la situation de ces hôpitaux ayant la charge de sujets que l'État leur confie, possédant peu d'immeubles et criblés de dettes, il ne pouvait qu'être compromis dans son existence même si les dispositions de l'édit étaient adoptées.
Elles furent adoptées, mais non exécutées (3); l'idée cependant demeurait. Neuf ans après, la Constituante invoquait l'édit de 1780 comme un précédent de la nationalisation des biens des hôpitaux, et proclamait la confusion du patrimoine hospitalier et du domaine de l'État, contre lequel luttait avec ardeur l'Hôtel-
(i) Voy. Blocli, O.C., p. 3io. Voy. aussi P. Avril, les Origines de la distinction des établissements publics et des établissements d'utilité publique; Paris, 1900, in-8">, p. 89.
(2) Voy. aussi Fréminville, Traité historique des dîmes ; Paris, in- 12, p. 297-300, prétendant que les biens des fondations sans objet rentrent dans le domaine royal.
(3) Voy. S. de EsAMmonl, Jurisprjidence des rentes ou code des re>!//ers; Paris, Méquignon, 1734, in-8, p. i63 et suiv., et Necker, Administration des Jinances, t. III, p. 179.
LES RKVKNUS
Dieu, représentant en matière financière, comme en matière administrative, la tradition et l'autonomie.
L'Hôtel-Dieu fit, en 1784, une opposition aussi vive au projet de conversion des exemptions de droits en un abonnement annuel. Une lettre fut adressée au contrôleur général pour lui exposer les objections qui s'opposaient à cette mesure (i), notamment les pertes que produirait une augmentation éventuelle des droits d'entrée, ou bien l'augmentation des consommations et du prix des denrées.
L'Hôpital général consulté était opposé également à cette mesure (2). Le gouvernement, après diverses hésitations, mais finalement pressé par le besoin d'argent, supprima, par arrêt du 3i mai 1788 les exemptions de droit d'entrée et de franc-salé pour l'Hôtel-Dieu , l'Hôpital général, les Incurables et les Invalides. C'était un pas vers la suppression des privilèges et le retour au droit commun.
Cependant les immunités en matière d'impôt furent maintenues pour les hôpitaux par arrêt du 5 juillet 1788 (3), rendu à la requête de l'assemblée du clergé. Une subvention annuelle en argent fixée à raison du nombre de personnes hospitalisées dans chaque maison remplaça les exemptions en nature. La part de l'Hôtel-Dieu fut de 2 1 2.000 livres (4). On donna, comme motif apparent de cette mesure, les fraudes constatées à l'occasion de ces franchises. La Révolution arrivait ; la somme due à IHôtel- Dieu ne fut jamais versée.
Ici pourrait s'arrêter l'histoire financière de l'Hôtel-Dieu. Ce chapitre pourtant impose une conclusion. Après avoir essayé de dégager quelles étaient les ressources et les expédients financiers de l'établissement, il importe de déterminer, à la veille de la Révolution, quelle est sa part dans l'ensemble du budget de la charité, de le situer au milieu des autres œuvres d'assistance parisienne.
La « pitié la plus active remplissait les âmes », dit Lacretelle de cette période de réformes sociales (5) qui a précédé la chute de l'ancien régime, « ce que craignaient le plus les hommes opulents, c'était de passer pour insensibles ». Et Taine qui cite ce passage ajoute (6): « L'archevêque de Paris, qu'on poursuivra à coups de
(i) Délib. 17 mars 1784, reg. i34, fol. i52.
(2) Bibl. nat., Joly de Fleury, 1234, fol. 333, 355, 376.
(3) Isambert, o. c, XXVIII, p. 599.
(4) Arch. nat., F-"* 397. La part de IHôp. gén. fut de 3o8.ooo 1. et celle des Invalldt de 35o.ooo 1.
(5) D. de Lacretelle, Hist. de France Jii wiii" siècle, 1808, 6 vol. in-8», V, 2.
(6) Ancien Régime, éd. in-12, II, i58.
I, HOTFL-DIF.r AU XVMe ET AI" XV
pierres, a donné roo.ooo écus pour améliorer THôtel-Dieu. L'intendant Berticr, qu'on massacrera, a cadastré TIle-de-France pour égaliser la taille, ce qui lui a permis d'en abaisser le taux d'un huitième, puis d'un quart. Le financier Beaujon bâtit un hôpital. Necker refuse les appointements de sa place et prête au Trésor 2 millions pour rétablir le crédit. » Assurément la philanthropie éclairée fait des prodiges pour parer à la misère envahissante. Mais, malgré le concours de tant de bonnes volontés, la détresse du Trésor public engloutit tout. Ne voit-on pas, en 1788, le ministre de Loménie prendre et dépenser les fonds de la souscription faite en faveur des hospices? Il faut enfin envisager la proportion énorme des indigents, 118.784 sur 65o.ooo habitants en 1791, suivant le chiffre donné par Levasseur (i). En face de cette armée de la misère, quels sont les fonds dont dispose le gouvernement et les œuvres privées, quel est en un mot le budget de la charité à Paris?
Les aumônes du roi, au svni<^ siècle, se faisaient, sous l'autorité nominale du grand aumônier, par l'entremise d'un fonctionnaire spécial, le trésorier général des offrandes et aumônes du roi, dont l'emploi fut supprimé, en 1779, sur le papier seulement, cor il fut maintenu en fonctions, et reparut sous le titre d'administrateur particulier et payeur des chapelles, oratoires, aumônes, bonnes œuvres et dévotions du roi (2). Les pauvres des faubourgs de Paris recevaient tous les ans 84.000 livres (168.000 ir.\ D'autre part, le roi faisait à 1 1 pauvres, sur la dépense ordinaire de sa maison, une rente de 5 I. 12 s. par jour (10 fr.). Enfin les pauvres honteu.x; de Paris et des hôpitaux recevaient 6.000 livres (12.000 fr.) (3).
L'archevêque donnait l'aumône aux indigents quand il officiait à Notre-Dame. Barbier (4) prétend qu'il y en avait parfois plus de 1 .000 réunis dans la cour de l'archevêché du temps de Christophe de Beaumont, et que la police interdit ce « trafic ».
Le Chapitre, qui distribuait d'abord des rations de pain aux portes du cloître, avait remplacé ces distributions par un versement de 882 livres au Grand Bureau des pauvres. En 1788, il vota
(1) E. Levasseur, la Population française, t. III, p. i25 n., Paris, 1892.
(2) 11 se faisait aussi à Fontainebleau des distributions aux pauvres directement par l'entremise du curé de la paroisse royale de Saint-Louis, ainsi qu'à Versailles à l'Infirmerie royale.
(3) Arch. nat., 0< 730. Voy. aussi Etat des secours fournis par le gouvernement, d'après Necker, cité par Bloch, 0. c.» p. 3i5.
(4) Journal, VII, 222.
LES REVENUS 2o3
?o.ooo livres pour la souscription en faveur des nouveaux hôpitaux fi].
Les communaute's religieuses donnaient au curé, dans la plupart des paroisses, pour le pain des pauvres, une somme (2) qui s'élevait vers le milieu du xviii^ siècle à 28.296 livres (^3). La paroisse Saint-Médard jouissait de 2 lits aux Hospitalières de la rue Mouffetard, lesquelles distribuaient 2.496 livres. Outre les sommes ainsi consacrées à la charité paroissiale, des communautés donnaient chez elles du pain (4;, les unes à des pauvres connus d'elles, formant une clientèle pour laquelle nous n'avons aucune espèce d'évaluation, les autres au malheureux qui se présentait, quel qu'il fût ; pour cette dernière catégorie, nous possédons une évaluation en argent dont le total s'élève à 14.532 1. 16 s. Certains ordres se montraient généreux, comme les Chartreux; d'autres Tétaient beaucoup moins ou réservaient leurs charités pour leurs oeuvres particulières ; ainsi les Célestinsqui donnaient aux écoliers pauvres, les Miramiones qui dépensaient 1.200 livres en remèdes gratuits, Saint-Martin-des-Champs qui fournissait 52 setiers de blé à l'Hôpital général, l'Oratoire, Saint-Lazare, le séminaire de Saint-Sulpice qui se réservaient pour les familles connues d'eux; ajoutons que les Chartreux donnaient également une somme importante aux écoliers pauvres.
Le rôle et l'organisation des Compagnies paroissiales de charité est assez bien connu par des publications récentes. Plus rares sont les documents qui nous permettent d'apprécier et de préciser leurs ressources, ce que Ton appelait alors les biens des indigents. Les contributions volontaires des membres, et en particulier le coffret à aumônes que l'on déposait à chaque assemblée sur la table du président, et dans lequel chacun en sortant devait déposer son obole, constituaient le principal de leurs revenus; il faut y ajouter les offrandes, soit en argent, soit en nature, des personnes étrangères aux Compagnies. Car, outre les dons en argent distribués aux pauvres honteux et aux ménages, les Compagnies pratiquaient l'assistance aux malades, au moyen de médicaments, de nourriture, de potages, etc.
(i) J. Mearet, /e Chapitre de Notre-Dame en rjQo; Paris, in-8, p. i?4.
(2) Bibl. nat., Joly de Fleury, 1589, fol. i et g.
(3) Les curés recevaient à Sainte-Marguerite 2.712 1., à Saint-Faul, 2.160 1., à Saint- Jean-en-Grève, 1.080 1., à Saint-Nicolas-du-CIiardonnet, 3. 600 1., à Saint-Hippolyte, 384I., à Saint-Eticnne-du-Mont, 672 1., à !>aint-André-des-Arcs, 676 1., à Saint-Séverin, 7.200 1., à Saint-Sulpice, 5.976 1., à Saint-Eustaclie, 28 1., à Saint-Roeh, 1.968 I., à la Madeleine, 720 1., à Saint-Laurent, 576 1., à Saint-Jacques-du-Haut-Pas^ 384 1.
(4) Sur les aumônes des communautés à Paris et dans les provinces, voy. Taine, Ancien Régime, éd. in. 12, t. I, p. 52-54-
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Les indigents des paroisses possédaient, soit des rentes (i , soit des immeubles. En 1733, les pauvres de la paroisse Sainte- Marguerite achètent à la duchesse de Rohan-Chabot trois maisons et une place à bâtir rue Saint-Bernard pour la somme de 40.000 livres (2) qui furent payées en partie comptant par le curé J.-B. Goy.
Parmi ces Compagnies paroissiales, les plus importantes et les plus actives sont celle des Quinze-Jours, de la paroisse Saint- Eustache, pour le rétablissement des pauvres honteux valides, qui donne d'abord 6 livres, mais va quelquefois, après délibération et deuxième visite, jusqu'à 5o livres ; celle du Bon-Secours, dans la même paroisse, pour le soulagement et l'assistance des pauvres honteux malades, employant 9 médecins, 2 chirurgiens, 5 sœurs de charité distribuant des remèdes, du linge, des aliments, et dont les ressources se composent de rentes, de loyers de maisons, de dons, de revenus de fondations, de quêtes qui se font pendant la quinzaine de Pâques et de subsides du curé ; celle de Sainte- Agnès, qui réserve ses aumônes aux nouveaux convertis ayant abjuré à Saint-Eustache et bénéficiant toutes les six semaines de 12, i5 et 18 livres, en dehors de l'aumône que le roi fait distribuer une fois l'an aux nouveaux convertis (3). A Saint- Roch (4), à Saint-Sulpice, dans la plupart des grandes paroisses, on trouve des œuvres semblables. A Saint-Sulpice, la dépense s'élève à environ 3o.ooo livres par an, seulement pour les malades (5); à Saint-Roch la dépense par tête de malade monte à i5 sous en été et à 17 à 18 sous en hiver. Aussi Duquesnoy, dans son Rapport sur les secours à domicile de l'an XI, ne craint pas d'affirmer qu'à Paris, avant 1789, les secours publics étaient immenses et variés sous toutes les formes (6).
Les prisonniers, comme les indigents des paroisses, avaient une caisse; leur revenu est estimé à 8.178 1, i s. 6 d. en 1748 (23.307 fr.;, mais sur cette somme, déduction faite des frais divers, il n'en allait que 3.538 1. 7 s. 9 d. aux intéressés (7).
(1) Par exemple, Saint-Marcel, Saint-Ja.ques-du-Haut-Pas. (Arcli. nat., S 3371.)
(2) Arch. A. P., nouvelle série, n° 8. l3) Alletz, o. c, p. 243 et suiv.
(4) Idées sur les secours à donner aux pauvres malades dans une grande ville, in-8», p. 64, Paris, 1786.
(5) Le budget total des œuvres de bienfaisance de la paroisse s'élève à 143. 6o5 1. en i778-i779,et 154.000 1. en 1780-1781. Voy. Faydit deTerssac, Ordre d'administration pour le soulagement des pauvres de la paroisse Saint-Sulpice ; Paris, Crapart, 1777-1778, 2 tomes en i vol. in-12.
(6) Rapports au Conseil d'administration des hospices civils, in-4'', Paris, fructidor an XI, p. 1 1.
(7) Bibl. nat., Joly de Fleury, i3o4, fol. 17. Etat des revenus des prisonniers (1776-1779).
LF.S RF.VFNUS
Dans ce revenu se trouvaient comprises 54 livres paye'es par THôtel-Dieu sur la fondation F'orget et 200 livres sur le legs de Beaulieu.
Nous ne comptons pas dans cette cnumcration les secours extraordinaires accordés pendant les années d'épidémie ou d'inondation, par exemple en 1784. « Aucun prince, dit Taine en parlant de Louis XVI (i), n'a été plus humain, plus charitable, plus préoccupé des malheureux.,.. On s'adresse à lui, même pour les accidents privés.... Pendant un hiver rigoureux, il laisse chaque jour les pauvres envahir ses cuisines. Très probablement il est, après Turgot, l'homme de son temps qui a le plus aimé le peuple (2). »
Ajoutons la distribution des remèdes, très en faveur depuis la tin du xvii« siècle (3) ; ils étaient composés à Paris par des médecins charitables et approuvés par le médecin du roi; toutes les œuvres de charité du royaume pouvaient en profiter. Il se faisait d'autre part au Jardin royal de botanique (Jardin des plantes) des distributions de simples pour les pauvres des paroisses parisiennes (4).
Il y a encore d'autres essais d'organisation de charité privée : la Société de charité maternelle, créée par la fille d'un administrateur de l'Hôpital général, M'"^ Fougeret, née d'Outremont, en 1788 (5), était placée sous la protection directe du roi et de la reine qui avait accepté le titre de fondatrice ; elle secourait les enfants légitimes en les préservant de l'abandon et déchargeait non seulement l'hôpital des Enfants-Trouvés, mais encore l'ofiice des accouchées de THôtel-Dieu, en favorisant les accouchements à domicile; son budget était assez important ; elle avait obtenu 24.000 livres sur les produits de la loterie royale et recevait des dons, outre les souscriptions fixées uniformément à 4 livres, ce qui
(i) Ancien Régime, éd. in-12, t. II, p. 160.
12) Voy. Arch. nat., H 1.118, 1419. Secours à diverses provinces et localilcs maliieureuses.
('3| Ces remèdes furent recommandés comme très excellents par l'Assemblée générale (iu clergé de France de 1670. (Voy. la direction et le secours des pauvres de la campagne réglés et secourus par les aumônes volontaires des habitants, p. 46, 47, Bibl. nat., R-' 199-208.)
(4) Décret de l'Assemblée nationale déclarant qu'il ne sera plus distribué de drogues au Jardin des plantes pour les pauvres des paroisses de Paris. (10 sept. 1790.) (Arch. nat., C 44, n» 408.)
(5) Ses statuts ne datent que de 1789. Les réunions avaient lieu aux Enfants-Trouvés. Elle était administrée par un comité de dames bienfaitrices, parmi lesquelles se trouvaient Mme Necker, la marquise de Lafayette, la duchesse de Duras, M""* Lavoisier, etc. (Voy. Bibl. V. de P., 2» registre de délibérations, 14 janv. 1790-26 mars 1793, mss non coté: Arch. nat., AD XIV, 12, Compte des 6 premiers mois, et Gille, la Société de Charité maternelle de Paris: Paris, 1887, in-8».)
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lui permeiiait de donner des secours de 192 livres, dont 18 livres pour les couches de la mère, 20 livres pour la layeite, une pension mensuelle de 8 livres jusqu'à un an, de 4 livres entre un an et 2 ans, une robe de 10 livres. — La Maison philanthropique, créée en 1780 (i), comprenait dans son conseil d'administration des gens de haute noblesse et avait également le roi pour protecteur ; elle possédait un budget important, grâce à la cotisation annuelle de 4 louis des membres qui étaient au nombre de 633 en 1787, au droit d'admission de 2 louis imposé à tous, et aux dons et aumônes des particuliers qu'elle fut chargée de centraliser pendan t le grand hiver de 1788, où elle put secourir i.5oo pauvres (2). — L'Association de bienfaisance judiciaire, fondée par l'avocat Boucher d'Argis, fils du jurisconsulte, encouragée également par le roi, et dont les membres payaient une cotisation annuelle de 48 livres, était d'une sphère d'action beaucoup plus restreinte '3:.
C'est l'époque où Beaumarchais projette d'installer, dans son logis de la rue Vieille-du-Temple, l'hôtel de Hollande (4), un institut de bienfaisance au profit des mères nourrices, dont il expose le plan dans une lettre aux auteurs du Journal de Paris (i 3 août 1784]: « Je propose un institut de bienfaisance vers lequel toute femme reconnue pauvre, inscrite à sa paroisse, puisse venir, son enfant au sein, avec l'attestation du curé, vous dire: Je suis mère et nourrice, je gagnais vingt sous par jour, mon enfant m'en fait perdre douze. Vingt sous par jour font trente livres par mois: offrons à cette nourrice neuf livres de charité; les neuf livres que son mari ne donne plus à l'étrangère, en voilà dix-huit de rentrées. La mère aura bien peu de courage si elle ne gagne pas huit sous par jour en allaitant: voilà trente livres retrouvées. Mais où est donc le bénéfice? Sur cent pauvres enfants qui naissent, le nourrissage étranger en emporte soixante, le maternel en conservera quatre-vingt-dix. Chaque mère aura nourri son fils ; le père
|i) Pcan de Saiat-Gilles, la Maison philanthropique de Paris, histoire de i lo ans (1780-18901; Paris, 1892, in-i2<' ; — Calendrier philanthropique, publié par la Société, (années 1786, 1787, 1789) ; — Encycl. méthod. Jurisprudence, X, au mot : Société, comptes de la maison pour 1788.
(2) Elle reçut, en 1788, 12.000 1. du roi, 20.000 1. de la Compagnie des Indes, 5.oool. de la Caisse d'escompte.
(3) André-Jean-Baptiste Boucher d'Argis (1750-1794), conseiller au Ciiàtelet de Paris, De la Bienfaisance dans l'ordre judiciaire ; Londres-Paris, 1788, in-S», 71 p., et Ferdinand-Dreyfus, l'Association de bienfaisance judiciaire (1787-91), dans Rév. fr., 14 mai 1904.
(4) Sur l'hôtel de Hollande, voy. Ch. Sellier, Anciens Hôtels de Paris; Paris, 1910, in-S", p. 93-i3o. Beaumarchais l'avait loué par bail du 9 oct. 1776 au pri.x annuel de 6.600 1.
n'ira plus en prison (pour mois de nourrices non payés] ; ses travaux ne cesseront plus. Les femmes des pauvres seront moins libertines, plus attachées à leurs ménages: peu à peu on se fera une honte d'envoyer au loin ses enfants : la nature, les mœurs, la patrie y gagneront également. Soldats, ouvriers et matelots en sortiront de toutes parts. On ne fera pas plus d"enfants ; il s'en élèvera davantage. Voilà le mot : il est bien important. Et moi donc, n'y mettrai-j'e rien ? Quand je devrais encore être traité d'homme vain, d'ignorant, de méchant et de sot auteur, j'y mettrai tout mon Figaro ; c'est de l'argent qui m'appartient, que j'ai gagné par mon labeur à travers des torrents d'injures imprimées ou épistolaires. » La Comédie-Française, imitant ce zèle, consentit à consacrer à celte œuvre philanthropique le produit de la So" représentation du Mariage de Figaro. Pourtant l'entreprise ne paraît pas avoir prospéré. La seule mention qu'on en trouve, dans VEtat actuel de Paris de Watin, de 1788 à 1790, porte a la rue Vieille-du-Temple : « Hôtel de Hollande. Projet des mères nourrices par M. Caron de Beaumarchais et dame son épouse. » Du moins elle fut acceptée à Lyon avec faveur par l'archevêque, M. de Montazet, qui fonda l'Institut de bienfaisance maternelle, à qui Beaumarchais envoyait encore en 1790 une somme de 6.000 livres (^i).
Il faudrait ajouter l'argent distribué par l'entremise des loges maçonniques qui se multipliaient, etoùles sentiments de fraternité conviaient à l'assistance du prochain. « Le but que nous poursuivons, dit une circulaire officielle du Grand-Orient, datée de 1 776 (2), consiste à établir entre tous nos prosélytes une communication active de sentiments de fraternité et de secours en tout genre ; à faire revivre les vertus sociales, à en rappeler la pratique, entin à rendre notre association utile à chacun des individus qui la composent, utile à l'humanité même. » En 1787, à la suite de l'arrêt du 22 juin approuvant la fondation de 4 nouveaux hôpitaux, le Grand-Orient envoya une circulaire aux loges maçonniques pour les inviter à participer à la souscription publique, qui devait atteindre, en quelques mois, 2 millions de livres (3).
(il L. de Loménie, Beaumarchais et son temps: Paris, i856, 2 vol. in-8", t. II, p. 36i. Citons encore comme exemple de charité privée celle du médecin Brayer, rapportée par Mercier (IV, 80), qui tous les premiers jours du mois portait en caciiette à son curé pour les pauvres honteux de sa paroisse un sac de i.ooo 1., ce qu'illil pondant i5 années consécutives. En 1778, le Journal de Paris, devenu « le héraut» des iufortunes privées, avait ouvert une rubrique : « de la bienfaisance ».
(2) Citée par Ch. Bernardin, Ilisl. de la Fr.-.\Iaç. ; Xancy, 1910, in-8», p. 42.
(3j L. Lallemand, o. c, t. IV, i'» partie, 1910, p. 483.
208 I.'HOTEL-Dir.r AV XVIIf ET AU XVIII« SIIXLE
Arrivons maintenant aux hôpitaux. Nous possédons une évaluation de leur revenu annuel pour Tannée 1754 (i :
livres
Hôtel-Dieu 3.004.500.
Petites-Maisons et Grand Bureau des pauvres. . . 1.060.000
Trinité Sao.ooo
Incurables i.i35.ooo
Enfants-Trouvés i .o36.ooo
Charité 3 13.640
Hôpital des convaiescent-s 32 000
, Quinze-Vingts 392.000
Miséricorde 167.000
Saint-Esprit et Enfants-Rouges i5o.ooo
Hospitalières rue Mouffetard \
— place Royale f ^
— Sainte-Catherine (
— Saint-Gervais
Total !S. 580.340
Dans cette évaluation, les quêtes comptent pour 640.000 livres à l'Hôtel-Dieu et 36. 000 livres à la Charité ; les remboursements de frais de séjour des malades de l'Hôpital général à THôtel-Dieu, pour go. 000 livres, et celui des gardes-françaises ou suisses par le trésorier des guerres, pour i2.5oo livres à THôtel-Dieu et 7.640 livres à la Charité.
Si nous comparons ces chiffres avec ceux qui sont fournis par le Comité de mendicité, et publiés en annexe du Rapport sur la nouvelle distribution des secours proposés dans le département de Paris, en 1791 (2), nous constatons une baisse énorme. Voici d'ailleurs ce tableau, qui comprend d'autres établissements:
(i) Bibl. liist. V. de P., ms. 18937, « Mémoires concernant les hôpitaux de la Ville de Paris et des maisons de force du royaume ». Le titre porte faussement l'indication 1743 il s'agit, comme le prouve le te.xte, de l'année 1734. Le i" vol. manque. Le même, complet, se trouve à la Bibl. du Sénat, ms. 948.
(2) Paris, Impr. nat., p. 34.
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