LE SENTIMENT DE LA PROPRIÉTÉ

Tait apaisé, ceci : le besoin génésique. Nous pouvons traduire en sentiments nos besoins ; à mesure que nous nous affinons, ces sentiments peuvent s'additionner de sentiments étrangers tels que la vanité, la gloire, la pudeur, voire Tesprit de sacrifice ; mais nos besoins se retrouvent au fond de ces divers sentimenls, et c'est- finalement à satisfaire ceux-là que sont employés ceux-ci. Il est vrai que nous pouvons pousser la noblesse morale, dont les sentiments dérivés ou contingents sont l'expression, jusqu'à perdre complètement de vue le besoin qui les a suscités. C'est ainsi que tel, par respect pour le droit de propriété, refusera l'héritage d'un parent enrichi par la rapine et que tel autre, en vertu même de son amour, acceptera que celle qu'il aime soit heureuse avec le rival qu'elle lui a préféré. Mais qui ne voit, par ces exemples ' mêmes, que, si désirable que soit leur généralisation, de tels , cas sont à la fois trop exceptionnels et trop rares pour constituer la règle ?

Si donc tout homme a pour idéal d'être propriétaire, c'est que tout homme est dominé par des besoins liés à son existence même, et que la propriété assure la satisfaction de ces besoins. Gela est tellement vrai qu'on voit l'idéal de la propriété varier selon les milieux, au moins dans son objet et dans sa forme. Qu'un ouvrier parisien hérite par aventure d'une ferme en Beauce, et vous la lui verrez échanger immédiatement contre des obligations de chemins de fer ; qu'un paysan beauceron hérite de valeurs mobilières, il n'hésitera pas un seul instant à les troquer contre quelques hectares de terre. Pourquoi cela? Parce que, en fait général, ce que •chacun a en vue dans la propriété, ce n'est pas la propriété •elle-même, mais le revenu dont elle est la source. Le senti- * ment de la propriété en soi, l'amour de la propriété pour ellemême, n'existe guecliez les individus qui possèdent plus que le nécessaire ; et l'on voit alors ce sentiment se porter seulement sur les objets qui constituent leur superflu. Une galerie de tableaux, une chasse réservée, une maison de plaisance sont évidemment des propriétés; la jouissance qu'en éprouve celui qui les possède peut quelquefois le décider à leur sacrifier les propriétés dont il tire les revenus néces- ,

saires à sa subsistance et à l'entretien de ces propriétés de luxe ou de jouissance directe; mais s'il est mis dans la nécessité de renoncer à une partie de ce qu'il possède, c'est la propriété de jouissance qu'il sacrifiera, et non la propriété de rapport, sous peine d'être bientôt dépossédé de ce qu'il aura préféré garder.

Théoriquement, la société ne met aucun obstacle à l'aspiration de chacun à la propriété. Pratiquement, elle met tous ses organes politiques et judiciaires au service de ceux qui ont réalisé cet idéal pour leur propre compte. Mais, théoriquement pas plus que pratiquement, elle n'aide personne à le réaliser. Ses lois règlent les moyens par lesquels s'acquiert, se conserve et se transmet la propriété ; elles répriment avec rigueur tous autres moyens que ceux qu'elles reconnaissent ; et les hommes qui la représentent dans le gouvernement, les tribunaux et les chaires d'enseignement prouvent par actes et par paroles que les moyens légaux et licites par eux édictés, classés, préservés et préconisés suffisent, et que quiconque \ n'est pas propriétaire ou en passe de le devenir ne mérite laucune attention, sa paresse et ses vices étant l'unique obstacle lopposé à la réalisation de son idéal. ~~

Si absolument personnelle que soit la propriété, celui qui la détient et en use jusqu'à l'abus ne peut soutenir qu'elle soit à lui autrement que par le consentement public, consentement que la loi exprime et conditionne. Il ne peut davantage prétendre qu'il a créé sa propriété à lui tout seul, sans l'aide de ses concitoyens, quelque travail qu'il ait personnellement incorporé aux matériaux bruts que lui a fournis la nature. Il lui faudrait, dans ce cas, prétendre aussi qu'il s'est créé lui-même et qu'il ne doit pas plus son corps aux parents qui l'engendrèrent que son intelligence au milieu social qui la produisit et la développa. On ne trouve la pro-

priété, qui est le fruit du travail, que dans Tétat de société parvenu à un certain degré de développement; car cet état, par sa stabilité et par la sécurité qu'il assure aux membres du corps social, permet seul des travaux plus durables que ceux par lesquels l'homme primitif assure au jour le jour la satisfaction de besoins aussi peu nombreux que peu recherchés. Si la propriété ne peut être créée et ne peut subsister que dans l'état de société, si l'individu est incapable de se passer du concours de ses semblables pour acquérir ou constituer la propriété, il va de soi que, par ce premier caractère, la propriété est réellement une création sociale.

Nulle propriété ne se suffit à elle-même, quel que soit le travail qu'on y incorpore. Il n'est pas indifférent d'installer une minoterie au milieu du Sahara ou dans la vallée de la Seine. Toute propriété a donc besoin des concours qui en assurent l'utilisation. La division sociale du travail, qui spécialise les producteurs et les classe dans des professions déterminées, rend toutes les industries solidaires ; il n'est pas un seul propriétaire qui puisse se passer du public, puis([ue le temps n'est plus où, les besoins étant limités au minimum, chaque famille exerçait simultanément les rudimentaires opérations de travail moyennant lesquelles elle assurait sa propre existence sans secours extérieur.

En l'état de civilisation où nous sommes, nous pouvons saisir avec plus de force et plus de certitude l'évidence d'un autre point par lequel s'affirme encore le caractère social de la propriété. Pour ameublir le sol qui produit le blé et le raisin, pour construire des maisons, fabriquer des outils, dompter les forces de la nature et les utiliser, il a fallu l'effort continu de plusieurs centaines de générations, dont chacune d'elles a laissé à la suivante un héritage accru de matériaux, et aussi de connaissances pour mieux utiliser ces matériaux. Paie-t-on à tel inventeur, dont la découverte décuple la production industrielle, la valeur exacte du bienfait dont il gratifie non seulement ses contemporains, mais encore les générations qui naîtront d'eux? Cet inventeur, mort il y a cinquante ou cent ans, contribue encore aujourd'hui à constituer une propriété à une infinité de gens. Ceux-ci prétendront-

I ils que si l'inventeur n'avait pas existé, ils seraient quand l même propriétaires du matériel industriel qui les fait vivre? N'y a-t-il pas dans ce matériel une part sociale donnée à tous ' parle génie inventif d'un seul, et que des particuliers utilisent ' à leur profit ? Allons plus loin : cet inventeur ne fut-il pas luimême un produit social? Pouvait-il naître indifféremment sur ' la Terre de Feu ou en Angleterre, au Kamtchatka ou en France, dans une tribu sauvage dénuée de tous arts et de toute industrie, ou dans une civilisation riche d'acquisitions intellectuelles et industrielles plusieurs dizaines de fois séculaires? Les philosophes du dix-huitième siècle, et les hommes de la Révolution qui se sont inspirés de leurs écrits, ont très nettement senti que la propriété est une création sociale. Tout en la déclarant inviolable et inaliénable, ils arrêtent à la mort du possesseur le plein exercice de son droit de propriété. Montesquieu dénie à la loi le pouvoir de priver quiconque / de sa propriété, mais il dénie à quiconque le pouvoir de disposer absolument de la destination de sa propriété après sa mort, et il affirme avec force que la loi règle les successions au mieux de l'intérêt public. Ce pouvoir reconnu à la loi, toujours elle l'a exercé, et, — sans parler des États despotiques où, tout sujet étant censé tenir à fief sa propriété, le souverain est censé être l'unique héritier de tous les morts par le retour à sa personne des biens qu'il avait concédés aux vivants, — la loi toujours a réglé l'ordre des successions sur la part que les membres de la famille étaient censés avoir prise à la formation ou à l'accroissement de la propriété, devenue vacante par la mort de son titulaire. Aux époques où la familk est fortement groupée autour d'un chef, et où elle forme un tout économique indivisible, à l'entretien et à l'accroissement duquel tous ses membres sont tenus de coopérer, la propriété ne peut être dispersée entre chacun de ces membres, et l'on voit régner le droit d'aînesse. Lorsque, par la division sociale du travail, chaque membre de la famille devient un producteur autonome, lorsque la famille cesse d'être un tout économique se suffisant à lui-même, le partage égal atlribue à chacun des héritiers directs, aux collatéraux si les héritiers directs font défaut, les moyens d'exis-

tence laissés par le mort ; il n'y a alors aucun inconvénient au partage du bien familial, car il n'est plus comme à l'origine le domaine indivisible sur lequel vivait la famille, et dont le propriétaire était une sorte de chef du travail. Or, on peut affirmer que dans la famille, telle qu'elle est constituée aujourd'hui, les collatéraux ne contribuent en rien à la formation ou à la conservation d'une propriété qui peut leur échoir, et il n'est pas téméraire, par conséquent, d'envisager qu'un jour viendra où nul droit ne leur sera reconnu par la loi sur cette propriété. Avec autant de raison, on peut dire que le droit du fils à l'héritage du bien paternel prend de plus en plus sa base unique, non dans la coopération de ce fils aux travaux paternels, mais dans l'affection que ses père et mère lui ont vouée. Comme le droit a pour mission d'exprimer des rapports réels et non des sentiments, il n'est pas davantage téméraire d'entrevoir le moment où le droit à l'héritage ne se justifiera plus d'aucune manière vis-à-vis de la loi.

Peu sentimentale par nature,^^ la société ne tient guère compte du sentiment de la propriété en soi, car elle la considère avant tout en ce qu'elle est réellement, c'est-à-dire un moyen d'existence. Elle ne s'arroge pas le droit d'en déposséder ceux qui en jouissent, et c'est là un des points fondamentaux du droit moderne, d'où la confiscation est bannie. Mais si l'intérêt pubUc exige qu'une propriété soit incorporée au domaine de l'État ou de la Commune pour la construction d'une route ou d'une école, le particulier sera expulsé de son domaine moyennant une indemnité représentant la valeur de ce dont on le dépossède, soit; mais il n'en sera pas moins privé de sa propriété sous la forme et dans la destination qu'elle avait entre ses mains. Il aura beau s'accrocher désespérément aux pierres qui abritèrent le berceau de ses aïeux et le sien, il les lui faudra voir tomber sous la pioche du démolisseur. Que si, pour adoucir son chagrin, il demande qu'à la valeur vénale de son bien soit ajoutée une somme qui en représente la valeur sentimentale, le jury aura tôt fait de le ramener à la raison. Cette contrainte n'a d'ailleurs rien de trop douloureux pour les propriétaires.

bien au contraire, car nous voyons les plus fervents défenseurs de la propriété privée faire bon marché de leur métaphysique et se montrer les plus ardents à solliciter leur propre expropriation.

Il serait trop long d'énumérer ici les lois restrictives du droit absolu de propriété, qui finissent par en faire un droit extrêmement relatif. Mais dans leur ensemble, — et notamment celles qui interdisent au propriétaire de détruire certaines propriétés, les récoltes par exemple; ou de pratiquer certaines cultures ou industries monopolisées par l'État, le tabac et les allumettes, par exemple; et celles qui réservent à l'État la propriété du sous-sol, et celles qui lui donnent sa part des objets que des fouilles ont mis au jour, — toutes ces lois indiquent avec clarté que le droit d'user de la propriété est limité par le droit de la collectivité. On peut ajouter à ces limitations la conversion de la dette des États et des Communes, dont les plus enragés conservateurs du droit absolu de propriété n'ont jamais osé contester sérieusement la légitimité.

Il a été parlé plus haut du concours que le propriétaire reçoit de l'activité commune : ce concours est rendu encore plus évident quand des travaux d'utilité publique viennent modifier la valeur de sa propriété, l'augmenter sans qu'il y ait fait effort, ou la diminuer sans qu'il y ait de sa faute. Un chemin de fer nouveau enlève à une route la plus grande partie de son transit, voilà l'aubergiste riverain delà route réduit à la misère sans qu'il ait recours contre qui que ce soit. En revanche, une hutte isolée qui s'est trouvée sur le tracé du chemin de fer se transforme en une hôtellerie où afflue la clientèle, sans que la société participe directement, et dans une proportion appréciable, aux bénéfices que tire l'hôtelier de cette situation avantagée. Comme la propriété n'existe pas en soi, encore une fois, mais dans son utilité, et que cette utilité est exprimée par une valeur, que cette valeur est fixée par le revenu qu'on en tire, que ce revenu enfin est déterminé par le concours public, — il tombe sous le sens que, par là encore, la propriété possède un indéniable caractère social.

Puisque la société crée la propriété, la limite, la transmet, en augmente ou en diminue la valeur; puisque, du consentement unanime, elle exerce ce droit sur les particuliers au nom du droit de tous, au nom de Taveuir comme au nom du passé, le caractère social de la propriété ne peut pas être mis en discussion.

Parmi ceux qui ne contestent pas que, dans sa possession, son usage et sa transmission, la propriété ne peut se passer de la loi, ni que son origine accuse encore davantage, s'il est possible, son caractère social, il en est encore beaucoup trop, et non des moins éclairés, pour qui la forme individuelle de la propriété est le terme ultime de son évolution. Non qu'ils contestent la possibilité de progrès et de perfectionnements dans cet ordre; mais, à leur sens, ces développements ne pourront qu'accentuer le caractère individualiste de la propriété.

Cette prétention n'est pas aussi arbitraire qu'elle parait au premier abord. Elle est le résultat d'une observation juste en soi, mais trop partielle, des phénomènes sociaux. La vue juridique de ces phénomènes en obscurcit la vue réelle, et ici encore un idéalisme social hâtif, et par conséquent mal informé, nous joue ce mauvais tour de nous faire considérer les rapports des faits non directement, mais dans leur reflet idéal. Il est très vrai qu'au fur et à mesure que les sociétés humaines se compliquent et se perfectionnent, les individus dont elles se composent acquièrent plus de liberté, leur personnalité s'affirme et se dégage de plus en plus, leur droit sur les choses s'exerce avec plus de plénitude et d'intensité. Pour rester dans notre sujet, nous voyons le droit romain élargir les attributions propriétaires de Tindividu en même temps qu'il accorde l'aptitude de posséder à un plus grand nombre, et nous pouvons compter les étapes parcourues par le monde latin depuis les temps primitifs d'indivision pro

priétaire de la gens^ représentée par son chef, jusqu'à l'individualisme absolu, sous réserve de l'utilité publique, codifié sous le règne de Justinien.

La propriété est le signe tangible en mjème temps que la source et la garantie matérielle de la liberté personnelle, civile et sociale. Il est des temps et des lieux où le droit civil, qui indique le degré de liberté personnelle dans la Cité, ne semble pas en rapport avec le droit politique qui lui est contemporain. Ainsi, nous voyons la Rome des Césars croupir sous une honteuse servitude politique, alors que les institutions civiles ont porté les garanties de la propriété personnelle à leur plus haut degré de perfection. Inversement, nous voyons la démocratique Athènes admettre le jeune homme de dix-huit ans, de seize ans même, au rang de citoyen, bien avant que l'extension du commerce et le développement de l'industrie l'ait fo.rcée de faire sortir absolument la propriété de l'antique indivision familiale. Mais ces contradictions sont généralement de pure apparence. Quand elles sont réelles, elles ne durent pas. Une contraction violente se produit pour réunir dans les mêmes mains le pouvoir et la richesse. L'histoire est pleine de ces exemples : au lendemain des croisades nous voyons notamment une noblesse appauvrie, contrainte de céder une partie de sa puissance à la fraction de la plèbe qui s'était enrichie par rindustrie et le commerce. C'est de ce moment que date l'abandon graduel par la noblesse du signe le plus évident de la puissance publique : le droit de juridiction, que le souverain, chef de la noblesse à l'origine, et devenu progressivement le représentant de la nation tout entière, s'arrogea pour l'exercer par des délégués pris dans le sein de la nation. Cela contribua pour une grande part à amener la noblesse à sa déchéance : tandis que celle-ci se faisait payer pour remplir les charges publiques, la bourgeoisie payait pour participer au pouvoir ; tandis que la première vivait par la grâce du souverain, la seconde vivait et se développait par sa propre volonté de joindre à sa croissante puissance économique la puissance judiciaire et administrative.

Il est donc bien exact que, plus la propriété est la chose

personnelle de Tindividu, plus cet individu est libre, personnellement et socialement. Mais il ne s'ensuit pas rigoureusement que la forme individuelle de la propriété soit la seule qui puisse assurer la liberté personnelle et sociale; ou alors | J'^ il faut avouer que, la propriété personnelle n'étant accessible j ' qu'à un certain nombre, il n'y aura pas de liberté person- j nelle ni sociale pour tous les membres de la société. En réalité, ce n'est donc point parce que l'homme tendait vers plus de liberté que la propriété s'incorporait davantage à lui, mais parce qu'il conquérait plus complètement la propriété qu'il devenait plus libre. Cette conquête„a'a pas été un f ^L ^te de volonté réfléchie ; elle a été le résultat d'une cons- \ tante évolution dans les procédés de travail, évolution qui a *, déterminé les diverses formes de l'appropriation des instruments de travail et des produits.

Aux temps primitifs où le groupe familial exécutait les rudimentaires tâches qui assuraient sa subsistance sans aucune aide extérieure, la famille était un tout économique indivisible : la garde et Kentretien des troupeaux, la culture des champs, le filage et le tissage du lin et de la laine, le broyage du grain et la cuisson du pain, la construction des abris, la confection des vêtements étaient des opérations de travail qui s'effectuaient toutes dans la famille. Tout au plus, la famille les spécialisait-elle entre ses membres et selon leurs forces : aux enfants la garde des troupeaux, aux hommes le labour, aux femmes le filage, le tissage, la couture. Il va de soi que, dans un organisme ainsi constitué, l'indivision était la règle : chaque membre de la famille apportait son effort au service de la communauté, qui lui donnait en échange le vivre et le couvert. L'institution de l'esclavage ne changeait rien à cette règle, puisque les esclaves étaient incorporés à la famille ; ils formaient ce qu'on pourrait appeler un bétail raisonnable. Ce n'est pas leur travail en soi qui a eu la moindre influence sur la forme industrielle; et quand nous les avons vus se spécialiser dans des professions dont le profit, d'ailleurs, devait revenir à leurs maîtres, c'est que, sauf aux champs et dans une mesure limitée, la division sociale du travail (libre ou servile, peu importe) avait succédé à

FouRNiÊRE, -— Idéal, soc. 4

l'indivision originelle et aux rudimentaires spécialisations du travail domestique.

On peut dire que, si la propriété individuelle est née de la division sociale du travail, c'est-à-dire de la spécialisation en professions des divers modes de Tactivité productive de rhomme, la propriété capitaliste est née de la division manufacturière du travail. Naturellement, les mêmes causes ont amené les mêmes effets : l'excédent de production résultant du travail familial a fait surgir une catégorie sociale dont nous constatons l'existence bien avant l'apparition du premier artisan proprement dit : celle des marchands. Assurément, à l'origine, le chef de famille était le vendeur direct de son excédent de production ; de nos jours encore, quantité de paysans viennent au marché offrir leurs produits directement aux consommateurs des villes. Mais, à côté des marchés à jours et lieux fixes de la haute antiquité, il s'établit des marchés ambulants, grâce à l'esprit d'initiative que développèrent des besoins non satisfaits. Le négoce fît naître l'industrie. Certains producteurs, assurés désormais d'un débouché, se spécialisèrent dans une industrie et, au lieu de vendre l'excédent de leur production, se mirent à produire en vue de la vente, c'est-à-dire à vendre toute leur production, quitte à acheter les denrées que la spécialisation industrielle ne leur permettait plus de cultiver ni de produire. Ces premiers artisans se groupèrent naturellement autour des lieux sacrés, qui étaient à la fois des temples et des marchés, et, réunis aux marchands, ils formèrent les premières villes.

La division manufacturière du travail, qui a fait de l'artisan un ouvrier, en réduisant celui-ci à la fonction d'un outil \ U vivant à qui riiitelligence serait plus nuisible qu'utile, est j égalemenf née de l'excédent épargné de la production. Tel industriel occupant dix ou douze artisans s'est un beau jour aperçu (très tard, car cette forme de production est relativement moderne, et ne remonte guère plus haut que la Renaissance) qu'au lieu de faire exécuter par chacun de ses ouvriers les dix ou douze opérations que nécessitait la confection d'un objet, le travail irait beaucoup plus vite si

chaque ouvrier ne se livrait qu'à une seule opération sans cesse répétée, attendu que chacun, astreint aux mêmes gestes, les exécuterait plus rapidement. C'est l'histoire de la fabrication de l'épingle, d'Adam Smith. C'est là réellement l'origine de la propriété capitaliste et le point de départ de son développement. Dès lors^ l'ouvrier voit lui échapper les deux moyens qui pouvaient lui donner la propriété de son travail : son outil, incorporé à la manufacture et devenu la propriété du patron, et son acquis professionnel, dont le gatrgn__n^a plus que faire. L'introduction des machines daïis l'industrie n'a pu évidemment profiter qu'à ceux qui avaient pris l'avance, c'est-à-dire à ceux d'entre les patrons qui avaient le plus habilement et le plus intensément pratiqué la division manufacturière du travail; et si l'on veut se rendre compte de l'impossibilité où est aujourd'hui le travailleur de reprendre possession de son outil d'antan, et de redevenir le propriétaire de tout le produit de son labeur, il faudra d'une part considérer que la force totale déployée par les moteurs mécaniques en France approche de celle que déploieraient soixante-quinze à quatre-vingts millions d'hommes en pleine vigueur. Il ne peut donc être question de détruire cette force pour lui substituer celle que produiraient cinq à six millions d'ouvriers et d'ouvrières, par leurs seuls bras armés de l'outil primitif. 11 ne peut pas être davantage question de répartir cette force entre les travailleurs réindividualisés et réinstallés chacun chez eux, puisque, sauf exceptions infimes, chacun des moteurs mécaniques qui produisent cette force nécessite la coopération d'un certain nombre d'ouvriers. Il faudra de plus et surtout considérer que, si Tarlisan pouvait presque toujours, jadis, épargner de quoi acheter ses outils ou les fabriquer lui-même, aujourd'hui, à mesure que se perfectionnent les machines, le matériel de production devient de plus en plus coûteux, comparé au prix de la main-d'œuvre : le personnel des chemins de fer réunis, qui compte environ cent mille individus, aurait à verser un capital de quatorze milliards, soit pour chaque ouvrier ou employé un capital de cent quarante mille francs, si ces travailleurs voulaient devenir propriétaires de ce for-

midable outillage. S'ils comptent sur leui*s seules économies, les agents des chemins de fer sont encore loin, on le voit, de réaliser leur idéal de propriété.