IMPÔTS INDIRECTS

Les principales étaient surtout des droits de douane ou de péages aux frontières de l'Empire et des grandes provinces, et d'octroi à l'entrée des villes principales. Il en était de même en France en 1789. Pertinax les abolit; on les rétablit après sa mort. Des bureaux de perception , dont M. Gagnât a dressé le tableau, étaient distribués par tout l'Empire; ils formaient un vaste réseau fiscal. Comme droits de douane, le Portorium variait d'après les objets qu'il frappait, 2 1/2 p. 0/0 pour les marchandises d'usage ordinaire et 12 1/2 p. 0/0 pour celles de luxe. Il variait aussi selon les provinces (1), d'après la valeur déclarée et vérifiée à la perception. Il fut surélevé à l'époque de Justinien. Le droit n'était dû que sur les objets destinés au commerce lointain. On suppose que le blé, le vin, l'huile, le sel, objets de consommation ordinaire, de même que l'or, l'argent, les armes étaient exempts. Le droit était dû à l'entrée et à la sortie. Le transit et l'entrepôt étaient inconnus; toute marchandise, changeant de destination, se trouvait exposée à acquitter des droits quadruples, septuples. Les soldats, les maîtres pour leurs esclaves domestiques, certains hauts fonctionnaires, exempts. Les Romains ont, de bonne heure, pratiqué l'immunité fiscale. La politique les y avait préparés dans la République; ils n'y ont pas renoncé sous l'Empire. Aussi l'Empereur avait-il le droit d'exempter du Portorium. Il était affermé aux publicains ce qui le rendait plus lourd.

Les péages étaient déjà des stations intérieures auxquelles certaines marchandises devaient acquitter, en outre du Portorium, un véritable droit de circulation. Il en a été de même en Europe pendant le Moyen-àge. Le droit était dû à chaque bureau. Nul n'en était exempt. Le droit se payait sur les ponts, sur les routes, à l'entrée et à la sortie des villes.

Les octrois, qu'il ne faut pas confondre avec les péages, faisaient partie du Portorium. Ils étaient aussi affermés aux sociétés de publicains. L'Empereur les contrôlait et vérifiait les tarifs. A la fin de l'Empire, les Empereurs s'attribuèrent les

(1) Sicile, 5 p. 0/0 — Gaules et Asie , 2 1/2 p. 0/0 — Espagne, 2 p. 0/0. — Marquardt, ibidem, 350, relève suc catégories de marchandises.