INTRODUCTION

Depuis que l'usage des registres de l’état-civil s’est généralisé chez tous les peuples civilisés en acquérant les caractères de régularité et d’exactitude qu'ils étaient loin de posséder autrefois, il est un genre de contestations qui se présente de moins en moins devant les tribunaux, malgré lhabileté des malfaiteurs et des aventuriers : ce sont celles qui touchent à l'identité. La rédaction de ces registres est, en effet, aujourd'hui si minutieusement réglementée, la foi que la loi et la jurisprudence leur accordent avec raison est si complète qu'ils forment déjà un sérieux obstacle aux tenlatives des imposteurs.

Néanmoins, la cause principale de la diminution du nombre des procès de ce genre n’est pas là : elle réside dans la multiplication et le perfectionnement croissants des moyens de communication. C’est en effet l'absence, au sens juridique du mot, qui suscite au

sujet de l'identité des personnes le plus de contesta-

tions. Or, malgré que l'on voyageñt beaucoup moins, les cas d'absence étaient autrefois beaucoup plus nombreux qu'aujourd'hui, et faute des divers moyens d’information dont nous disposons actuellement et qui simplifient tant la tâche des magistrats, des policiers et des agences privées, les recherches que lon pouvait avoir à faire sur l'existence d’un individu restaient la plupart du temps infructueuses.

Cependant, et malgré tous ces progrès, il arrive encore de temps à autre que la justice ait à se prononcer sur une identité litigieuse. Personne ne contestera, sans doute, l'importance de pareilles questions qui intéressent à la fois le nom, l’état, la fortune s6 quelquefois l'honneur des citoyens. C'esf p7<sisément cette importance, à laquelle on n’a peut-être pas assez prèté d'attention, qui m'a décidé à aborder un sujet dont je dois la première idée à mon excellent et éminent ami, le docteur Edmond Locard, directeur du service anthropométrique de Lyon, auquel j'adresse, ici, mes plus vifs remerciements pour les précieuses indications qu'il à bien voulu me fournir. En matière d'identité, trop d'erreurs sont possibles, trop graves peuvent en être les conséquences, pour ne pas chercher par tous les moyens à les éviter. Pour ma part, J'ai voulu simplement examiner comment on procédait autrefois, pour déterminer l'identité d'un individu, quels progrès ont été faits sur ce point au cours du XVIIT et surtout du xIX° siècle, enfin quelles conséquences on peut tirer de l'expérience acquise.

Si nous mettons à part tout ce qui est relatif aux

récidivistes et à leur identitification, dont nous dirons d'ailleurs quelques mots dans notre étude, les procès que nous rencontrerons nous reporteront surtout dans l’ancien régime ; nous nous trouverons plus souvent en présence des Parlements que de la Cour de cassation, car, malgré nos recherches dans les recueils actuels de jurisprudence française, nous n'avons pu y découvrir qu'un nombre fort restreint d’affaires rentrant dans notre cadre : elles y sont d’ailleurs traitées généralement avec une brièveté qui contraste fort avec la prolixité des vieux compilateurs judiciaires; si nous y trouvons toujours la décision des juges, il nous faut du moins renoncer parfois à connaître en détail ce qui fait l’objet principal de notre étude, je veux dire les preuves qui les ont convaineus et la marche de la procédure.

Aussi pour la période qui s'étend du Code civil à nos jours, et pour mieux connaître les procédés actuellement utilisés dans la recherche de ces délicates questions, avons-nous jugé bon de ne pas rester exelusivement enfermés dans les frontières françaises, et de choisir dans quelque jurisprudence étrangère deux ou trois affaires particulièrement intéressantes : l’Angleterre nous les a fournies avec les fameux procès Tichborne et Druce-Portland, qui eurent tant de retentissement à leur heure.

Quant à l'étude même de ces divers procès, la monotonie était inévitable ét nous n'avons même pas cherché à nous y soustraire : nous en avons en effet réuni une trentaine, et, parmi eux, beaucoup se res-

19 de

semblent, les uns par leur donnée, les autres par leur procédure où leur conclusion. Nous avons pris le parti, sauf de rares exceptions, de les étudier successivement dans leur ordre chronologique, pensant ainsi rendre plus sensibles les progrès faits dans l’emploi des divers modes de prenve. Pour chacun, nous résumerons aussi succintement que possible les faits qui précèdent l'intervention de la justice, rapportant au contraire en détail tout ce que nous aurons pu recueillir sur la procédure suivie, les enquêtes faites et les expertises ordonnées.

Mais avant d'arriver à la partie purement historique de notre étude, il nous faut dire tout d’abord ce qu'on doit entendre par l'identité, puis quelle en est l'importance et la législation: enfin, quelles méthodes d'identification sont à employer dans les cas extrêmement variés qui peuvent se présenter : ce sera l’objet de notre première partie. Dans une seconde partie, nous aborderons l'histoire des grands procès d'identité. Enfin, après avoir, dans une troisième partie, jeté un coup d'œil sur les méthodes d’'identification après la mort, nous tâcherons de tirer les conelu-

sions pratiques que cette étude aura pu nous suggérer.