‹ L'impôt dans les diverses civilisations (volume 2)Chapitre 167 sur 252 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

l'époque féodale en FRANCE.

§ 1 . Caractères généraux de la féodalilé en France.

La féodalité est tout à fait postérieure à la constitution de la seigneurie. La seigneurie en a été rélément générateur. La féodalité est, avant tout, un organisme militaire; la seigneurie un organisme économique, politique, social.

On peut fort bien considérer la féodalité comme la confédération, l'association, le syndicat, la cristallisation des seigneuries. La féodalité ne s'est faite, comme une sorte de soudure des seigneuries, que lorsque la dynastie des Carlovingiens, c'est-à-dire la Royauté, eut reconnu son impuissance à garantir aux intérêts sociaux la protection dont ils ont toujours besoin (1). Le traité de Kiersy, en 877, constata cette impuissance. Charles le Chauve accorda l'hérédité de leurs fonctions et de leurs bénéfices [Honores], aux Comtes, à tous les grands feudataires, c'est-à-dire aux seigneurs les plus considérables, aux propriétaires les plus importants, à ceux qui représentaient les principales parties du territoire. Ce traité n'ajouta rien, en fait, à leurs propriétés foncières, tout en sanctionnant, en droit, l'hérédité de celles qu'ils possédaient, à titre précaire, de la Royauté; mais il leur conféra la perpétuité, l'hérédité des fonctions politiques dont ils étaient revêtus à titre temporaire (2). En outre, il accorda aux vassaux les mêmes avantages qu'aux Comtes. Les Comtes représentent les seigneuries et les vassaux les fiefs. Et il prescrivit aux évéques, abbés. Comtes, d'en faire autant pour leurs propres vassaux. L'hérédité devint le fondement de tout, elle assit tout.

(1) Glasson, Institutions de la France, 4» vol., introduction. — Mortet, article Féodalité (grande Encjclopédie), travail imiiortant .

(2) H. Martin, Histoire de Fratice, 2« vol., 467.

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