C. — Recueils généraux

Les recueils précédents ne dispensent pas de consulter les recueils plus généraux de cette époque, relatifs à la législation, notamment DUVERGIER. Collection complète

1. Le vieux colon s'appelait À. Maure. (Saint-Elme à Cunat, 28 juillet 1841, Corr. marit., I, 353.)

des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'État à partir de 1788. Paris (Pour les années 1789-1810, 17 vol. in-8°), 1824-25,