I. — Tenure? roturières féodales

Ces tenures étaient les domaines ou les terres cultivés par les propriétaires non nobles, les colons, les serfs entièrement affranchis et les immigrants (Hospites). A l'époque féodale, ils étaient les vilains (vilani), tous dits d'abord hommes de poésie ; c'étaient les habitants des villages, situés au pied ou autour des châteaux et plus tard les roturiers, c'est-à-dire les cultivateurs. Avec le temps, les vilains sont devenus les propriétaires roturiers, ceux qui ont fait, en partie, la Révolution de 1789, et les serfs de tout genre sont devenus les paysans : valets, laboureurs, domestiques, prixfaiteurs, métayers. Les domaines qu'exploitaient les vilains restèrent leur propriété héréditaire, moyennant des conditions réglées, tantôt par par le contrat, tantôt, et le plus souvent, par la coutume (1). D'ailleurs, le développement du sol exploité ne cessa de multiplier les exploitations rurales sous toutes espèces de formes, de noms et de conditions. C'est un point essentiel. Le fief fut, à partir du xv^ siècle, tout à fait l'exception.

Les différences principales entre les tenures roturières et les fiefs étaient : 1° que le vilain ne devait pas, en principe, le service militaire personnel comme condition de sa tenure ; 2° qu'il était tenu à donner au seigneur féodal ou censier une

Locations perpétuelles, 204-250. — Garsonnet, ihiClem, livre 2, troisième partie, chapitrai". — Renauldon, Traité des droits seigneuriaux, Héritages en roture, p. 152.

(1) Cest l'une des différences essentielles entre les fiefs — réglés par le contrat — Les Assises de Jérusalem ont le sens de conventions habituelles — et les propriétés roturières réglées, ordinairement par la coutume antique, dont la base egt la culture. Pour le fief, la culture du sol était un accessoire.

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])arl plus ou moins grande de revenu; 3" que le seigneur avait le droit d'augmenter cette part, d'après la coutume ; 4° que le vilain avait à faire face à d'autres obligations à l'égard du seigneur justicier; ces obligations représentaient la plupart les anciens impôts romains. — Le vilain ou propriétaire roturier avait donc toujours affaire au seigneur à double titre, titre féodal, titre justicier, ou à deux seigneurs, le féodal et le justicier; '6° qu'il n'était appelé a aucun service de cour, non plus, sauf des exceptions, au plaid ou à l'administration delà justice.

Ces différences ont été résumées par M. Glasson, auquel nous empruntons le paragraphe qui suit à raison de l'importance du sujet :

« La censive (1) était, comme le fief, une terre qui dépendait « d'un seigneur. Mais le fief avait le caractère d'une tenure <' noble, aussi bien vis-à-vis du vassal qu'à l'égard du seigneur, u tandis que la censive était un bien roturier vis-à-vis du te- <( nancier. Dans les deux cas, la terre était concédée à perpé- « tuité, avec réserve toutefois ^d'un droit supérieur et de cer- « tains services. Ces services étaient nobles et personnels pour « les fiefs, d'une nature roturière (2) pour les censives. Le « vassal reconnaissait sa dépendance (3) par la foi et l'hom- •( mage et si le vassal de petite noblesse payait, lui aussi, des *> redevances en argent ou en nature, ce n'était pourtant pas là " un élément essentiel de sa tenure. Le censitaire ne devait ni « la foi, ni l'hommage, et il payait nécessairement un cens, « c'est-à-dire une certaine redevance en argent ou en nature « dont la quotité variait à l'infini suivant les contrées, mais était « toujours en général très modique. Le censitaire, à la diffé- « rence de certains vassaux, ne détenait pas et n'exerçait pas « une partie du pouvoir souverain : c'était une sorte de proprié- « taire d'une nature inférieure; il n'était pas noble comme le '< vassal, ni libre comme l'alleutier, car il reconnaissait un sei-

( 1) La censive est une expression moins extensive que tenure rotwière.

(2 ) iL Glasson écrit vile, nous avons substitué roturière. L'expression vile pourrait induire en erreur.

(3) Dépendance noble. C'est le cas du roi, devenu vassal par la ix)6seseion d'un flcf.